Bonjour,
J'ai eu un accident de voiture avec alcoolémie,( je suis jeune permis) après être passé en jugement et seulement 6mois de suspension j'ai récupérer mon permis de conduire, je n'ai jamais eu de papier m'indiquant un rentré de point et il n'en ont pas parlé lors de mon jugement, quand je consulte mon solde de point sur le site internet il m'indique 6points sur 6points.
Il y quelque jour j'ai reçus dans ma boite une convocation, sans date ni horaire concernant une annulation pour mon permis de conduire.Je ne suis pas encore allez à la gendarmerie je cherche avant à savoir si je peut faire appelle pour visse de procédure ou autre afin de conservé mon permis de conduire.
J'attend toute réponse de votre par à fin de m’aidè dans ma démarche
Cordialement
Annulation permis
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
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Re: Annulation permis
pourquoi vous seriez en vice de procedure ?
quelle a été la decison du jugement ?
quelle a été la decison du jugement ?
Re: Annulation permis
Merci de porté attention à mon cas gman2
J'ai pu voir sur internet que toute personne qui n'ont pas reçus de courrier concernant la perte de points pouvez faire appel sur l'annulation du permis.
Et je voulais surtout en savoir un peu plus pour mon cas car cela m' handicaperai vraiment de perdre mon permis.
La décision de justice à était 6mois de suspension ( février à aout 2013 ) et une amende de 350€ il n'y es aucunement mentionné d'annulation, retrait de point etc...
J'ai pu voir sur internet que toute personne qui n'ont pas reçus de courrier concernant la perte de points pouvez faire appel sur l'annulation du permis.
Et je voulais surtout en savoir un peu plus pour mon cas car cela m' handicaperai vraiment de perdre mon permis.
La décision de justice à était 6mois de suspension ( février à aout 2013 ) et une amende de 350€ il n'y es aucunement mentionné d'annulation, retrait de point etc...
Re: Annulation permis
je suis moins expert que d'autre sur ce domaine mais :
vous avez je pense etait pris avec plus de 0.8 gr d'alcool dans le sang ?
donc cela entraine logiquement une suspension entre 3 et 6 mois.
par contre cela entraine aussi un retrait de 6 points et comme vous avez un permis probatoire et 6 points, votre permis tombe donc à 0.
un permis sans point est annulé.
c'est ma vision des choses, elle est a verifier quand meme.
j'ai trouvé ca sur ce site qui me semble confirmer le propos mais je prefere qu'abracadabra ou alea vous donnent leur avis.
http://www.permisapoints.fr/infractions ... probatoire
Infractions entrainant la perte de 6 points
Un automobiliste en permis probatoire voit le risque de perdre 6 points dans le cas de conduite en état d’ivresse. Ce retrait de 6 points entraine l’invalidité du permis. Le conducteur devra donc repasser l’examen dans son intégralité (code et conduite)
vous avez je pense etait pris avec plus de 0.8 gr d'alcool dans le sang ?
donc cela entraine logiquement une suspension entre 3 et 6 mois.
par contre cela entraine aussi un retrait de 6 points et comme vous avez un permis probatoire et 6 points, votre permis tombe donc à 0.
un permis sans point est annulé.
c'est ma vision des choses, elle est a verifier quand meme.
j'ai trouvé ca sur ce site qui me semble confirmer le propos mais je prefere qu'abracadabra ou alea vous donnent leur avis.
http://www.permisapoints.fr/infractions ... probatoire
Infractions entrainant la perte de 6 points
Un automobiliste en permis probatoire voit le risque de perdre 6 points dans le cas de conduite en état d’ivresse. Ce retrait de 6 points entraine l’invalidité du permis. Le conducteur devra donc repasser l’examen dans son intégralité (code et conduite)