Cassation - Pourvoi non admis

[Papymèche]

Bonjour

Alors, vous avez franchi la Nive avec Rosseavant. Hum de la suite dans les idées dites.

La Lettre Recommandée est un service d’envois recommandé de correspondance* jusqu’à 3 kg, avec du suivi...."

Rossinante me souffle à l' oreille ; Quel a été le poids des mots, qui ont de fortes chances de ne rien peser dans quelques mois ?
Si c' est secret défense Rossinante n' insisrtera pas.

Par contre

Arrêté dans La Métropole régionale par une escouade de Gendarmes vers 13:15
-Soufflez dans le ballon
Je souffle
- Bien qu'avez vous bu
Moi : un verre et demi de " Gris des Sable "
Arrive le Chef qui jette un coup d’œil sur le cadran que je n'ai toujours pas vu : Et Rien d'autre
Moi : NON
Le chef :" Eh bien maintenant vous êtes " étalonné "
aurait-il lu les aventures d'Hervé l'Etalon sur FAA
Le chef : Vous êtes à 0,10, maintenant vous pourrez boire Deux verres !
Moi : Merci j'en resterai à un et demi.
Le premier gendarme " Bon vous pouvez y aller mais vous rouliez un peu vite "

On peut faire un calcul empirique si vous le souhaitez, mais pour celà, il faudrait connaître votre poids, et la contenance des verres. et une estimation du temps écoulé depuis la fin du sirotage de votre dernier demi de gris des sables. (Listel ?)
Y voyez vous un intérêt ? Ou on passe vite fait ?

Si j' ai pris ce point, c' est parce que je suis trés étonné de ce que vous racontez. Vous n' auriez pas du connaître ce taux.
Les ethylotests, (genre de gros téléphone portable) bien qu' ils peuvent le faire, ne doivent pas donner de taux, mais seulement une indication de positivité. et si positivité, vous êtes soumis au mesurage à l' éthylomètre. (genre de mallette à tuyau de soufflage)
Et justement ce seuil de positivité je me doutais qu' il fallait le définir par rapport à une valeur chiffrée. Mais sur ce qu' a dit le "sous chef", vous auriez du être mis en présence active de la mallette à souffler par le "chef" ! HUM HUM HUM
Prenez conseil auprès de Rosseavant qui transmettra à Rossinante.

[ralheur]

Bonjour

Alors, vous avez franchi la Nive

je viens de me documenter

avec Rosseavant. Hum de la suite dans les idées dites.

La Lettre Recommandée est un service d’envois recommandé de correspondance* jusqu’à 3 kg, avec du suivi...."

Rossinante me souffle à l' oreille ; Quel a été le poids des mots, qui ont de fortes chances de ne rien peser dans quelques mois ?

Est-il bien utile d'y venir ? si le conseiller-rapporteur déclarait le pourvoi recevable il serait encore temps d'en reparler !

Si c'est secret défense Rossinante n' insistera pas.

LRAR (au garde des Sceaux) du 10/11/11 avant la levée du jour remise le 16/11 (je veux bien admettre qu'il y ait eu le 11/11 ) - Cela fait J+6 ou au moins J+5
Si le Mémoire mettait aussi longtemps, posté le 15/11 il arriverait lundi 21/11, donc hors délai
Pour être strictement à temps, compte tenu du W-E il faudrait qu'il arrive vendredi 18/11 soit J+3

Par contre

Arrêté dans La Métropole régionale par une escouade de Gendarmes vers 13:15
-Soufflez dans le ballon
Je souffle
- Bien qu'avez vous bu
Moi : un verre et demi de " Gris des Sable "
Arrive le Chef qui jette un coup d’œil sur le cadran que je n'ai toujours pas vu : Et Rien d'autre
Moi : NON
Le chef :" Eh bien maintenant vous êtes " étalonné "
aurait-il lu les aventures d'Hervé l'Etalon sur FAA
Le chef : Vous êtes à 0,10 maintenant vous pourrez boire Deux verres !
Moi : Merci j'en resterai à un et demi.
Le premier gendarme " Bon vous pouvez y aller mais vous rouliez un peu vite "

On peut faire un calcul empirique si vous le souhaitez, mais pour celà, il faudrait connaître votre poids,

normal+ pour le papy que je suis

et la contenance des verres

10 cl

et une estimation du temps écoulé

La question m'avait été posée, 30 min environ (fin du repas)

depuis la fin du sirotage de votre dernier demi de gris des sables. (Listel ?)

Oui, mais sans l'appellation

Y voyez vous un intérêt ? Ou on passe vite fait ?

Comme vous le voudrez

Si j' ai pris ce point, c' est parce que je suis très étonné de ce que vous racontez. Vous n' auriez pas du connaître ce taux.
Les ethylotests, (genre de gros téléphone portable)

C'était bien un genre gros téléphone portable

bien qu' ils peuvent le faire, ne doivent pas donner de taux, mais seulement une indication de positivité. et si positivité, vous êtes soumis au mesurage à l' éthylomètre. (genre de mallette à tuyau de soufflage)
Et justement ce seuil de positivité je me doutais qu' il fallait le définir par rapport à une valeur chiffrée. Mais sur ce qu' a dit le "sous chef",

Je confirme que le taux 0,10 sans unité m'a été annoncé par le chef (ou sous-chef de gendarmerie)

vous auriez du être mis en présence active de la mallette à souffler par le "chef" ! HUM HUM HUM
Prenez conseil auprès de Rosseavant qui transmettra à Rossinante.

