Cassation - Pourvoi non admis

[Papymèche]

Bonsoir Rahleur

Je pressentais un parcours découverte trés intéressant. Et d' ailleurs, j' ai vu que des participants à d' autres files, (au moins un) commence à gouter votre style.... épique.

Si la métropole régionanle dont vous parlez, est une métropole remarquablement connue en France, en Europe, et meme du Monde dans le monde du rugby, (pas du jeu à XIII hein), il faudra qu' Hervé et Rossinante partagent une bonne avoine.
En tous cas avant qu' Hervé ne se fasse étriller par le palefrenier rapporteur avant l' avoinée finale.

[ralheur]

Bonjour à Tous

A part ne pas appeler Chat un chat, je ne vois pas comment tenter de prouver autrement le caractère non contradictoire du Jugement
Voici donc le texte que je livre à votre sagacité, toute critique surtout négative sera la bien-venue, elle me permettrait d'être plus crédible auprès de la CdC.
Si vous trouvez le procédé ridicule, n’hésitez pas à le dire aussi.

Toutefois comprenez bien que je n'attache pas (beaucoup plus d'importance) à la Procédure qu'elle ne le mérite
J'en veux pour mes 22 € de Frais de Justice (suspendus) et espère que ma bataille contre le Géants (car là ce ne sont pas des Moulins) réjouira touts ceux qui un moment donné on senti l'Injustice et ont craché au ........ pour avoir la Paix.
J'ai déjà eu le plaisir de Signifier* (lettre simple) à l'OMP ma demande de restitution de chèque.
Les formalités que cela doit représenter, représentent tout autant que le fait d'établir un titre de paiement auprès du TP d'un montant (presque symbolique de 45 € sans suspension de point que j'aurais finalement accepté de payer de mauvaise grace mais pour clore le sujet.
En fait ce n'est pas la Justice que je critique mais les Personnes (surtout celle au bas de l'échelle)

Sauf conseils plus précis le texte ci-dessous sera posté, demain avant sexte,
en lettre simple pour bien montrer que je n'attache pas plus d'importance à la réponse que le Greffe lorsqu'il envoi le Jugement dans une enveloppe incapable de resister au tri mécanique (enveloppe parfaitement ouverte)


Édit du 5/11/11 :Notifier remplace Signifier
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Objet : Audience du 17/10/2011  Dossier



A l'attention de Mme xxxxxxxxxxxx , Greffier de l'Audience.


A toutes fins, je vous demande,s'il vous plaît, de bien vouloir me faire parvenir par télécopie et par poste votre attestation concernant les points suivants :

I Relatifs à
Monsieur xxxxxxxxxxxx Juge en dernier ressort
,a pendant qu'il présidait l'audience en objet ,

1°Refusé de recevoir une copie, de lire et de commenter
les Pièces , de la Discussion et de mes Conclusions déposées par écrit (Lettre
recommandé avec AR du 23/08/2011 au motif qu'elles étaient «  au dossier »
mais
a accepté de prendre une nouvelle pièce pour la joindre aux autres mais sans plus en tenir compte,
que ce faisant il a pleinement reconnu que la totalité de l'envoi initial était régulièrement déposé pour l'audience en objet ,bien que mes dites Conclusions soient précédées de l'avertissement « Au cas ou ce report [de l'audience du 12/09/2011] ne lui serait pas accordé, Monsieur Haemmerlé envoie ce 23/08/2011 les présentes Conclusions en vue de son Jugement contradictoire » [en absence du prévenu] 

Si besoin était, remarquons qu'il est également précisé à la fin du Chapitre I RAPPEL DES FAITS
«  A toutes fins, j'ai établi conclusions. a l'attention du Tribunal et.$les aient adressé à M. l'Officier du Ministère Public pour lui permettre d'abandonner son action avant l'audience »

