accuser de conduite sans permis sans le savoir
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Re: accuser de conduite sans permis sans le savoir
Mais au commisariat ils m'ont dit que lAR etait signer mintenan serait-il possible que se soit une erreur informatique je ne pense pas ou une autre personne qui aurait signer pour je ne pense pas pas non plus sinon la personne m'aurait aviser car la carte grise etait au nom de ma mere mais elle me l'aurais dit dessuite et chez moi(l'adresse de mon permis) ca aurait put etre ma seur car c'est ma voisine mais elle me l'aurais dit aussi enfin bref jsui perdu je vais attendre demain le relever d'info pour en savoir plus
Re: accuser de conduite sans permis sans le savoir
bonjour,
Ceci dit, vous pouvez au surplus demander à avoir accès à votre entier dossier de façon à voir directement les documents éventuellement litigieux.
Effectivement, vous pouvez avoir des renseignements sur le RII.anthony_b a écrit :Mais au commisariat ils m'ont dit que lAR etait signer mintenan serait-il possible que se soit une erreur informatique je ne pense pas ou une autre personne qui aurait signer pour je ne pense pas pas non plus sinon la personne m'aurait aviser car la carte grise etait au nom de ma mere mais elle me l'aurais dit dessuite et chez moi(l'adresse de mon permis) ca aurait put etre ma seur car c'est ma voisine mais elle me l'aurais dit aussi enfin bref jsui perdu je vais attendre demain le relever d'info pour en savoir plus
Ceci dit, vous pouvez au surplus demander à avoir accès à votre entier dossier de façon à voir directement les documents éventuellement litigieux.
Re: accuser de conduite sans permis sans le savoir
Jsui aller a la prefecture et il y a la mention A/P (avis de passage) donc jai appeler laposte et il vont m'envoyer un papier comme quoi le recomander et bien reparti a l'expediteur . Il faut croire qui y a des probleme dans leur fichiers enfin bref merci pour vos conseils a+
Re: accuser de conduite sans permis sans le savoir
anthony_b, il va falloir bien prendre le temps de réfléchir avant de répondre...
Le véhicule que vous conduisez, est il à votre nom ?
Si oui, les amendes ont été envoyées à l'adresse inscrite sur la carte grise du dit véhicule...
Si non, c'est la même chose, sauf que la personne, titutaire de la carte grise, a bien reçu les amendes (à l'adresse de la carte grise) et vous a probablement désigné comme étant le conducteur puisque c'est vous qui avez perdu les points...
Elle en plus apparemment signée le courrier RAR 48SI (puisque vous indiquez que ce courrier est signé, donc bien récpetionné) indiquant que vous n'aviez plus de points, ce courrier arrivant une nouvelle fois à la même adresse, peut-etre celle de votre permis...
Faite le point sur tout cela en vérifiant cette hypothèse et revenez nous dire ce qu'il en est plus tard...
Le véhicule que vous conduisez, est il à votre nom ?
Si oui, les amendes ont été envoyées à l'adresse inscrite sur la carte grise du dit véhicule...
Si non, c'est la même chose, sauf que la personne, titutaire de la carte grise, a bien reçu les amendes (à l'adresse de la carte grise) et vous a probablement désigné comme étant le conducteur puisque c'est vous qui avez perdu les points...
Elle en plus apparemment signée le courrier RAR 48SI (puisque vous indiquez que ce courrier est signé, donc bien récpetionné) indiquant que vous n'aviez plus de points, ce courrier arrivant une nouvelle fois à la même adresse, peut-etre celle de votre permis...
Faite le point sur tout cela en vérifiant cette hypothèse et revenez nous dire ce qu'il en est plus tard...