Suspension, permis probatoire et annulation
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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Suspension, permis probatoire et annulation
Bonjour,
Je suis nouveau sur ce forum
et je souhaiterais obtenir de l'aide concernant la situation dans laquelle je me trouve...
je m'explique :
1) J'ai été arrêté début avril 2016 en état alcoolique délictuel
2) Mon permis a été suspendu 4 mois par la préfecture
3) Je suis passé devant le délégué du procureur fin juin 2016 qui m'a proposé une mesure de composition pénale
comprenant la confirmation de mes 4 mois de suspension, visite médicale ainsi qu'un stage de prévention routière obligatoire
Jugement que j'ai accepté
4) Je me suis rendu début Juillet à la visite médicale et l'on me dit alors que n'ayant plus que 6 points sur mon permis au moment des faits,
je vais les perdre, et que je recevrais dans une période d'un an ou deux une lettre (48si apparemment) me demandant de rendre mon permis (invalidé par pertes de tous mes points)
et que je ne pourrais le repasser que 6 mois plus tard (code uniquement).
pour être bien clair :
- je dois récupérer un permis probatoire en aout 2016 pour une durée de 1 an
- je dois passer mon stage de" composition pénale en septembre 2016 (ce qui entraine apparemment la perte des 6 points due à l'infraction d'avril)
- je devrais subir une invalidation de mon permis 1 an ou 2 après la date de retraits des points...
il m'a été dit qu'en aucun cas je ne pourrais faire un stage de récupération de points, est-ce vrai?
Je vous remercie par avance de toute réponse pouvant m'éclairer !!
Bien cordialement,
Léo
Je suis nouveau sur ce forum
et je souhaiterais obtenir de l'aide concernant la situation dans laquelle je me trouve...
je m'explique :
1) J'ai été arrêté début avril 2016 en état alcoolique délictuel
2) Mon permis a été suspendu 4 mois par la préfecture
3) Je suis passé devant le délégué du procureur fin juin 2016 qui m'a proposé une mesure de composition pénale
comprenant la confirmation de mes 4 mois de suspension, visite médicale ainsi qu'un stage de prévention routière obligatoire
Jugement que j'ai accepté
4) Je me suis rendu début Juillet à la visite médicale et l'on me dit alors que n'ayant plus que 6 points sur mon permis au moment des faits,
je vais les perdre, et que je recevrais dans une période d'un an ou deux une lettre (48si apparemment) me demandant de rendre mon permis (invalidé par pertes de tous mes points)
et que je ne pourrais le repasser que 6 mois plus tard (code uniquement).
pour être bien clair :
- je dois récupérer un permis probatoire en aout 2016 pour une durée de 1 an
- je dois passer mon stage de" composition pénale en septembre 2016 (ce qui entraine apparemment la perte des 6 points due à l'infraction d'avril)
- je devrais subir une invalidation de mon permis 1 an ou 2 après la date de retraits des points...
il m'a été dit qu'en aucun cas je ne pourrais faire un stage de récupération de points, est-ce vrai?
Je vous remercie par avance de toute réponse pouvant m'éclairer !!
Bien cordialement,
Léo
Re: Suspension, permis probatoire et annulation
Bjr
Difficile de vous répondre puisque vous ne nous dîtes pas quand vous allez passer à 8 (ou 9) points ?
Vous avez obtenu votre permis quand ? conduite accompagnée ou pas ?
Difficile de vous répondre puisque vous ne nous dîtes pas quand vous allez passer à 8 (ou 9) points ?
Vous avez obtenu votre permis quand ? conduite accompagnée ou pas ?
Re: Suspension, permis probatoire et annulation
Bonjour*
Si tel est le cas, vous pouvez suivre, le plus tôt possible, un stage volontaire pour récupérer des points sous la réserve expresse que vous n'en n'ayez pas suivi un dans les 12 mois précédents.
Qui vous a dit que vous ne pouviez pas suivre un stage ?
Vous dites que vous n'avez plus que 6 points, cela suppose-t-il que vous en avez eu davantage ?LeoTwr a écrit :Bonjour,
4) Je me suis rendu début Juillet à la visite médicale et l'on me dit alors que n'ayant plus que 6 points sur mon permis au moment des faits,
je vais les perdre, et que je recevrais dans une période d'un an ou deux une lettre (48si apparemment) me demandant de rendre mon permis (invalidé par pertes de tous mes points)
et que je ne pourrais le repasser que 6 mois plus tard (code uniquement).
il m'a été dit qu'en aucun cas je ne pourrais faire un stage de récupération de points, est-ce vrai?
Je vous remercie par avance de toute réponse pouvant m'éclairer !!