2° A mené une audience de pure forme sans aucun caractère contradictoire,
Lorsque Monsieur xxxxxxxxx a lu lla première ligne de ses Motifs
«  DIRE et JUGER qu'il n'a pas commis sciemment un excès de vitesse de 2 km/h «Monsieur XXXXXXX a coupé le débat par
« Vous n'avez qu'à vous retourner contre le Constructeur » [de l'automobile]

3° Qu'en aucun moment il n'a donné la parole à Mme xxxxxxx représentant le Ministère Public dont les propos auraient pu contradictoirement évoluer vers une reconnaissance de fait, de l'existence d'un cas de force majeure expliquant le dépassement de 2 km/h de la vitesse légale autorisée

Que les seuls mots de Mme xxxxxxxxxx ont été « 68 Euros » comme par hasard le montant exact de la Consignation

4° N'a motivé dans son jugement aucune de ses absences de réponse aux neufs demandes (DIRE ET JUGER que Monsieur xxxxxxxxxx......) écrites.


II Relatifs à des témoins à l'Audience publique
Les prénoms, Nom et adresse de
- la Dame qui a comparu juste après moi, prévenue d'avoir franchi une ligne prétendue ligne discontinue selon constatations des gendarmes venus d'en face et qui n'auraient (conditionnel)pas hésité faisant demi tour à franchir cette même ligne et qui s'étaient (affirmatif) trompé d'un an dans la date de leur PV

- du Sieur, qui copropriétaire d'un véhicule de société, contestait sa citation, au motif, entr'autre, que la co-titulaire du CI n'était pas également citée et dont Prononcé de jugement a eu lieu juste avant le mien.


Dans l'attente et vous remerciant, pour votre prochaine réponse,

Je vous prie d'agréer Madame le Greffier, l'expression de mes salutations distinguées.


Le requérant
xxxxxxxxxxxxxxxx






Établi en deux exemplaires dont un à me retourner avec le cachet  Date d'arrivée au greffe » + n° enregistrement

Un double a été transmis par télécopie le xxxxxxxxx à xxxxxxxxxxx

Une copie signée du seul requérant sera jointe à son Mémoire de Pourvoi en cassation qui sera transmis directement à la Cour.de Cassation.
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......
Je n'encourage pas à la dégradation des biens de l'Etat, je respecte les lois et Je déconseil et je n'encourage pas à la vitesse, la vitesse tue vraiment, et si je devais retourner en arrière je n'aurai jamais roulé à cette vitesse. A tout ceux qui me lisent, même si vous vous croyez maître de votre véhicule, sachez que vous n'êtes pas maître des défaillances de votre véhicule.
J'ai eu de la chance car un pneu qui explose pour n'importe quelle raison à 200 km/h ou même à 170km/h, c'est la mort assuré. Pensez aux défaillances des véhicules qui surviennent sans s'y attendre, ça se contrôle pas même avec une grosse bérline allemande.
La vitesse vous tue et tue autruit, votre collègue, votre frère, votre soeur, vos parents, votre amie... tous ceux qui sont assis derrière ou à vos côtés. Et ceux qui roulent tranquillement près de vous. Respectez les limitations non pas pour l'Empereur Nicky mais pour vous et votre entourage.

Pourquoi leur faire tant plaisir, la police n'est plus que sur les routes, lorsqu'il y a dépassement d' 1km/h !! Alors là ils ne vous ratent pas !

Roulez tranquillement, roulez malin

Et moi, dois-je les rater ?
http://forum.avocats-auto.org/post44038.html#p44038

[Papymèche]

Bonsoir Rahleur

J'ai déjà eu le plaisir de Signifier (lettre simple) à l'OMP ma demande de restitution de chèque.

