bimeur a écrit :Bonjour,
je remonte ce sujet, plutôt que d'en créer un nouveau, sur la même procédure.
je suis dans le même cas que jerome au début du sujet, a savoir que j'ai reçu un avis de contravention pour une vitesse inférieur a 20kmh, donc convocation par la gendarmerie, pour faire suite a ma contestation faite en bonne et due forme (consignation, photos du flash, ma justification du fait que je n’étais pas au volant au moment des faits le tout en LRAR et dans les délais)
j'ai évidemment continuer a tenir cette ligne de conduite à la gendarmerie, convocation faite début Aout.
j'ai reçu, durant le mois d'Aout (je ne connais plus la date, j’étais en congé), une lettre type de l'OMP, me notifiant que ma demande était rejeter, et que j'encourais la peine classique ( si j'ai bien compris, la perte du point, ainsi que le paiement de l'amende, dont je ne connais pas le montant, mais ce n'est pas là le principale)
quelle recours est-ce que je possède a ce niveau de la procédure?
Par avance merci.
Cdt.
Bonjour,
Il eut été préférable de créer un nouveau sujet (c'est plus facile à suivre, surtout si les autres membres décident de reprendre la conversation !). Voir le message précédent de notre Webmaster.
.