Mode "attente de cocher de fiacre" en cours

Papymèche a écrit :Bonjour
Mode "attente de cocher de fiacre" en cours
A la demande générale, la suite des aventures de Rossavant est reportée sine die.Papymèche a écrit :Bonjour
Excusez moi, mais je vais faire court![]()
Synapses en mode "attente" quant à votre épisode Greffière.
Indiscutablement OUI par LRAR en même temps qu'une demande de report d'audience.Papymèche a écrit :.......
Un défaut de réponses à conclusions régulièrement déposées lors du procés, peut entrainer une cassation et un nouveau jugement par une cour "autrement constituée"
Si il y a cassation, ça ne vous coûte rien. Si il y a rejet, çà vous coûte de l' ordre de 150€.
Mais votre mémoire passera d' abord par un rapporteur qui aiguillera le sujet vers la CC ou pas. Si le sujet n' est pas renvoyé ves la CC, ce cera un pourvoi "non admis". Donc pas de jugement dans un sens ou l' autre par la CC. Et là à ma connaissance, çà ne coûte rien non plus.
Ceci résulte d' un parcours vécu.
C' est vous qui voyez si vous avez déposé des conclusion en défense (document écrit, et timbré par le greffe) avant le début de l' audience, expliquant techniquement les causes de votre dépassement de vitesse,
NON NON et NON ,un simple formulaire à trous correctement complété mentionnantet si le juge à dans son jugement justifié sa décision.
Seule la forme compte vis à vis de la CC
Est-elle respectée ?
et toujours pas de réponse de ta part
- mes conclusions écrites expressément déposées pour une précédente audience sont-elles régulièrement déposée pour celle où j'ai effectivement comparu ?
Sinon pas façile de démontre l'absence de " Jugement Contradictoire " à l'oral
Je ne me vois pas rechercher les autres Comparants et obtenir des témoignages.
Pour moi OUI. Cependant, je ne suis pas juriste, et il vaudrait mieux vous en assurer.mes conclusions écrites expressément déposées pour une précédente audience sont-elles régulièrement déposée pour celle où j'ai effectivement comparu ?
ailleurs qu'ici !Papymèche a écrit :Bonsoir Le Ralheur........Je ne vous autorise pasJe me nomme S Rahleur de la Manche
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N'avais-je pas parlé de mémoire ampliatif (qui d'ailleurs n' est pas un mémoire f que seuls des avocats peuvent faire je crois)qui pouvait être envoyé jusques à 30 jours après jugement au greffe de la CC quai de l' Horloge ?![]()
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Ou ai-je mis ça dans une autre file un peu parallèle à la votre ?
MisogynePour le reste :
Dans votre jugement la juge
il doit y avoir ou deux mots impropres (remonté pour relevé au sens figuré et inférieur pour supérieur) mais je comprends bien le sens.indique discrètement que le 537 CPP, vous ne l' avez pas remonté (Vitesse inférieure à la VLA, alors que vous avez admis et accepté la mesure retenue au delà de la VLA).
Rossinante contre Rosseavant. Ces deux là ne sont pas prêts de " Jouer " ensemble et pourtant le même but : Dénoncer-contrer les effets pervers d'un système " ........ "Ca part très mal.
à condition de Justifier sa décision par des attendus pertinantsNe retient pas le cas de force majeure malgré la "panne fortuite" que vous ne connaissiez bien sûr pas mais avez découvert après coup comme de bien entendu, mais çà c' est son jugement souverain.
sauf si je me pourvoyais AUSSI au Fond cette fois en invoquant explicitement le CdFMCe que la CC, si ça arrive jusqu' au jugement, et n’ est pas écarté par une non-admission, ne remettra pas en cause.
Premier CT du véhicule effectué 237 jours après les faits sans que le compteur ait été vérifié (c'était alors le neuf)Ce qui continue de plus en plus mal.