Cà, c' est faire des chateaux en Espagne, et la bas le bâtiment ne va plus.
J' ai oui dire qu' il y a une QPC en ce moment sur ce sujet, mais pour le moment, ça reste le prérequis d' une contestation sur un jugement définitif qui n' a pas eu lieu. (Pour le moment)

Je doute que vous ayez une réponse du greffe du Tp à votre écrit, mais je pense qu' il fera partie du dossier envoyé à la CC.
Je comprends que vous souhaitez dire dans votre futur mémoire que vous pouvez produire des témoignages sur le déroulement du procés public. Bien vu ! Le mémoire de rossinante faisait état d' un jugement rendu à la hussarde, mais elle ne pouvait pas citer de témoignage.

Je n' en suis pas encore sûr, mais il se pourrait que ce greffe, et la salle de tribunal je les connaisse. Je teste

Hum hum : Se pourrait t' il que cette vue, prise il y a un an environ vous dise quelque chose ?
http://www.auto-evasion.com/forums/img/ ... 1698-2.JPG
Ma Rossinante moderne y met ses sabots quelque fois, mais n' essaye plus de se conformer à cette curieuse signalisation, laquelle est redevenue plus classique

[ralheur]

Bonsoir à Tous

Bonsoir Rahleur

J'ai déjà eu le plaisir de Signifier (lettre simple) à l'OMP ma demande de restitution de chèque.

Edit du 5/11/11 Notifier remplace Signifier

Çà, c'est faire des châteaux en Espagne, et la bas le bâtiment ne va plus.

Objection Maître
"La construction (des Moulins) en Espagne " n'est, comme le disait disait BB (le borgne breton) "qu'un Détail de l'Histoire "

La durée de validité d'un chèque varie en fonction de son lieu de son émission (c. mon. et fin. art. L. 131-32).
Un chèque émis et payable en France métropolitaine est valable 1 an et 8 jours après son émission.

Encore un clin d’œil, de la Destiné à moins que ne soit de celui de mon Dada :
18/10/2010 (date du chèque)+ 365 jours + 8 Jours = 26/10/2011, 11 jours après l"audience, exactement le lendemain de la date limite pour déposer le Pourvoi et l du premier Coup de pied d'Hervé à la Greffière (épisode 2 non encore diffusé)

En conclusion :
Si Brigitte, l'omp voulait garder mon chèque qu'elle le fasse.
Elle pourrait se le coller en 3ème de couverture, si célébrité venant, je me décidais de publier, tout comme le fait mon homonyme et lointain cousin (ne cherchez pas à comprendre, c'est du 1er degré) " Hervé et les Radars " A ce propos notez d'ore et déjà que je revendique l"entière propriété intellectuelle de l'Ouvrage

De plus, sans rancune aucune, je lui dédicacerais la seconde (de couverture)
je sais bien que pour Elle, comme pour Moi, Vous et chacun d'entre Nous, la liberté existe en France à condition de na pas y mettre une majuscule.
Encore sommes nous bien heureux dans ce pays où, finalement il suffit de payer l'équivalant d"un 1/3 de plein (de carburant) pour s'acquitter d'une dette sociale.

J'ai oui dire qu' il y a une QPConstitutionnelle, en ce moment sur ce sujet, mais pour le moment, ça reste le prérequis d' une contestation sur un jugement définitif qui n' a pas eu lieu. (Pour le moment)

Chapeau Maître,
- pour la beauté de cet Infinitif passé
-et votre subtile distinction avec mon cas, affaire jugée en dernier ressort, assortie d'un Pourvoi lequel interrompt provisoirement tout effet du Jugement( comme s'il n'avait pas eu lieu)
Mais Hervé n'aura jamais le Droit de courir Les Grand prix lui cherche à récupérer simplement sa mise
Un comble il avait dû gager cette carotte fiscale, non pas libéralement octroyée, en vue d'un éventuel Coup de Collier à donner, mais durement acquise sous le bât et amputée de CSG, impots et autre taxes pour avoir l'obligation de jouer Tourner Manège en un lieu, où tous les dadas n'aime pas se produire.
Et maintenant toute gâtée on ne voudrait pas la lui rendre !

Aviez vous bien entendu qu'il s'agissait dans un cas d'une vulgaire Consignation et dans l'autre d'une réelle Condamnation, susceptible d'appel ?

