Franchissement de ligne continu

Discussions: permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
zyed
Messages : 2
Inscription : ven. janv. 10, 2014 11:02 pm

Franchissement de ligne continu

Message par zyed »

Hello tous le monde

Je viens vers vous suite a un avis de contravention que j'ai reçu suite a un franchissement de ligne continue
Cela sait passé la nuit a 00h40 et il pleuvait et j'ai aussi des vitre teinté sur mon véhicule du coup je ne l'ai absolument pas vu
et en sortant de la station essence je l'ai traversé.

J'ai été interpellé et l'agent a remplit son pv sur sa machine et j'ai bien sur refusé de signer

Ce que je voudrais savoir c'est que sur le pv que j'ai l'agent a oublié de précisé le lieu exacte de l'infraction précisant simplement la ville joinville le pont (94) et la rue en question qui est le boulevard de l'europe d'une longueur d'a peu prés 1 a 2 km

y a t'il vraiment vice de procédure et comment doit-je contester si il y vice ? quel serait le courrier ?

Merci de m'aider je risque 3 points a 90€ n'ayant plus que 4 points sur mon permis

gman2
Messages : 2512
Inscription : mer. mai 18, 2011 2:57 pm

Re: Franchissement de ligne continu

Message par gman2 »

je ne mettrai deja pas en avant ce point ca veut dire que vous n'etes pas en mesure de "maitriser" votre vehicule...

a mon sens il va etre difficile de contester.
vu que vous avez refuser de signer vous aller être convoqué par le tribunal de police pour expliquer votre version des faits.
avez vous un papier indiquant precisemment ce qu'il y a sur le pv ?

freddy
Messages : 1739
Inscription : mar. sept. 04, 2012 3:25 pm
Localisation : PARIS 75

Re: Franchissement de ligne continu

Message par freddy »

Je ne peux que confirmer gman2 : surtout, ne dites pas que vous n'y voyiez rien à cause de la pluie et des vitres teintées, vous seriez doublement condamnable !
Vous n'avez pas signé, vous aurez du mal à expliquer pourquoi vous avez franchi la ligne continue.
Bon courage.

PS : Parfois, mieux vaut reconnaître son erreur que d'aggraver une situation pas très bien engagée.
"Entre le fort et le faible, entre le riche et le pauvre, entre le maître et le serviteur, c'est la liberté qui opprime, et la loi qui affranchit" J. B Lacordaire

zyed
Messages : 2
Inscription : ven. janv. 10, 2014 11:02 pm

Re: Franchissement de ligne continu

Message par zyed »

Oui je suis bien d'accord sur le fait de ne pas mettre en avant que je ne l'ai pas a cause des vitres teinté et de la pluie et de la nuit mais sur internet beaucoup de personnes dise que si l'agent n'a pas le point pk et pr c'est un vice de procédure et le pv doit etre annulé
merci de votre réponse

Répondre