Reste tout le blabla sur la non intention de violer la VLA, bien au contraire, tout enduit d’ erreur induite par votre tachymètre, prouvée par changement du tachymètre, ou la case juge est faiblarde. (Parler de l’ absence de cette vérification dans le contrôle technique, serait sans doute un plus si votre contrôle technique était récent)
Autrement dit, avoir le Droit de Gagner là...Mais pour le parcours découverte, c’ est quand même très dense, car je suppose que vous allez soigner le mémoire si vous voulez passer la barrière de l’ admission,
pour Mieux Perdre ici..pour en plus assumer les 150€ du rejet de votre pourvoi.
Ce que je voudrais c'est obtenir la relaxe.C’est bien ce que vous voulez ? Je ne me trompe pas n’ est-ce pas ?![]()
je peux vous sembler un peu dur,
Pas Plus et je suis sincèreironique ou cynique,
je n'en veux à AUCUN des Participants.mais je vous prépare au probable presque certain. Ne m' en veuillez pas.
Vous avez raison. Qui trop embrasse mal étreint. C' est sur un autre forum.S Rahleur de la Manche a écrit : ailleurs qu'ici !
un de mes compagnons d'audience, chevauchant son dada à lui , RosseVielle, un vrai Cheval de Retour, ému ou ravi par mes déclarations " à la barre " qui m'a conté quelque chose de semblable :Papymèche a écrit :.............
Mon pourvoi n' a pas été admis, (Ca fait maintenant plus de 18 mois).
Je l' ai joué statique pendant plusieurs mois, ayant été renseigné sur cette erreur de procédure.
..........................
Depuis j' attends que le greffe se réveille pour me signifier à nouveau, et dans les formes le reliquat de l' amende (Joueur n' est-ce pas). Mais pour le moment pas de traces des 150€ de pourvoi, ni du reliquat d' amende sur mon compte, ou d' avis du trésor public.
Bien sûr, en allant à la pêche aux infos, on m' a dit que ces 150€ ne me seraient jamais demandés.
Cela me semble exemplaireet que cette remise en place ne déclenche pas une fâcheuse demande.
Donc sur ce point, je ne peut vous servir un épisode vécu, ce qui serait parfait, et vous devrez vous contenter de ma pêche aux infos. (A priori fiable)
Ben, Ça à l'air Calme ce matin, du moins à l'accueil téléphonique il est plus de 10:00 après cinq séquences d'appel et sonnerie de 3 min régulièrement espacés, MadameJeNeVeuxPasDonnerMonNomCarj'aiP eurDêtreEnregistée doit récupérer ses RTT ou de ses émotions de vendredi passé. Encore un épisode passé à vous raconter
Vous raconterez comment ça va se dérouler pour vous, qu' on puisse voir si ça fonctionne mieux dans votre TP local.
J'y attache pas plus d'importance que cela et j'ai même envie au cas où je donnerai suite d'envoyer mon Mémoire en lettre simple
(*) A ce propos, faites une demande au greffe de la CC quai de l' horloge, pour que vous puissiez suivre l' avancement de votre pourvoi sans téléphoner tous les jours. C' est pratique.
A Bientôt D Papymèche de la Manche
A plus S Rahleur de la Manche
Papymèche a écrit : Vous raconterez comment ça va se dérouler pour vous, qu' on puisse voir si ça fonctionne mieux dans votre TP local.
Bonjour Maître et Bonjour à TousPapymèche a écrit :Vous raconterez comment ça va se dérouler pour vous, qu'on puisse voir si ça fonctionne mieux dans votre TP local.
Papymèche a écrit :Vous raconterez comment ça va se dérouler pour vous, qu'on puisse voir si ça fonctionne mieux dans votre TP local.
[/quote]Papymèche a écrit :Pour moi OUI. Cependant, je ne suis pas juriste, et il vaudrait mieux vous en assurer. :Rahleur a écrit :mes conclusions écrites expressément déposées pour une précédente audience sont-elles régulièrement déposée pour celle où j'ai effectivement comparu ?