Je ne sais si toutManG suis2jour, pour lui laisser le temps de digérer
je remets à demain,il fera jour, la réponse à ceci :

Hum hum : Se pourrait t' il que cette vue, prise il y a un an environ vous dise quelque chose ?
http://www.auto-evasion.com/forums/img/ ... 1698-2.JPG
Ma Rossinante moderne y met ses sabots quelque fois, mais n' essaye plus de se conformer à cette curieuse signalisation, laquelle est redevenue plus classique

Bonne Nuit

Edit du 21/12/11 : 14/10/10 --> 18/10/11 et " lendemain de la date limite de pourvoi

[Papymèche]

Bonjour Rahleur.

Vous avez dit : Objection Maître

Holà hola : Ce terme de Maître, je me vois dans l' obligation juridique de le récuser vigoureusement. Il est réservé sur ce forum à un intervenant un peu magicien, Maître de son état, qui porte beau l' écharpe de l' Article 66 de la Loi n° 90-1259 du 31 décembre 1990.

Mode synapses en attente de connexion.

[ralheur]

Bonjour Rahleur.

Vous avez dit : Objection Maître

Holà hola : Ce terme de Maître, je me vois dans l' obligation juridique de le récuser vigoureusement.

Pas question de vous défilez, Don Papymèche
Vous montez Rossinante, à vos côtés ne peut trottiner que Votre serviteur.

Il est réservé sur ce forum à un intervenant un peu magicien, Maître de son état, qui porte beau l'écharpe

Enchanté d"apprendre l’existence de Maître de l’Écharpe, soit qu"il garde son titre et alors permettez moi de vous appeler Maitre de la Manche, pour les Effets du même Nom lors des Plaidoiries

Mode synapses en attente de connexion.

Demain Il fera jour
Bonne nuit Maître

[Papymèche]

Bonsoir

Ralheur a écrit :
Demain Il fera jour
Bonne nuit Maître

Encore ?
Mais si vous voulez m' appeler Maître il faut rajouter la qualité. Maître Es quelque chose,
Comme par exemple Espiègle.

Votre chèque de "caution libératoire à autorisation juridique de contestation" a t' il été encaissé par le TP ?
Il me semble que le jugement définitif n' ayant pas été encore été validé par la connaissance future d' un arrêt de CC à plusieurs bandes (rejet, casse avec renvoi) ou du trou probable de la NA, qui n' interviendra pas avant encore une dizaine de mois, cette somme de 68€ n' appartient juridiquement pas encore au TP, et devrait être déposée en un endroit neutre, du genre caisse des dépots et consignation et productif d' intêtets au cas ou il vous serait rendu.
Rendu avec un sourire il va de soi, car il s' agira d' une répétition de l' indu.
Si si, c' est le terme

Ca c' est quelque chose que je n' ai pas traqué lors de mon parcours découverte.

Peut être au cours d' un de vos chapitres futur, mais après avoir bordé votre mémoire de CC, pourriez vous nous raconter cette partie de vos aventures ?

[ralheur]

Bonsoir à Certains, Bonjour aux Autres
Il a fait jour
Désolé pour mon retard

Hum hum : Se pourrait t' il que cette vue, prise il y a un an environ vous dise quelque chose ?
http://www.auto-evasion.com/forums/img/ ... 1698-2.JPG
Ma Rossinante moderne y met ses sabots quelque fois, mais n' essaye plus de se conformer à cette curieuse signalisation, laquelle est redevenue plus classique

Peut-être
- un clin d’œil des XIV, qui avaient peur de n'être pas " logés "
- le père de la Machine qui permettrait à Hervé, qui déjà s’élance sur l'eau, de rejoindre Pégase
mais à coup sûr, Que Ça passe ou Non ça Cassera ...........ne serait-ce que du bois
Rhaleur à la différence de l"Autre, ne changera pas de Dada au bord de l'eau, mieux vaut y casser du Bois, que de précipiter son aéroplane au pied de la Montagne
- environ deux lieues, depuis l"Écurie de Rossinante

Mais mon Tp est toujours à 2° de moins

Bonne nuit

[ralheur]

Bonsoir
Encore ?
Mais si vous voulez m' appeler Maître il faut rajouter la qualité. Maître Es quelque chose,
Comme par exemple Espiègle.

