Le seul document juridique qui permette de définir un cinémomètre dans les termes à employer, c’ est l’ Arrêté du 4 juin 2009 relatif aux cinémomètres de contrôle routier NOR: ECEI0912713A
On parle bien de poste fixe déplaçable ou non, et ça concerne les radars en cabine pour ceux qui ne sont pas déplaçables, et pour cause, tout comme les radars que j’ appelle "nomades" car déplaçables mais fixes dans l’ espace lors d’ un mesurage, soit sur un trépied soit dans un véhicule à l’ arrêt, ce que je précise toujours.Art. 1 : Le présent arrêté s'applique aux cinémomètres de contrôle routier, ci-après dénommés « cinémomètres », c'est-à-dire aux instruments permettant de mesurer soit à partir d'un poste fixe déplaçable ou non, soit à partir d'un véhicule en mouvement la vitesse de véhicules régis par le code de la route, ainsi qu'aux dispositifs complémentaires destinés à imprimer ou enregistrer les résultats des mesures effectuées par ces instruments.
Terme "fixe" repris sur tous les documents administratifs comme les PV, tout comme par la Cour de Cassation maintenant, mais sûrement pas "mobile" bien qu’ ils soient déplaçables.
Et on parle de véhicule en mouvement dans lequel peut être installé un radar cette foi ci mobile dans l’ espace, et donc terme "mobile" comme les cases à cocher sur les PV l’ indiquent.
Ce type de cinémomètre qui a existé, n’ est plus employé car obsolète, bien qu’ il y ait un nouveau type en expérimentation.
Ce n’ est pas parce que malheureusement tous les sites parlant peu ou prou de cinémomètres utilisent l’ expression "mobile" pour "déplaçable", que ça en fait un terme utilisable par un professionnel du Droit, qui au contraire devrait s’ attacher à respecter les termes d’ interprétation stricte appelés par les textes juridique. Ca ne fait que propager encore et encore, un terme inexactement employé.
Le jour ou vous comprendrez cela Maître Multipseudo, au lieu de véhiculer sur les forums, une sémantique approximative et en tous cas non conforme au texte juridique cité, vous aurez fait quelques progrès.
Je vais garder ce texte en mémoire, pour vous le resservir, à froid ou à chaud, à chaque fois que nécessaire.
