Forum d'Entraide Auto-Moto

Bonjour/bonsoir à tous.

J'ai trouvé votre forum en cherchant sur Google une solution à mon cas.

Après nouvelle immatriculation de mon nouveau véhicule, il semblerait qu'on est récupéré les anciennes plaques, et maintenant 3 contraventions m'ont conduit à une saisie de mon compte.

Explication en détail :

En janvier 2012, j'achète un Mercedes Vito à une entreprise.
Je reçois ma nouvelle carte grise en mai (la procédure à pris un peu de temps car l'ancien propriétaire n'avait pas signé la carte grise et j'ai dû lui renvoyer) et je change les plaques, me débarrassant des anciennes.

En octobre je reçois simultanément 3 amendes majorées à 375€ pour un stationnement gênant ayant été relevé en juillet (donc 2 mois après ma nouvelle imat´).

Les contraventions sont arrivées à mon nom, mais à l'ancienne immatriculation !

J'ai écris pour contester, joignant la photocopie de ma carte grise, mais j'ai reçu une réponse comme quoi ma demande était irrecevable comme vous vous en doutez, avec une invitation à payer.

Ici je n'ai pas réagi, car j'ai eu tort de penser que vu que je n'ai rien à me reprocher, et que je pouvais laisser ça en plan...

Aujourd'hui la réalité me rattrape, j'ai reçu un avis de saisi de mon compte en banque !

Ainsi je me tourne vers vous pour savoir comment me dépatiller de cette histoire, car il est clair que je ne peux pas payer 1125€ d'amendes pour des infractions n'étant pas de mon fait.

Je sais de quoi ça à l'air : je n'ai pas changer les plaques et j'ai pensé que je pourrais m'en sortir sans payer, mais je vous assure que ce n'est pas le cas.

Bonsoir,

Vous avez vous même compliqué la situation en ne suivant pas votre réclamation.

Vous pouvez toujours essayer de saisir le juge sur la b ase de l'article 530-2 du code de procédure pénale en "incident contentieux" puisque la réponse à votre réclamation a été négative alors que l'OMP aurait dû vous faire citer devant le tribunal si vous aviez respecter le formalisme de la réclamation.

Sur les avis de contraventions est-ce que les références de la voiture en infraction correspondent en tout point à la vôtre ?

Merci pour votre réponse rapide.

J'ai conscience d'avoir quelque peu négligé le problème en laissant en plan après le refus de contestation.

Concernant le véhicule, il est écrit sur les avis de contraventions "Mercedes" sans autre précision.

Là encore une fois j'ai pas de chance, ça joue contre moi aussi car mon véhicule est de marque Mercedes aussi...

Je travaille dans le milieu des fêtes foraines, et lorsque je me suis denarassé des vieilles plaques, j'étais à la foire du trône.

Toute catégories confondues (voiture, poids lourd etc...) il y a au moins 1000 véhicules sur le site, et sûrement 2000 en comptant les visiteurs. Et Mercedes, ça peut être une berline, un poids lourd, un utilitaire... Le champ est vague et n'importe qui aurait pu récupérer mes plaques sur le cité (y compris un visiteur).

Malheureusement ce n'est pas une preuve, et pour prouver ma bonne fois je n'ai rien à fournir à part peut être un alibi.

Bonjour,

A la base, sur la contravention, il doit y avoir le type de véhicule, mais il va être difficile de remonter jusqu'à ce premier document c'est la raison pour laquelle je ne vois que l'incident contentieux à soulever devant le juge, procédure au cours de laquelle, peut-être, sera déroulé toute la pelote afin de revenir au premier acte.

Est-ce que par hasard, vous n'auriez pas eu, par chance, une contravention avec le numéro du véhicule pour la période qui vous préoccupe ?

En outre, rien ne dit que cette plaque ne circule pas encore.