Bonsoir tout le monde.
Voilà je me permets de mettre mes questions ici car je ne sais plus vraiment à qui m'adressé.. donc je vous fait un GROS résumer.
En octobre 2010 avec mon ami nous avons eu un accident (face à face avec une camionette )
La cause une personne qui à grillé un stop.. pour l'éviter car sinon nous allions finir dans le canal mon ami à voulu la doublé malheureusement une camionette est arrivé face à nous il n'a pas pu l'évité l'homme de la camionette à porter plainte quelques semaines aprés l'accident. Mon ami à était juger par la maison de la justice et non par le tribunal. La maison de la justice à décidé d'une suspension de 4 mois de permis , retrait de 6 points et 500 € d'amande (chère payer pour un accident non en tord..).
Alors le jugement à était prononcer en mai 2012 nous voulions le refuser mais l'avocate commis d'office et le procureur lui ont conseiller de signer car sinon risque de tribunal corectionel, casier judiciaire et amande pouvant allé jusque 3500 €. Sa suspension de permis à prit éffet de octobre 2012 à février 2013 , l'amande ayant était payer en octobre 2012 aussi mais le retrait des 6 points c'est fait que début mars 2013 donc du coup retrait de permis et attente de 6 mois avant de le repasser..
Donc mes questions sont simplement le premier procureur lui à dit de signé sinon tribunal correctionnel alors que l'autre procureur à qui on à rendu sont permis à indiquer que normalement il ne devrait pas être puni car il y'a vice de procédure dans sont dossier malheureusement il à signer avec l'autre procureur.. Pensez vous qu'il existe un moyen pour annulé sont retrait de permis ?
Moi étant passagére avant du véhicule de mon ami j'ai encore des séquelles 2 ans et demi après je m'était renseigné pour porter plainte au procureur celui ci m'avait répondu que la seul personne sur qui je pouvais porter plainte était mon ami vu que j'était que passagére de SA voiture est ce vrai ?
Désolé si tout cela vous parait confu c'est une histoire assez compliquer sachant qu'au final la personne qui à grillé le stop n'a même pas perdu de point rien car ce n'est pas elle qui à toucher directement la camionette...
vice de procédure et pourtant sa ne change rien.
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