Bien cordialement,
Léo
Si tel est le cas, vous pouvez suivre, le plus tôt possible, un stage volontaire pour récupérer des points sous la réserve expresse que vous n'en n'ayez pas suivi un dans les 12 mois précédents.
Qui vous a dit que vous ne pouviez pas suivre un stage ?
Re: Suspension, permis probatoire et annulation
Bonjour,Abracada a écrit :Bjr
Difficile de vous répondre puisque vous ne nous dîtes pas quand vous allez passer à 8 (ou 9) points ?
Vous avez obtenu votre permis quand ? conduite accompagnée ou pas ?
J ai mon permis depuis 9 ans,
Sans conduite accompagnée,
Je ne devrais pas récupérer de points,
Il ne m en reste que 6 et je dois à priori en perdre 6
Re: Suspension, permis probatoire et annulation
Bonjour,Aléa a écrit :Bonjour*
Vous dites que vous n'avez plus que 6 points, cela suppose-t-il que vous en avez eu davantage ?LeoTwr a écrit :Bonjour,
4) Je me suis rendu début Juillet à la visite médicale et l'on me dit alors que n'ayant plus que 6 points sur mon permis au moment des faits,
je vais les perdre, et que je recevrais dans une période d'un an ou deux une lettre (48si apparemment) me demandant de rendre mon permis (invalidé par pertes de tous mes points)
et que je ne pourrais le repasser que 6 mois plus tard (code uniquement).
il m'a été dit qu'en aucun cas je ne pourrais faire un stage de récupération de points, est-ce vrai?
Je vous remercie par avance de toute réponse pouvant m'éclairer !!
Bien cordialement,
Léo
Si tel est le cas, vous pouvez suivre, le plus tôt possible, un stage volontaire pour récupérer des points sous la réserve expresse que vous n'en n'ayez pas suivi un dans les 12 mois précédents.
Qui vous a dit que vous ne pouviez pas suivre un stage ?
Merci de votre réponse,
C est une des deux personnes faisant passer la visite médicale obligatoire
Qui m'a dit que je ne pouvais rien faire pour éviter l invalidation,
J ai mon permis depuis 9ans, j ai eu 12 points, j en ai perdu 6 pour arriver à 6 restants.
Pensez vous que je puisse faire un stage de récupération de points malgré mon permis probatoire?
Je n en ai jamais suivi.
Leo
Re: Suspension, permis probatoire et annulation
9 ans ... ?LeoTwr a écrit : Bonjour,
J ai mon permis depuis 9ans, j ai eu 12 points, j en ai perdu 6 pour arriver à 6 restants.
Pensez vous que je puisse faire un stage de récupération de points malgré mon permis probatoire?
Je n en ai jamais suivi.
Leo
Vous n'êtes donc pas en permis probatoire ...
On se demande bien pourquoi vous nous parlez de permis probatoire ...
Evidemment que vous pouvez faire un stage. Inscrivez-vous et vous récupérerez 4 points ... et vous pourrez un an plus tard en refaire un autre ...
Dernière modification par Abracada le jeu. juil. 14, 2016 8:35 pm, modifié 1 fois.
Re: Suspension, permis probatoire et annulation
Bonsoir,
Effectuez un stage le plus rapidement possible.
Effectuez un stage le plus rapidement possible.
Re: Suspension, permis probatoire et annulation
Bonjour,Abracada a écrit :9 ans ... ?LeoTwr a écrit : Bonjour,
J ai mon permis depuis 9ans, j ai eu 12 points, j en ai perdu 6 pour arriver à 6 restants.
Pensez vous que je puisse faire un stage de récupération de points malgré mon permis probatoire?
Je n en ai jamais suivi.
Leo
Vous n'êtes donc pas en permis probatoire ...
On se demande bien pourquoi vous nous parlez de permis probatoire ...
Evidemment que vous pouvez faire un stage. Inscrivez-vous et vous récupérerez 4 points ... et vous pourrez un an plus tard en refaire un autre ...
Par permis probatoire, j'entendais permis provisoise d'un an, au terme duquel je dois repasser une visite médicale.
Re: Suspension, permis probatoire et annulation
Bonjour,Aléa a écrit :Bonsoir,
Effectuez un stage le plus rapidement possible.
Merci de votre réponse.
Etes-vous sûr que les points récupérés me seront attribués?
Re: Suspension, permis probatoire et annulation
Bjr
Oui, je vous comprends : moi des fois je confonds les chats et les chameaux ... et personne ne comprend plus ce que je dis quand je dis que mon chameau est grimpé dans mon pommier... en même temps, les chameaux grimpent rarement dans les arbres ... bizarre non ?LeoTwr a écrit : Par permis probatoire, j'entendais permis provisoise d'un an, au terme duquel je dois repasser une visite médicale.