Volontiers mais il ne faut pas que je me prenne les pieds (comme vous l'aller voir cidessous) et que j'appelle " Maitre ! Papy méche Till l'Espiègle ?"

Votre chèque de "caution libératoire à autorisation juridique de contestation" a t' il été encaissé par le TP ?

Mea Culpa, le chèque n'a pas été débité parce qu'il n'y a jamais eu de chèque mais la somme, elle l'a bien été (télé payement par Internet)
Hervé m'a commandé un chaud bonnet d’Âne a porter dès réception

...........Peut être au cours d' un de vos chapitres futur, mais après avoir bordé votre mémoire de CC, pourriez vous nous raconter cette partie de vos aventures ?

Volontiers
Bonne Nuit

[ralheur]

Vous raconterez comment ça va se dérouler pour vous, qu'on puisse voir si ça fonctionne mieux dans votre TP local.

Bonjour Maître et Bonjour à Tous

Bonne nouvelle
Je n'aurais pas à expliquer à Hervé ce que blacklisté signifie.
Tant mieux après le bonnet d’Âne qu'il m'a commandé (pour mon soit-disant chèque de caution.....) il ne se tordra pas de rire en apprenant que blacklisté = Indésirable.
A propos, même un Gaulois ne parlant que le gaulois l'aura compris, blaklisté n'est pas du français, mais n'est-ce pas aussi, politiquement incorrect

Vendredi 04/11 /11 vous disais-je, j'ai eu la joie de joindre Mme JeNeVousDonneraiPasMonNomParcequeJeCrainsDeEtreEnregistrée qui m'a appris
A
- que la Greffière d'Hervé faisait un super pont+viaduc genre PontDuGardPlusViaducDe Garabit depuis qu'elle m'avait aiguillé en douce sur la voie de Garage de.....la GreffièreCheveOuSousChève ,
- laquelle devait d'ailleurs découvrir quelqu'autres ponts où circulent LesTrainsDuBoutDuMonde
- cela du Vendredi 02/11/11 avant midi jusqu'à ce lundi 7/11/11 matines (9:00 pour les contrevenants, une bonne demi heure après pour le Tp).
- que Ma greffière serait très occupée ce lundi matin par une audience,
j'ai moi-même une certaine expérience de l'activité infernale que déclenche, dans un bureau, un retour de Pontprolongé pour oser la déranger cet AM
- . de respiration (pour vos laisse reprendre votre souffle) -


B
à la veille du beau WE d'hier
vendredi passé, On n'avait pas encore la preuve que beau serait du second degré
- qu'il n'y avait aucune sorcellerie à ce que je n'aie pas pu joindre ni les deux greffières sus-nommée ni elle-même,
tant elle aurait été surchargée à l'accueil tout le mercredi et le jeudi.
Eh ben Oui, dans ce cas Elle ne peut répondre ........

Décidément elle était dans le vrai
Mme JeNeVousDonneraiPasMonNom, ou bien sa soeur, comme aurait dit Monsieur de La Fontaine
Quand Elle me, benoitement, déclarait en Juin 2011
" Mosieur, La Justice n'est pas à votre service "

cq fallait d, n'est plus à démontrer n'est-ce pas ami CQFD

Même Hervé est resté sans voix, l’œil humide.
C'est vrai quand il y en a qui récupèrent ler RTT, d'Autres ne peuvent même plus répondre.....c'est la Misère
Heureusement ce qui nous réconcilie Tous (enfin de Ceux qui y croient) c'est ce fameux 1er novembre Fête de tous...
les Saints et non pas spécialement de tous ceux qui sont morts, et à ce propos :

Question savez vous qu'il y a au moins " un Géant " où il y a plus de postes à pourvoir au sud de la France,(Corse comprise) qu'au nord.
Je ne l'ai appris qu'hier ainsi que la raison.
Celui qui aura trouvé lequel se verra déclarer auteur de la bonne réponse et s'il ajoute Pourquoi il se verra décerner une oreille.

