excès de vitesse en groupe
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Re: excès de vitesse en groupe
bonjour j ais téléphone a la brigade il a été décidé 6 mois maintenant j attend de passer devant le procureur
Re: excès de vitesse en groupe
normal
retrait et suspension de 6 mois pour un exces de type.
le tribunal c'est pour la sentence definitive + amendes associée
retrait et suspension de 6 mois pour un exces de type.
le tribunal c'est pour la sentence definitive + amendes associée
Re: excès de vitesse en groupe
C'est vrai que 50 km/h au dessus c'est beaucoup... Dommagevins87 a écrit :bonjour j ais téléphone a la brigade il a été décidé 6 mois maintenant j attend de passer devant le procureur

« Absent le chat, les souris dansent. »
de Jean Antoine de Baïf
de Jean Antoine de Baïf