plaque immatriculation 3 roues

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alv
Messages : 3
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plaque immatriculation 3 roues

Message par alv »

Bonjour, j'ai un MP3 donc scooter 3 roues et je me suis fait verbaliser la semaine derniere pour plaque non conforme !!
j'ai eu une fiche d'immobilisation du véhicule car ma plaque était trop petite !!
je viens de recevoir l'amende = 90 euros si payée ds les 15 jours ou 135 et nul part je trouve sur les textes invoqués d'articles avec disposition particulière pour les tricycles ????

pouvez vous me dire si il y a vraiment une dimension particulière pour les tricycles ???

merci
bien cordialement
ALV

Aléa
Messages : 5654
Inscription : ven. déc. 19, 2003 12:04 am

Re: plaque immatriculation 3 roues

Message par Aléa »

Bonjour,

Tout se trouve sur ce texte :

http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/com ... eFin=02402

alv
Messages : 3
Inscription : ven. juil. 11, 2014 11:10 am

Re: plaque immatriculation 3 roues

Message par alv »

merci je l'ai lu..

où voyez vous des dimensions spéciales pour les tricycles sur cette article ???? moi je ne le trouve pas..............

merci d'avance pour votre aide
alv

Abracada
Messages : 1052
Inscription : dim. nov. 16, 2008 6:35 am

Re: plaque immatriculation 3 roues

Message par Abracada »

Bonjour
alv a écrit :merci je l'ai lu..

où voyez vous des dimensions spéciales pour les tricycles sur cette article ???? moi je ne le trouve pas..............
Il n'y a pas de dimensions spéciales pour "les tricycles" ..

Quelles sont les dimensions de votre plaque ?

PS : en quelle année votre véhicule a-t-il été immatriculé ?
Dernière modification par Abracada le dim. juil. 13, 2014 3:49 am, modifié 2 fois.

Aléa
Messages : 5654
Inscription : ven. déc. 19, 2003 12:04 am

Re: plaque immatriculation 3 roues

Message par Aléa »

Bonjour,
alv a écrit :merci je l'ai lu..

où voyez vous des dimensions spéciales pour les tricycles sur cette article ???? moi je ne le trouve pas..............

merci d'avance pour votre aide
alv
Dans la mesure où les tricycles ne sont pas spécifiquement répertoriés c'est le "cadre général" qui s'applique, élémentaire, non ? :P

lantidemagogue
Messages : 14
Inscription : jeu. juil. 03, 2014 9:19 pm

Re: plaque immatriculation 3 roues

Message par lantidemagogue »

bonjour,

C'est grace a ce manque de précisions dans les textes de lois que vous avez le droit de rouler sur un 3 roues sans passer le permis moto

Il serait de bon ton de remédier a ca :mrgreen:

alv
Messages : 3
Inscription : ven. juil. 11, 2014 11:10 am

Re: plaque immatriculation 3 roues

Message par alv »

mon véhicule a été immatriculé en 2012
jusqu'à la semaine dernière il avait une plaque classique 2 roues et on m'a obligé à la changer pour une plaque immense taille 200x300mm............
puis à retourner prouver le changement afin d'annuler l'immobilisation du véhicule............

ce matin j'ai reçu l'amende avec le texte de loi ci dessus où je ne trouve pas l'application spéciale des tricycles...........
d'où mon interrogation !!!

merci
alv

art R317-8 du code de la route
art 2 à 7 dde l'arreté ministériel du 01-07-1996
art 2 à 10 arreté ministériel du 09-02-2009

Aléa
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Inscription : ven. déc. 19, 2003 12:04 am

Re: plaque immatriculation 3 roues

Message par Aléa »

Bonjour,
lantidemagogue a écrit :bonjour,

C'est grace a ce manque de précisions dans les textes de lois que vous avez le droit de rouler sur un 3 roues sans passer le permis moto

Il serait de bon ton de remédier a ca :mrgreen:

De quel trois roues vous parlez, motocyclette légère ou tricycle ?

Où avez vous lu que l'on peut piloter un trois sans permis ?

gman2
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Inscription : mer. mai 18, 2011 2:57 pm

Re: plaque immatriculation 3 roues

Message par gman2 »

reponse en un mot : MP3

il voulait dire sans permis moto, mais avec le permis auto "classique"

Aléa
Messages : 5654
Inscription : ven. déc. 19, 2003 12:04 am

Re: plaque immatriculation 3 roues

Message par Aléa »

Bonjour,
gman2 a écrit :reponse en un mot : MP3

il voulait dire sans permis moto, mais avec le permis auto "classique"

MP3 peut-être, mais quel MP3, 125, 400, 500 ? Ces engins sont classés en 2 catégories, les motocyclettes légères et les tricycles, article R311-1 du code de la route .

Selon divers critères, notamment le type de MP3, pour piloter ces engins, les conditions sont très différentes.

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