PS : Il manque encore beaucoup d"épisode précédents de l'histoire d'Hervé, ils peuvent attendre, ils sont au frais ou bien au chaud j'sais plus comment dire;
Mais pas périmés.



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Ce qui suit est " du réchauffé "pour Ceux qui prendraient la conversation en cours et qui évidemment ne vont pas lire 5 pages de ma prose.
Je les en pardonne bien volontiers.
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Vous raconterez comment ça va se dérouler pour vous, qu'on puisse voir si ça fonctionne mieux dans votre TP local.

Désormais je vous propose Tp pour tribunal de proximité, réservons TP, pour désigner l'Autre Géant qui au loin lui tiens la main du petit qui participe à " ses frais de bouches "


[Mode Dérision Marche]
L'épisode 4 " " Hervé et les Trois Greffières " où résumé

Mme JeNeVousDonneraiPasMonNomParcequeJeCrainsDeEtreEnregistrée, (drôle de raison, qui me suggère que Moi je l'ai probablement été) me rappelle pour me lire :-
" le Texte de la Loi "
lequel prolonge de 20 jours celui du Tp
Tout cela sans avoir besoin de lui donner mon N° de téléphone.

Voici l'épisode 5 , que je vous assure tout aussi véridique.
Mode Dérision Arrêt
===================================================================================

mes conclusions écrites expressément déposées pour une précédente audience sont-elles régulièrement déposée pour celle où j'ai effectivement comparu ?

Pour moi OUI. Cependant, je ne suis pas juriste, et il vaudrait mieux vous en assurer. :

[/quote]
et le plus simplement est auprès du Greffe,
et de lui demander ensuite une confirmation , N'est-ce Pas ?

Quand je vous aurait précisé que depuis hier matin
en appelant les différents n° de téléphone du Greffe du Tp de cette importante Métropole régionale
seul celui de la Greffière des " Séjours " comprendre plus ou moins " Irréguliers " pour ne pas dire Indésirables me répond.
J'y vois comme un autre signe du Destin

Je vous écris, avec grande peine que Rahleur pense être " blacklisté "
Non pas parce que le Tp est bien équipé téléphoniquement , avec tout les matériels modernes imaginables, filtres à Indésirable et peut-être enregistrement des communications etc que cela me gêne réellement, Hervé devrait me Sortir de l'Ornière demain...
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[Mode Dérision Marche]
...mais parce qu'il (mon dada) , va bien rigoler, quand je vais devoir lui traduire Rahleur est Indésirable

Pur l'instant j'ai évité le pire en lui disant que je peinais à trouver la traduction de blacklisté.
Chacun sachant bien que ce qui n'a pas été coupé peut l'être, à commencer par les lignes, la tête du Coupable et même autre choses que la mère du Sètois lui avait interdit de nommer,
Lui, fine mouche est tout à fait capable de me rebaptiser, " l'Indésirable "
Pour l'instant je ne risque rien, comme vous savez il ne sait pas Lire
Mais je sens quand reviendront les propos," Vous savez Comme sont les Gens " dit ma Concierge,
déformés de ManGtout, ToutmanG et d'autres TropmanG,
aux oreilles qu'Hervé mon dada, a fort longues il va se tordre de rire.

Rahleur l'Indésirable, qu'en pensez vous, mon compte est bon.
Bah, pas grave,Y pas de quoi fouetter un chat disait le Botté.

A Demain
Il faut que j'obtienne la preuve du.....
S. Rhaleur de la Manche