L'interpellation a été extrêmement courtoise.
Mes réponses franches ont dû être appréciées dans la mesure où les résultats corroboraient celles-là alors que l'on me maintenait dans l'ignorance de ceux-ci.
Et le chef était tout heureux faisant semblant de comparer le taux expiré à ma consommation, de m'annoncer ma " Capacité " en verres soit DEUX probablement la norme officielle alors qu'un strict calcul aurait donné (0.25/0.10) x 1.5 verre = 3,75 verres avec un résultat très incertain. Mon Tx était-il croissant stable ou décroissant ? j'aurais tendance a penser Croissant !
Attention le Tx maxi 0.5 g/l de sang = env 0.25 mg/l d'air expiré alors que j'ai compris être à 0.10 mg/l d'air pour avoir consommé 15 dl de vin, à 12.5% d'alcool soit 1.9 dl d'alcool pur.
Bon j'ai bien compris la leçon, pour être tranquille pas plus de Deux verres, moins c'est Mieux et Rien parfait
Et il m'a bien été expliqué pourquoi on m'avait " choisi "(probable départ du précédant Contrôlé et ma conduite un peu rapide dans ce virage)

A suivre Demain : Devinez ce que j'ai reçu hier ?
Rahleur

[Papymèche]

Bonsoir

Comme il n' est pas trop tard

Et le chef était tout heureux faisant semblant de comparer le taux expiré à ma consommation, de m'annoncer ma " Capacité " en verres soit DEUX probablement la norme officielle alors qu'un strict calcul aurait donné (0.25/0.10) x 1.5 verre = 3,75 verres avec un résultat très incertain. Mon Tx était-il croissant stable ou décroissant ? j'aurais tendance a penser Croissant !

Je dirai décroissant, car le pic suit dans le 1/4 à 1/3 d' heure après la derniere ingestion. (tant qu' il n' y en a pas une autre)
Et puisque vous parlez de mg/L d'air ou de g/L sang, et de la correspondance légale entre les taux en France qui est de 1/2000, savez vous que la moyenne physiologique est statistiquement centrée sur plutôt de 1/2200 et que la dispersion du métabolisme humain fait que ça peut évoluer de 1/1700 à 1/3000 à l' aise. (J' ai éliminé la tête et la queue de cette asymétrique distribution)
En Allemagne cette correspondance légale est prise à 1/2100 (je rois me souvenir mais pas certain)

HUM HUM : dites 3,75 verres de résistance à l' imprégnation au "Gris des sables", même si porteur d' incertitudes, Rosseavant ne doit pas être à la fête quand vous le chevauchez.

[ralheur]

Bonsoir à tous

Devinez ce que j'ai reçu hier ?
Un avis de retrait de 1 point suite à ma condamnation qui serait devenue définitive.

Curieux j'ai pourtant :
- annoncé dès le " prononcé " mon intention de me pourvoir
- confirmé ce pourvoi dans les 5 jours
- signifié au ministère public, il vrai pas dans les formes qui imposent une LRAR (clause pour sauvegarder les intérêts d'éventuelles parties civiles)
Je me doutais bien que cette signification ne servirait à rien et c'est très exactement pourquoi, j'avais économisé la recommandation

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Bonsoir Papymèche, Maitre es timations
Vous êtes aussi pointu sur les taux d'alcoolémie que sur les vitesses mesurées
J'ai bien compris 3.75 verre environ (peut-être) 0.25 mg/l expiré mais toutes les chances de gagner le droit à la prise de sang et dans ce cas d'être largement au-dessus des 0.5 g/l (de sang)
D'où la pertinence du conseil " Pas plus de 2 x 0.10 cl de vin "
Mais je suppose que c'est la norme pour un homme adulte normalement constitué, et que nul besoin était de faire semblant de le découvrir.
Après le droit pénal, voila que...........
Que n'apprend on pas sur FAA

HUM HUM : dites 3,75 verres de résistance à l' imprégnation au "Gris des sables", même si porteur d' incertitudes, Rosseavant ne doit pas être à la fête quand vous le chevauchez.

A quatre verres je ne chevauche plus, trop peur de tomber

A suivre demain " Devinez ce que j'ai envoyé aujourd'hui "

[Papymèche]

Bonsoir Ralheur.

Je vous avais dit que ce parcours découverte était des plus intéressant quand on peut se l' offrir
Tous les justiciables potentiels ne le peuvent pas soit par manque de moyens, hélas tous moyens, soit par manque de temps, et il faut aussi le faire pour ces gens qui ne le peuvent pas et subissent...(Minute humaniste)
Des fois que petit à petit, à force de coups d' essais ça progresse. Car plus ça rate, plus çà va réussir à l'essai suivant.
Vous avez du regarder la télé de l' ORTF, n' est-ce pas ?

