accident et retrait de point

[yann]

bonjour

suite a un accident de la route survenu le 1er aout 2013 dans le quelle je suis fautif ( mais 50:50 pour le constat suite a un défaut du dessin )
en gros j ai double un camion par la gauche alors qu il tournais a gauche j était persuader qu il l aller a droite ou qu il me laissait passer je lui ai rentrer dedans et détruit ma voiture .
la gendarmerie et les pompier se sont déplacer après avoir discuter avec eux pendant un moment il sont reparti .
15 jour après je reçoit une amende de 90euro et 3 point en moins .

ma question est pui-je contester cette amende vu que la gendarmerie le jour de l accident ma aucun cas prévenu que j était amendable et risquai de perde des points ??

( en sachant qu il me reste 3 point sur mon permis et qu il faut que j attende le 12 décembre 2013 pour effectuer un stage de recuperation de points )

dans l attente d une réponse cordialement

[gman2]

que dit l'amende ?

le camion n'avait pas mis le clignotant ?

[yann]

l intituler de l amende c est : doubler un camion par la gauche qui tourner a gauche .
c et tout ce qui il t a !

[gman2]

elle est legitime, si il est bien precisé admis par tous et par le constat que le vehicule avait son clignotant : http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20080531

Article R414-6
Modifié par Décret n°2003-293 du 31 mars 2003 - art. 2 JORF 1er avril 2003

I. - Les dépassements s'effectuent à gauche.

II. - Par exception à cette règle, tout conducteur doit dépasser par la droite :

1° Un véhicule dont le conducteur a signalé qu'il se disposait à changer de direction vers la gauche ;

[...]

III. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

IV. - Tout conducteur coupable de l'infraction prévue au présent article encourt également la peine complémentaire de suspension du permis de conduire, pour une durée de trois ans au plus, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.

V. - Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article donne lieu de plein droit à la réduction de trois points du permis de conduire.


par contre comment avez vous echappé à la responsabilité totale ?
que dit le rapport sur ce point

[yann]

quelle rapport ? la gendarmerie dans aucun ma parler de tord ou d amende .

[gman2]

le rapport de l'assurance sur ce qui a decide le 50/50

je ne connais pas le processus apres accident mais il ne me parait pas anormal de ne pas etre verbalise sur l'instant.
mais a partir du moment ou il ya une entorse au code de la route entrainant un accident il parait logique que la contravention soit adressé.
idem vous auriez eu un etat d'ivresse je ne pense pas que vous auriez eu les element a l'instant meme.

[yann]

d après ce qu il mont dit sait a cause du dessin qui a mal était fait qui on déclarait le 50/50 .

dans tout les cas faut que fassent trainer a la date de mon prochain stage , donc je contesterai a la deuxieme relance en espérant qu il mettent du temps a l envoyer .

merci pour vos réponse