Bonjours a tous,
Le 28 décembre 2014 je me suis fait mettre sur le coté par la gendarmerie car je n'est pas imposer l’arrêt absolut au niveau du panneaux stop, le gendarme ma demander mes papiers sans se présenter ni me dire a quel force de l'ordre il appartenait puis il est revenue 10 min plus tard ma rendu mes papiers et ma dit que je pouvais repartir sans me faire signer quoi que se soit et sans me dire si j’allais avoir une contravention ou non et donc hier le 14 février 2015 j'ai reçu ma contravention.
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sur la contravention il y à juste le n° de l'agent verbalisateur et son code de service mais il n'est pas dit de qu'elle force de l'ordre il appartient.
Est-ce que je peut contester la contravention?
Merci d'avance pour vos réponse .
Cdt
contravention et pertes de points
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Re: contravention et pertes de points
Bonjour,
Aucune chance, sur quoi voulez vous contester ? vous n'avez pas respecté l'arrêt au stop, pas besoin pour le militaire de se présenter, vous l'avez parfaitement identifié comme étant un gendarme et il vous a verbalisé avec un boitier PVe ou comme je le pense il a fait un relevé de vos informations pour vous verbaliser au retour dans sa brigade.
Aucune chance, sur quoi voulez vous contester ? vous n'avez pas respecté l'arrêt au stop, pas besoin pour le militaire de se présenter, vous l'avez parfaitement identifié comme étant un gendarme et il vous a verbalisé avec un boitier PVe ou comme je le pense il a fait un relevé de vos informations pour vous verbaliser au retour dans sa brigade.