Un rocin ne peut piocherPapymèche a écrit : Vous avez pioché plus que moi sur la CC, alors je pense pouvoir vous demander quelle est la tribu juridique qui génère des rapporteurs ?
Sont-ce des juristes qui ont été latéralisés de la voie juridique royale, ou sont-ce des jeunes pousses en devenir ?

en tous cas, il ne sait répondre à cette question

pas question d'en faire un drame mais je compte en avoir pour mon ArgentVotre chemin n' est pas encore terminé. Reste la notification probable de la NA vers le tribunal, et la notification par ce tribunal que vous n' avez pas passé l' admission (comme 66% des pourvois, n' en faites pas un drame)
A tel point que j'ai passé ce matin un coup de fil pour savoir si je pouvais assister à l'audience.

OUI !
actuellement en région parisienne (loin du Tribunal de proximité de M....) cela ne nous coûterait qu'environ 8 ECUS, en frais de carrosse, pour nous rendre à la Cour Hervé et moi.
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C'est le résumé de cette conversation que je tenais à vous relater cet après midi surtout la gentillesse, compétence, et efficacité y compris durant l'heure du repas

Passé la sempiternelle annonce "Toutes nos lignes sont occupées...... " la plus parfaite courtoisie, comme à chaque contact, de la part du greffe criminel, même quand on la responsable est momentanément absente
"
- Oui bonjour, c'est bien le greffe criminel
- ......
- puis-je noter votre nom pour prévenir la personne responsable qui sera de retour dans 10 min et pouvez vous la rappeler
- Bien sûr, voulez vous aussi le n° de pourvoi et la raison de mon appel.........
- Attendez, svp, je vais voir si je peux vous répondre.
......
......
il faudrait que vous écriviez au président de la Cour ...
- Ça va être un peu juste...
- Non (ne comprenant pas trop juste pour un échange épistolaire à deux corps
- Ne puis-je pas faire cette demande par télécopie ou courriel , c'est de mardi prochain dont il s'agit
- Effectivent, ne quittez pas, je vais me renseigner
....
.....
- Faites votre fax à Monsieur Bertrand L....président de la Cour (toutes sections confondues)
au n°01 33...... panne de mémoire
re-excuses....
- Puis-je vous adresser la télécopie afin de vérifier qu'elle arrive bien . .. ?
- Je (ne) suis (que) stagière, cela ne servirait à rien mais laissez mi votre téléphone...
- Le voici..., laissez moi un quard d'heure , je ne suis pas rapide en dactylographie ...
J'ai transmis la télécopie à 12:01
La greffière (pas la stagière) m'a rappelé à 12/28 pour m'informer que la télécopie était transmise
Qui fait mieux ? surement pas le TP auquel j'ai eu affaire, rappelez vous la réponse lorsque je cherchais à reporter l'audience " Monsieur la Justice n'est pas à votre service "
Je souhaiterais que, ces lignes soient rapportées l'auteur de celle qui se prenait pour la Justice (pas étonnant dans ce greffe là le ton était général tel) et le président ..... .
J'ai tenu à remercier la greffière de la Cour de cassation pour son habituelle cordialité et efficacité ceci quelque soit la suite donnée à mon affaire en cassation.
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Je ne cherche pas à enquiquiner la cour de cassation, mon désir serait que le MP le Juge, le greffe du TP soit informés des conséquence de leurs actes.avant que ce dernier ne requiert votre petite obole pour parcours juridique non conventionnel pour un quidam, mais conventionné par les textes juridiques. Pensez qu' au taux horaire de tous ces gens, c' est peanuts.
Je crains que ce petit monde là ignore tout les détails postérieurs à ma déclaration de pourvoi
et, qu'au contraire ils apprennent un jour que j'ai été débouté

Effectivement si je suis convié à l'audience, j'aurais au moins le plaisir de regarder droit dans les yeux celui qui écritMoi j' en suis à :
- J' ai été officiellement prévenu par gendarme interposé,
- mais le solde de mon obole ne m' a toujours pas été signifié après cette remise dans l' ordre logique des choses. J' attends![]()
Je suis très curieux de voir comment ça va se terminer pour vous et ne doute pas que cette file déjà longue, va continuer de grandir.
" ...le troisième, pris de la violation de l'article 121-3, (?) fait grief au jugement de manquer de base légale dès lors que le contrevenant n'a pas agit sciemment ni par négligence ou imprudence et qu'il invoquait la force majeure, circonstance qui selon lui fait disparaître l'infraction. "
Là n'est pas le but, néanmoins je crois percevoir un certain intérêt de beaucoup, même un intérêt de Certains.Savoir si elle sera lue par beaucoup des intervenants de ce forum, c' est autre chose.
Donc à bientôt pour vous annoncer si Hervé et son maître (la paire de roçins) sont invités à la Cour
