bonjour,
voila je me suis fait controler par la BMO (motard), a la vitesse de 146 klm/h retenue 138 au lieu de 80 pour ma par vue que je suis jeune conducteur (permis depuis le moi de novembre), mon permis ma été retiré sur le champs, j'ai reçu a se jours la lettre du tribunal qui me suspend mon permis pour une durée de 6 mois ( se qui ne m'étonne pas, vue la vitesse ...), c'est ma "première fois", je n'est aucun casier, aucune amendes ou autre mes question son le suivante.
lors de ma convocation au tribunal de police, que peut t'il m'arriver ?
peut t'il m'annuler mon permis ? pour qu'elle durée ?
peut t'il m'interdire de repasser mon permis ? pendant combien de temps ?
peut t'il me suspendre mon permis ? combien de temps en plus ?
va t'il m'enlever mes 6points ?
étant apprenti (moins de 600€ de revenu par mois) quel pourrais être le montant de l'amende ?
peut t'il me mettre du sursis ?
a votre avis, et pour ce qui ont déjà été dans mon cas, qu'avez vous reçu comme penne ?
la loi pour ce genre de délit dit:
1500€ d'amende
3 ans de suspension
6points en moins
je vous remercie d'avance
cordialement
excès grande vitesse jeune conducteur
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
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chouki79110
- Messages : 2
- Inscription : lun. mars 09, 2015 11:24 pm
Re: excès grande vitesse jeune conducteur
Bonjour,
Ce n'est pas du tribunal que vous avez eu 6 mois de suspension, c'est du préfet.
Pour la suite, il faut attendre la décision du tribunal qui peut intervenir durant 1 an. Très rarement le maximum des peines est infligé, en revanche, ce qui est sûr, c'est que le nombre de points retirés sera de 6 et que c'est non négociable.
Le mieux pour vous c'est que vous parveniez à avoir un an de permis pour bénéficier du crédit annuel prévu pour les probatoires qui est de 2 points, 3 si conduite accompagnée, afin que les 6 points soient retirés d'un capital de 8 ou de 9.
Quand vous aurez des nouvelles du tribunal, revenez sur cette file, on vous expliquera comment faire durer le plaisir.
Ce n'est pas du tribunal que vous avez eu 6 mois de suspension, c'est du préfet.
Pour la suite, il faut attendre la décision du tribunal qui peut intervenir durant 1 an. Très rarement le maximum des peines est infligé, en revanche, ce qui est sûr, c'est que le nombre de points retirés sera de 6 et que c'est non négociable.
Le mieux pour vous c'est que vous parveniez à avoir un an de permis pour bénéficier du crédit annuel prévu pour les probatoires qui est de 2 points, 3 si conduite accompagnée, afin que les 6 points soient retirés d'un capital de 8 ou de 9.
Quand vous aurez des nouvelles du tribunal, revenez sur cette file, on vous expliquera comment faire durer le plaisir.
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chouki79110
- Messages : 2
- Inscription : lun. mars 09, 2015 11:24 pm
Re: excès grande vitesse jeune conducteur
merci pour votre reponse, ma question la plus importante est " peut t'il m'annuler mon permis ?"
Re: excès grande vitesse jeune conducteur
Bonjour
Article R413-14-1 I. du CR
- Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule à moteur, de dépasser de 50 km/h ou plus la vitesse maximale autorisée fixée par le présent code ou édictée par l'autorité investie du pouvoir de police est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe.
II. - Toute personne coupable de cette infraction encourt également les peines complémentaires suivantes :
1° La suspension du permis de conduire pour une durée de trois ans au plus, cette suspension ne pouvant pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle, ni être assortie du sursis, même partiellement ;
2° L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de trois ans au plus ;3° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;
4° La confiscation du véhicule dont le prévenu s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est propriétaire.
III. - Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de six points du permis de conduire.
Non , mais vous empêcher de conduire pendant 3 ans au plus .chouki79110 a écrit :merci pour votre reponse, ma question la plus importante est " peut t'il m'annuler mon permis ?"
Article R413-14-1 I. du CR
- Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule à moteur, de dépasser de 50 km/h ou plus la vitesse maximale autorisée fixée par le présent code ou édictée par l'autorité investie du pouvoir de police est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe.
II. - Toute personne coupable de cette infraction encourt également les peines complémentaires suivantes :
1° La suspension du permis de conduire pour une durée de trois ans au plus, cette suspension ne pouvant pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle, ni être assortie du sursis, même partiellement ;
2° L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de trois ans au plus ;3° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;
4° La confiscation du véhicule dont le prévenu s'est servi pour commettre l'infraction, s'il en est propriétaire.
III. - Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de six points du permis de conduire.