Bonjour à tous.
Faut-il que je m'adresse un un Avocat de la prévention routière, pour vis de prosédur avent ma Convocation à une audience d'ordonnance pénale.
J'ai présenté ma prosédure à un ami de la famille qui à constété plusieur annomalies que je vous site; Sur la notice d'information du conducteur relative au permis, il est noté que j'ai fait l'objet d'un procès-verbal le 22 mars 2013 à 20 h 15 et que la première mesure d'Alcolémie a été faite à 20 h 55 et la deuxième à 21 h 05 donc avec un équard de 10 mu donc inférieur à 05 mn le temps légal et aussi que cette notise n'a pas été datée par la Gendarmerie.
Mercis pour vos informations.
Vis de Prosédur
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
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Re: Vis de Prosédur
Bonsoir,
Le temps que vous indiquez entre les 2 contrôles n'existe pas, le texte dit que le second contrôle peut être effectué immédiatement.
Quel était le taux ?
Le temps que vous indiquez entre les 2 contrôles n'existe pas, le texte dit que le second contrôle peut être effectué immédiatement.
Quel était le taux ?
Re: Vis de Prosédur
Le Taux 2tait de 1.8 g
Re: Vis de Prosédur
récidive ou c'est la première fois ?
on est sur un taux délictuel donc retrait de permis + convocation
on est sur un taux délictuel donc retrait de permis + convocation
Re: Vis de Prosédur
C'est la première fois.
6 mois de retrait et procédure pour le 23 mai
C'est pour celas Avocat ou pas ?
6 mois de retrait et procédure pour le 23 mai
C'est pour celas Avocat ou pas ?
Re: Vis de Prosédur
Bonsoir,
Pour récupérer une ordonnance pénale l'avocat ne vous sert strictement à rien.
Pour récupérer une ordonnance pénale l'avocat ne vous sert strictement à rien.