Conduite sous emprise de stupefiants

Discussions: permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Molo2307
Messages : 9
Inscription : mar. janv. 27, 2015 4:46 pm

Conduite sous emprise de stupefiants

Message par Molo2307 »

Bonjour à toutes et tous,

Je m'adresse à ce forum pour avoir des informations et des conseils.

J'ai été contrôlé la semaine dernière pour un usage de téléphone au volant, j'ai ensuite été soumis au test d'alcoolémie (négatifs 0) et ensuite test salivaire (positif), j'ai donc été soumis à des prise de sang et mon permis à fais l'objet d'une rétention durant 72h en attendant le résultat des analyse sanguines. Ils m'ont ensuite emmené chez moi et m'ont demandé si j'avais quelque chose à déclarer avant qu'il fouille mon appartement, j'ai été franc avec eux je leurs est donner ce que j'avais, 5,1 grammes de hachich. Suite à cela j'ai donc été contacté par la gendarmerie qui m'as informé que j'avais un taux de 0,94 ng/ml, la préfecture m'as ensuite informé que mon permis ne faisais pas l'objet d’une rétention administrative et que je pouvais récupérer mon permis puisqu’on était au-delà du délai des 72 heures.

Je voulais savoir un peu ce que je risquai en terme de durée de suspension de permis car je suis commercial je gère un secteur et j'ai donc besoin de mon véhicule constamment pour travailler, un des gendarmes qui a gérer mon cas m'as informé qu'il fallait que je demande un aménagement de mon permis que ça se faisait encore. Car si je n'obtiens pas cela je crois que mon employeur n'ira pas par quatre chemins. Vos Avis sur cela ?

En attente de vos réponses.

Cordialement.

Aléa
Messages : 5654
Inscription : ven. déc. 19, 2003 12:04 am

Re: Conduite sous emprise de stupefiants

Message par Aléa »

Bonjour,

Avec un taux de 0,94ng il faut savoir si le Parquet va vous poursuivre ou pas. Certains parquets en dessous de 1 ng ne poursuivent pas, d'autres poursuivent. Avez vous des infos sur ce que va faire le Procureur ?

Molo2307
Messages : 9
Inscription : mar. janv. 27, 2015 4:46 pm

Re: Conduite sous emprise de stupefiants

Message par Molo2307 »

Pas vraiment, pour l'instant j'ai juste eu la préfecture qui m'as dis que pour un taux comme celui là elle ne me te fais pas d'arrêter administratif et jeudi je vais être convoquer par la gendarmerie pour qu'il me donne mes analyse de sang. Comment je peux savoir ce que veux faire le procureur? Car cela ce qu'on m'as dit le jour où je verrais le procureur se sera pour connaître ma peine. En attente de votre réponse . Merci

Aléa
Messages : 5654
Inscription : ven. déc. 19, 2003 12:04 am

Re: Conduite sous emprise de stupefiants

Message par Aléa »

Bonsoir,

Peut-être que les gendarmes auront reçu des instructions du Procureur et sauront ce qui est prévu pour la suite judiciaire qui peut aller du rappel à la loi jusqu'à une convocation en audience en passant par d'autres procédures. A défaut, vous ne pouvez qu'attendre.

Jeanmi
Messages : 10365
Inscription : sam. août 02, 2008 5:53 pm
Localisation : Nord bourgogne

Re: Conduite sous emprise de stupefiants

Message par Jeanmi »

Et arrêtez cette saloperie...; dans votre "malheur", vous avez de la chance de ne pas avoir eu d'accident, même non responsable !
Avec du corporel, vous auriez été vite fixé...

Molo2307
Messages : 9
Inscription : mar. janv. 27, 2015 4:46 pm

Re: Conduite sous emprise de stupefiants

Message par Molo2307 »

Je l'ai compris , j'ai fais une erreur en touchant a cela ce n'est pas prêt de ce reproduire croyez moi bien j'ai retenu la leçon.. en revanche je crois que c'est le ou la délégué du procureur qui va se charger des suites judiciaires mais je n'est malheureusement pas plus d'information..

Molo2307
Messages : 9
Inscription : mar. janv. 27, 2015 4:46 pm

Re: Conduite sous emprise de stupefiants

Message par Molo2307 »

De plus j'ai eu la gendarmerie concerner hier au téléphone qui m'as dit que mon permis avais été ramené en préfecture hier soir le 27/01, donc ce matin j'appelle dès l'ouverture , je n'est pu avoir personne avant 12H15 environ ( j'ai appeler 14 fois en tout..) et on me dis que mon permis n'est pas aux courrier.. Je ne comprend donc pas si la gendarmerie a ramener mon permis hier la préfecture aurais du l'avoir et pu me le remettre car il n'y a pas eu d’arrêter administratif de mis dessus. Je vais donc rappeler la gendarmerie cette après midi afin de savoir s'il l'ont bien ramener ou poster. Croyez vous que la gendarmerie pourrait garder mon permis pour me faire patienter le plus possible?

Aléa
Messages : 5654
Inscription : ven. déc. 19, 2003 12:04 am

Re: Conduite sous emprise de stupefiants

Message par Aléa »

bonjour,

Puisqu'il n'y a pas d'arrêté vous ne risquez pas grand chose à conduire, tout au plus une "non présentation" du permis, amende à 11 €uros.

Je pense que vous avez commis une erreur, celle de ne pas aller, dans les 12 heures qui suivent les 72 heures, chercher votre permis comme cela est indiqué sur l'avis de rétention que vous détenez. Maintenant, il faut retrouver ce permis.

Molo2307
Messages : 9
Inscription : mar. janv. 27, 2015 4:46 pm

Re: Conduite sous emprise de stupefiants

Message par Molo2307 »

C'est bien ce que j'ai voulu faire suite a mon appel a la préfecture quand il m'ont dit qu'il n'y avais pas d’arrêter administratif je me suis empresser d'appeler la gendarmerie afin de savoir s'ils avaient envoyer ou conserver mon permis , ils m'ont dit qu'il l'avaient remmener en préfecture en date du 27/01 et aujourd'hui par de permis a la préfecture alors je me demande s'ils ne l'ont par garder et qu'ils vont me faire tourner en rond , qu'en pensez vous?

Aléa
Messages : 5654
Inscription : ven. déc. 19, 2003 12:04 am

Re: Conduite sous emprise de stupefiants

Message par Aléa »

Bonjour,

Ben, j'en pense rien ,sinon qu'il faut retrouver le permis entre les gendarmes, la poste et la préfecture.

Si vous ne le récupériez pas et si vous le vouliez absolument, allez dans une brigade de gendarmerie, un poste de police nationale ou municipale faire une déclaration de perte, au moins vous serez couvert durant 2 mois et d'ici il refera peut-être surface.

Verrouillé