48 SI

[GdavidTT]

Bonjour,

je me presente brievement , David 35 ans de Nîmes.

Voila j'ai une situation un peu particuliere , je vous explique :

le 22/09/17 je me fais controlé et verbalisé pour le telephone au volant ( -3points)
sachant qu'il me reste seulement 3 points sur mon permis ( oui j'aurai du faire un stage avant je sais ) je m'inscris rapidement a un stage de recuperation de points (+4 points).

le 05/10/17 je recois donc ma contravention mais je ne la regle pas car sinon mes points vont etre enlevé !!!

le 25 et 26/10/17 je passe donc mon stage de recuperation de points , et la on me dis , attendez encore 1 ou 2 jours et vos points seront enregistre et vous allez pouvoir regler votre contravention ...

mais jeudi dernier le 23/11/17 je reçois la fameuse 48SI qui me demande de rendre mon permis en prefecture sous pretexte que mon solde de point est nul !!!!!


d'ou ma question , est ce que j'ai un recours pour faire valoir que j'ai fais un stage et que mon permis devrait encore avoir 4 points ???


je vous remercie de vos eventuelles reponse , experience !!

David

j'attends donc meme une semaine , histoire d'etre tranquille , et je regle mon amande de 90 euros le 03/11/17 avant la majoration !!
pensant que mon avait etait pris en compte , pas de souci ...


mais

[Abracada]

je vous remercie de vos eventuelles reponse , experience !!

David

Bjr,
Vous pouvez contester ... par LRAR au Préfet et au SNPC

[edgar]

vous auriez avoir la reponse à votre question au moment du stage de recuperation des points:le decompte s'effecue le jour où on a accepté le recommandé donc 3-3=0 et on perd son permis
si vous n'aviez pas cherché le recommandé le compte serait: -3+4=1 et on ne perd pas son permis

[Abracada]

vous auriez avoir la reponse à votre question au moment du stage de recuperation des points:le decompte s'effecue le jour où on a accepté le recommandé donc 3-3=0 et on perd son permis
si vous n'aviez pas cherché le recommandé le compte serait: -3+4=1 et on ne perd pas son permis

Pourriez-vous SVP parler en langue française intelligible ???
On peine à comprendre votre charabia ....
Si vous ne savez pas parler en français, taisez-vous ...
ça évitera que vous écriviez n'importe quoi ...

[GdavidTT]

je vous remercie de vos eventuelles reponse , experience !!

David

Bjr,
Vous pouvez contester ... par LRAR au Préfet et au SNPC

Bonjour et merci de la reponse =)

donc pour etre plus precis , un courier adresser directement au Prefet ( donc prefecture ) le SNPC je ne connais pas , qu'est ce que c'est ?
desole de mon ignorance !

vous pensez qu'l y a une chance que ça aboutisse ?

[GdavidTT]

vous auriez avoir la reponse à votre question au moment du stage de recuperation des points:le decompte s'effecue le jour où on a accepté le recommandé donc 3-3=0 et on perd son permis
si vous n'aviez pas cherché le recommandé le compte serait: -3+4=1 et on ne perd pas son permis

oui je sais bien que ça commence le jour ou on accepte le reconmande , c'eest pour ça que mon 1er message indiquer bien toute les etapes de mon "aventure" , avec les dates a l'appuie !! donc votre message n'as pas de sens , d'autant qu'il n'est pas contructif , je demande pas ce que j'aurai du faire !
mais ce que je dois faire , il y a une nuance qui a du vous echapper.

cordialement
David

[Abracada]

donc pour etre plus precis , un courier adresser directement au Prefet ( donc prefecture ) le SNPC je ne connais pas , qu'est ce que c'est ?
desole de mon ignorance !

vous pensez qu'l y a une chance que ça aboutisse ?

Le SNPC c'est le service du ministère de l'Intérieur qui vous a envoyé la 48SI ...
Oui, ça devrait aboutir mais il faut les marquer à la culotte

[edgar]

vous auriez avoir la reponse à votre question au moment du stage de recuperation des points:le decompte s'effecue le jour où on a accepté le recommandé donc 3-3=0 et on perd son permis
si vous n'aviez pas cherché le recommandé le compte serait: -3+4=1 et on ne perd pas son permis

Pourriez-vous SVP parler en langue française intelligible ???
On peine à comprendre votre charabia ....
Si vous ne savez pas parler en français, taisez-vous ...
ça évitera que vous écriviez n'importe quoi ...

1-technique perimée
2-"
le 05/10/17 je recois donc ma contravention" donc acceptation du recommandé
où avez vous noté "je n'ai pas recuperé le recommandé"

[Abracada]

Bjr

1-technique perimée
2-"
le 05/10/17 je recois donc ma contravention" donc acceptation du recommandé
où avez vous noté "je n'ai pas recuperé le recommandé"

??
Si vous ne faîtes pas des phrases en langue française, il est difficile de vous comprendre et de vous répondre ...
Une phrase c'est en général un sujet, un verbe, un complément ... etc ...
On n'évite le style télégraphique ...
Une amende forfaitaire n'est jamais envoyée en recommandé ...
Donc recevoir une amende forfataire n'a rien à voir avec recevoir ou refusé un recommandé ..
La lettre 48SI est envoyée en recommandée (le 23 novembre), mais lorsque DavidTT est allé la chercher à la poste, son stage avait déjà été fait (les 25 et 26 octobre) ... et les points du stages étaient donc acquis le 27 octobre... (ou du moins devaient l'être)
Reprenez les dates ...
Vous confondez et vous mélangez tout ...

[edgar]

@abrcada
on fait quoi de la date du CINQ OCTOBRE DEUX MILLE DIX SEPT?