Bonjour à tous,
Voila je viens de me faire prendre à rouler sans assurance lors d'un banal contrôle routier, le problème c'est qu'il y a 6 mois j'avais déjà été contrôler pour la même infraction. Donc le gendarme me dis que je suis recidiviste.
Je voudrais savoir ce que je risque exactement car je n'ai commis aucun accident, aucun délits (excés de vitesse, dépassement dangereux, etc ...).
Je ne pose pas la question pour me faire juger car chacun à des problèmes mais pour avoir une aide et un éclairement sur ce qui m'attends car je suis convoquer à la gendarmerie mercredi matin.
Merci à ceux qui m'aiderons à voir plus claire.
controler sans assurance recidive
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Re: controler sans assurance recidive
Bonjour,
Pour être en, récidive du même délit il faut que le premier ait été jugé et que la peine ait été exécutée. Pour le moins vous êtes en réitération qui sera un élément que le juge appréciera
Vouis risquez les peines prévues à l'article L324-2 du code de la route, peines maxi bien entendu.
Pour être en, récidive du même délit il faut que le premier ait été jugé et que la peine ait été exécutée. Pour le moins vous êtes en réitération qui sera un élément que le juge appréciera
Vouis risquez les peines prévues à l'article L324-2 du code de la route, peines maxi bien entendu.
Re: controler sans assurance recidive
Bonsoir,je ne jugerai pas, mais j'ai mon avis,donc c'est la deuxième fois sans assurance,imprudence la plus totale,voici l'article en question que cite Aléa:
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... ieLien=cid
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... ieLien=cid
Re: controler sans assurance recidive
vous avez commis un délit au sens ou vous roulez sans assurance ce qui n'est pas autorisé.
même délit que si vous n'aviez pas mis votre ceinture ou que vous conduisiez avec un portable à l'oreille.
les délits ne se limitent pas aux grand excès de vitesse ou a griller un stop.
quand à la phrase : je n'ai commis aucun accident, je dirai heureusement... et en même temps pensez vous que ceux qui ont eu un accident imaginaient en partant de chez eux qu'ils allaient en avoir un ?
au final votre attitude est inconsciente et ne jouera pas en votre faveur au tribunal.
quand aux risque suspension de permis peut être. je n'ose même pas poser la question du pourquoi pas d'assurance ?
même délit que si vous n'aviez pas mis votre ceinture ou que vous conduisiez avec un portable à l'oreille.
les délits ne se limitent pas aux grand excès de vitesse ou a griller un stop.
quand à la phrase : je n'ai commis aucun accident, je dirai heureusement... et en même temps pensez vous que ceux qui ont eu un accident imaginaient en partant de chez eux qu'ils allaient en avoir un ?
au final votre attitude est inconsciente et ne jouera pas en votre faveur au tribunal.
quand aux risque suspension de permis peut être. je n'ose même pas poser la question du pourquoi pas d'assurance ?