Bonjour,
Il y a un peu moins de trois mois, j'ai été suspendu pour avoir dépassé la vitesse autorisée de + de 50 km/h.
Je n'ai toujours pas reçu l'amende ni le retrait de points. J'ai juste su très rapidement que j'aurais trois mois de suspension (en lisant ce forum, je me suis rendue compte que d'autres avaient dépassé la vitesse autorisée de manière plus importante, et la suspension n'a été que d'un mois! Chanceux! Si on peut dire...).
J'aimerais en avoir une idée, pour le retrait de points, il semblerait que ce soit 6 points (mais je le sais uniquement en cherchant sur internet, mais la police ne s'est pas chargée de m'indiquer la quantité de retrait de points) et pour l'amende, je sais qu'elle peut aller jusqu'à 1500€... mais ce n'est que le maximum...
Quelqu'un pourrait-il m'aiguiller svp si ce cas de figure s'est déjà présenté à vous ou que vous avez réussi à obtenir des infos?
Merci d'avance.
Ordre d'idée de l'amende pour un dépassement > à 50 km/h
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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bonjour,
j'ai été flashé a 165 retenu 156 au lieu de 90 sur un radar automatique sur autoroute!
j'ai recu une convocation à la gendarmerie pour constater mon infraction, que j'ai reconnu sur le champ.
j'ai demandé au gendarmes si ils pouvaient me retiré le permis imediatement car la période d'été arrive et c'est une bonne période pour allé au travail en scooter!! il m ont répondu qu ils ne pouvaient pas prendre de décision a la place du procureur!!
est il possible de savoir quand le procureur sera au courant de l'affaire, puis de lui demander si il veut bien me retiré le permis provisoirement...
sachant que ma convoque pour le tribunal ne viendra surement pas avant septembre octobre!!
est ce que le juge prend en compte l'heure et les condition de temp en compte pour la durée de suspension??
pour répondre à magalie:
on recoit -suivant les revenues jusqu'à 1500€ d'amende (perso j'y ai le droit)
-6 point en moins
jusqu'a 3 ans de suspension (suivant les antécédants)
c'est une infraction de 5e catégorie
j'ai été flashé a 165 retenu 156 au lieu de 90 sur un radar automatique sur autoroute!
j'ai recu une convocation à la gendarmerie pour constater mon infraction, que j'ai reconnu sur le champ.
j'ai demandé au gendarmes si ils pouvaient me retiré le permis imediatement car la période d'été arrive et c'est une bonne période pour allé au travail en scooter!! il m ont répondu qu ils ne pouvaient pas prendre de décision a la place du procureur!!
est il possible de savoir quand le procureur sera au courant de l'affaire, puis de lui demander si il veut bien me retiré le permis provisoirement...
sachant que ma convoque pour le tribunal ne viendra surement pas avant septembre octobre!!
est ce que le juge prend en compte l'heure et les condition de temp en compte pour la durée de suspension??
pour répondre à magalie:
on recoit -suivant les revenues jusqu'à 1500€ d'amende (perso j'y ai le droit)
-6 point en moins
jusqu'a 3 ans de suspension (suivant les antécédants)
c'est une infraction de 5e catégorie