Bonjour,
Mon permis ma été délivrer le 9/12/2011. Soit un capital de 8 points.
Dans la nuit du vendredi 13, une soirée un peu arrosée, au retour je me suis fait contrôler avec alcool au volant avec un taux de 0.63mg/l d'air soit 1.26g/l , comme beaucoup je regrette d'avoir commis cette infraction. Je passe au tribunal de grande instance le 22 octobre.
résultat : je suis emmener à la gendarmerie la on prend mes empreintes, des photos, enfin la procédure en général.
Alors j'ai fait tous un tas de recherche aujourd'hui, notamment d'un point de vue juridique, j'ai été voir un avocat avec lequel j'ai rendez-vous dans 14 jours.
Je vous explique les circonstances des actes qui m’ont entraîner ce délit, je vais essayé d'être le plus claire possible.
Contrairement à beaucoup je ne me suis pas fait arrêter au volant mes bien à l'arrêt véhicule éteint, je m'explique, je me suis garé à l'entré d'un champ privé ou le lendemain le propriétaire surpris de m'y retrouvé à téléphoné a la gendarmerie, sans déposé plainte.
Hors quand la gendarmerie est arrivé sur les lieux je n'étais même pas dans mon véhicule, la je rentrais à pied et il m’ont arrêter sur la route.De plus les gendarmes m’ont auditionné alors que j'étais encore sous l'emprise de l'alcool.
Je me demande maintenant si assisté d'un avocat je ne pourrait pas trouvé un vice de procédure, qui remettrais mon dossier sur une autres routes.
Il y à marqué sur mon procès verbal que j'ai été arrêter sur la voie public au volant de mon véhicule, hors ce n'est pas le cas.
ce délit entraîne l'ouverture d'un casier judiciaire qui pour moi remettrais en cause mon parcours professionnel étant donné que je souhaiterais êtres surveillant pénitentiaire et que pour exercer cette fonction, un casier vierge est de rigueur. Ces pour cela que je suis décidé à me battre.
Je suis tous à fait conscient que malgré cela j'ai commis un délit grave et je vous demande de me donné votre avis la dessus, si vous pensez qu'il est possible d'y faire quelques choses.
Cordialement.
Alcool, vice de procédure, avis
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Re: Alcool, vice de procédure, avis
Salut,
même à l'arrêt, véhicule éteint, il ne faut surtout pas rester dans sa voiture quand on est "bourré", car les forces de l'ordre considèrent que vous risquez de prendre le volant à tout instant.
Donc la verbalisation est avérée. Quant à savoir si vous étiez ou non dans le véhicule, si vous n'avez aucun témoin, je crains que l'assermentation des gendarmes suffisent pour le juge. Par ailleurs, je pense que l'expression correcte est "être à proximité de son véhicule".
Bonne chance !
même à l'arrêt, véhicule éteint, il ne faut surtout pas rester dans sa voiture quand on est "bourré", car les forces de l'ordre considèrent que vous risquez de prendre le volant à tout instant.
Donc la verbalisation est avérée. Quant à savoir si vous étiez ou non dans le véhicule, si vous n'avez aucun témoin, je crains que l'assermentation des gendarmes suffisent pour le juge. Par ailleurs, je pense que l'expression correcte est "être à proximité de son véhicule".
Bonne chance !
"Entre le fort et le faible, entre le riche et le pauvre, entre le maître et le serviteur, c'est la liberté qui opprime, et la loi qui affranchit" J. B Lacordaire
Re: Alcool, vice de procédure, avis
Merci de ta réponse, si d'autres avis peuvent m'être dit.
Cordialement.
Cordialement.