Permis invalidé ?

[kebab-galette34]

Bonjour,

Je suis perdu dans toutes ces démarches administratives et ces délais donc je viens demander de l'aide sur ce forum.

Je vous expose les faits:

J'ai obtenu mon permis le 05/09/2011 (permis probatoire pendant 3 ans), j'ai commis une infraction d’excès de vitesse en juin 2012 entraînant le retrait de 2 points sur mon permis, qui m'a bloqué mon nombre de points maximum a 6 durant les 3 années de probatoire. J'ai ensuite eu la stupide idée en novembre 2012 de prendre le volant en sortie de boite, j'ai été contrôlé, verdict: 0,57 g/l d'air expiré ce qui fait 1,14 g/l dans le sang. Suite à cela suspension immédiate du permis pendant 3 mois et perte de 6 points sur mon permis. Ne sachant pas qu'une infraction durant la première année bloquée automatiquement le nombre total de points à 6 j'ai effectuer un stage en décembre 2012 ( pensant pouvoir remonter à 8 points sur 8 et donc n'avoir plus que 2/8 suite au retrait de 6 points). Or j'ai reçu suite au stage un papier de la préfecture me disant que mon solde de points était en janvier 2013 à 6/6 pts. La fameuse 48SI est arrivée chez moi le 12/12/2013 ( soit plus d'un an après les faits), mais n'étant pas à mon domicile en semaine pour cause d'études dans une autre ville, c'est ma sœur qui, pensant m'arranger, a récupéré la lettre et a donc signer pour moi. Le jour même je lui ai dit qu'il ne fallait pas la récupérer donc elle l'a ramener a la poste qui eux l'ont récupérée. Le facteur est passé le lendemain, donc le 13/12/2013 chez moi et là il a laisser un avis de passage où j'avais 15 jours pour récupérer cette lettre. J'ai donc effectuer d'urgence un stage pour récupéré 4 points le 20 et 21 décembre 2013 et je suis aller récupérer la 48 SI ce matin a la poste ( le 23/12/2013 ) et j'ai filer directement à la préfecture. Arrivé là-bas la femme m'annonce que sur leur données informatiques le ministère à reçu l'accusé de réception le 20/12/2013 ( La poste a envoyer l'Accusé de Réception quand ma sœur a signer...). A la préfecture on m'a donc dis de retourner à la poste pour obtenir un justificatif disant que j'ai récupérer la lettre seulement aujourd'hui (La poste m'a donner ce justificatif). A la préfecture on m'a dit qu'eux ne pouvaient plus rien faire car c'est informatisés mais ils m'ont donner un numéro à appeler la semaine prochaine ( car la femme est en vacances cette semaine apparemment...).


Ma question: Pensez vous que mon permis peut être sauver ? Ou quand le système informatique est lancé il n'y a plus rien à faire ?

Merci de m'avoir lu, et merci à ceux qui prendront la peine de me répondre.

[Aléa]

Bonsoir,

A l'heure actuelle, un usager en permis probatoire, compte bloqué à 6 points pour vous, ne peut suivre un stage pour sauver son permis quand il perd les 6 points d'un seul coup.

le fait d'avoir pu rapporter le courrier à la poste vous laisse une porte ouverte pour la suite.

Tenez nous au courant des suites

[Abracada]

Bonjour,
Faites un recours gracieux comme indiqué sur la lettre 48SI.
Et puis saisissez dans la foulée le Tribunal Administratif.

PS : si vous aviez été un peu plus malin, sachant que vous alliez recevoir une 48SI, vous auriez pu prévenir votre famille de ne surtout pas prendre ni aller chercher vos recommandés.

PS2 : vous avez été jugé à quelle date pour l'infraction alcool ?

[kebab-galette34]

Bonjour,

Je l'avais dit à mes parents de ne pas réceptionner de lettre avec AR a mon nom... mais ce jour là c'était ma soeur qui était chez moi... Bref c'est fait de tout façon mais pourtant la poste l'a bien repris quand ma soeur leur a ramener.

J'ai été juger le 22 février 2013 pour l'infraction alcool.

Je sais que les tribunaux sont très long, mais savez vous quel est environ le délai a attendre pour porter une affaire devant le tribunal administratif ?

Merci pour vos réponses

[Abracada]

Je sais que les tribunaux sont très long, mais savez vous quel est environ le délai a attendre pour porter une affaire devant le tribunal administratif ?

Entre 6 et 18 mois

[kebab-galette34]

En gros ca ira plus vite si je rend mon permis définitivement pour entamer la période de 6 mois et en profiter pour repasser epreuve code + conduite.

Merci de vos réponses

[Abracada]

En gros ca ira plus vite si je rend mon permis définitivement pour entamer la période de 6 mois et en profiter pour repasser epreuve code + conduite.

Merci de vos réponses

Vous pouvez aussi repasser votre permis tout en faisant la procedure. Pour 35 euros, vous n'avez pas grand chose à perdre.

[gman2]

http://vosdroits.service-public.fr/part ... 1704.xhtml

voile le detail

pour info vous repartez pour 3 ans de probatoire...

[kebab-galette34]

Bonsoir,
Je viens apporter des nouvelles à mon histoire, suite à ma requête envoyé au ministère de l'intérieur, mon stage a bien été pris en compte, je suis aller récupérer mercredi dernier mon permis à la préfecture ou je l'avais déposer pour annulation, je dois juste passer la visite médical le 27/02 ( car permis valide que jusqu'au 04/02/14 suite à une suspension ). Je bénéficie désormais de 6 points sur 8 !

Voilà, si ça peut aider certains qui sont dans mon cas...

[Aléa]

Bonsoir,

Merci pour le retour,

C'est quand même super que la poste ait repris le 48SI signé par votre sœur et qu'il n'y ait pas de mention de la réception par votre sœur de ce courrier, dans ces conditions, c'est normal que le stage ait été pris en compte.