Partir à la recherche du point perdu, pour le retrouver, puis pour éventuellement le reperdre, ça va être un nouveau chapitre de vos aventures.
Le point ou le temps ? Sait t' on jamais.

J'ai bien compris 3.75 verre environ (peut-être) 0.25 mg/l expiré mais toutes les chances de gagner le droit à la prise de sang et dans ce cas d'être largement au-dessus des 0.5 g/l (de sang)
D'où la pertinence du conseil " Pas plus de 2 x 0.10 cl de vin "

D' abord, la prise de sang est plutôt une pratique exceptionnellement pratiquée lors d' accidents, ou les personnes impliquées ne sont plus capable pour des raisons physiologique, parfois définitives, de souffler dans le grand frère de l' éthylotest (ballon avec réactif chimique, pas cher et peu fiable, ou le gadget portable genre téléphone)
Le grand frère se nommant Etylomètre.
Vous risquiez effectivement à 4 verres de vous voir proposer fermement de souffler dans le grand frère (Pas intérêt à refuser car risque de multiplication des désagréments)

Et comme vous le faites remarquer, pour un homme de stature normale le refrain parle de 2 verres. Si je vous disais que la masse corporelle est au dénominateur d' un quotient ou figure la quantité d' éthanol absorbé (avec aussi d' autres paramètres bien sûr), et que ce quotient donne une équivalence en g/L sang, on s' aperçoit que plus la masse corporelle est faible, plus le pic d' alcoolémie est élevé. Ce qui est exactement le contraire si avec 4 verres vous atteignez marginalement le seuil critique, qui vous aurait mené au grand frère.
Euh Vous suivez toujours ?
Et c' est pour çà que Rossinante vous disais hier que Rosseavant ne devait pas être à la fête quand vous le chevauchiez.

Maintenant que vous rajoutez, bien involontairement c’ est vrai (pas terrible le Greffe ou l’ OMP voire les deux) , l' épisode futur du point perdu, et que pour cette boucle allonge à votre parcours découverte, Rossinante à encore plus de compassion pour Rosseavant.

C’ est tout pour aujourd’hui. (Souvenir d’ ORTF)

[Abracada]

Re

Devinez ce que j'ai reçu hier ?
Un avis de retrait de 1 point suite à ma condamnation qui serait devenue définitive.

Curieux j'ai pourtant :
- annoncé dès le " prononcé " mon intention de me pourvoir
- confirmé ce pourvoi dans les 5 jours
- signifié au ministère public, il vrai pas dans les formes qui imposent une LRAR (clause pour sauvegarder les intérêts d'éventuelles parties civiles)
Je me doutais bien que cette signification ne servirait à rien et c'est très exactement pourquoi, j'avais économisé la recommandation

Ce genre d'anomalie ne m'étonne pas beaucoup venant du SNPC ..
Certains prétendent sur certains forums que les irrégularités commises en grand nombre par le SNPC le sont en "faveur" des usagers incriminés ..
Ils nous expliquent sur ces forums que c'est par pure générosité et "gentillesse" (si, si, ) que le ministère de l'Intérieur bidouille les comptes points des automobilistes .. et les règles strictement prévues par le code de la route en termes de comptabilisation des points ..
Il me semble que votre cas, comme d'ailleurs de nombreux autres, prouve bien encore une fois, le contraire ..
Mais en même temps, le fait que vous n'avez pas fait la notification de votre pourvoi au parquet en LRAR mais en lettre simple a pu peut-être jouer contre vous à ce niveau.. ?

[Papymèche]

Supprimé

[ralheur]

Bonsoir à Tous
Devinez ce que j'ai expédié aujourd'hui ?

Un recours administratif hiérarchique, très simple, 2 motifs
pour le point et la consignation
avec 4 copies jointes
- retrait de un point
- déclaration de pourvoi
- notification au ministère public
- récépissé de consignation

Le tout dans une enveloppe avec un beau timbre vert pas le vert écolo, encore le vert plus vert que l'écolo.
Adresse Place Beauvau

Hervé qui ne manque pas d'humour mais beaucoup de tact tenait à ce que j'écrive Beau veau
me disant que cela irait bien avec le vert pré du timbre.

Je l'ai ramené à la raison en lui disant " Suffit, Vacheaprès, pas de plaisanterie de garçon de ferme si nous voulons être reçu à la Cour "
depuis il ne desserre plus les dents.
C'est Vacheaprès qui ne passe pas, il faudra que je vous rappelle pourquoi.


A suivre
Le Mémoire arrivera t il à temps ? (dernier délai demain)

PS : pour tous ceux qui rigolent :
Pensez un peu au nombre d'heures de fonctionnaires, intérieur, justice, poste, que mon recours gracieux à déjà occupées.

[Abracada]

edit

[ralheur]

Bonjour

Pourriez-vous, SVP, éditer vos deux messages pour faire disparaitre cette polémique stérile
Merci.

Rahleur

Édit du 5/12/2011 : Je remercie les auteurs des deux messages pour avoir suivi ma demande.