Forum d'Entraide Auto-Moto

Bonjour à tous,

Voici mon histoire :

Obtention du permis le 27/2006

Infraction le 16/07/2010 pour une ceinture : 3 points

Infraction le 28/11/2010 dépistage Thc positif : 0,6 nanogramme

Jugée le 24/05/2011 ( sans convocation )

Notification de l'ordonnance pénale le 26/09/2011 :
- obligation d'accomplir un stage de sécurité routière en peine principale ( effectué le 06/02/2012 )
- 3 mois de suspension en peine complémentaire

Infraction le 16/11/2012 excès vitesse : 1 point

Message sur mon répondeur le 25 avril : la gendarmerie m'informe de ma suspension ( sans courrier préalable )
Suspension réalisée du 10/05/2013 au 10/08/2013

Restitution d'un point le 08/06/2013 : solde 9 points

Demande de relevé d'information le 26 juillet 2013 : solde 9 points

Infraction le 12/12/2013 pour un téléphone ( paiement le 14/01/2014 )

Lettre 48 Si reçu le 17/02/2014 : solde de point nul

Je n'ai jamais été informer de ma perte de 6 points concernant l'infraction pour Thc, ni reçu la lettre 48M m'informant d'un solde inférieur à 6 points car dans ce cas j'aurai déjà effectuer un stage de récupération de points .

Est-il possible de contester ?

( Je suis actuellement en contrat Cdd, mon véhicule m'est indispensable . De plus une démission me fera perdre tout droit à l'indemnisation chômage et me retrouver sans ressources )

le 48 SI est arrivé et recu.

un defaut d'avertissement va etre difficile a faire prendre en compte.
normalement les 6 points THC aurait du devenir actif lors du jugement definitif.

maintenant du fait de la convocation et de le perte des 6 points vous etiez informé de votre etat de solde.
le 48M n'est qu'informatif.
de plus avec vos frequentes amendes, les compteurs repartent a chaque fois a zéro, donc les points ne pouvaient pas être récupérés dans l’intervalle.

le stage vous auriez du le faire juste après le jugement... vous saviez que vous aviez deja un nombre de point limite.
d'ailleurs entre le jugement et la suspension vous pouviez regagner 8 points... surtout si votre travail en depend.

a mon sens il sera difficile de reprocher à l'administration son manque d'information quand vous meme saviez que vous etiez dans une situation de point à risque.
avec les 2 infractions de 2010 il ne restait deja plus que 3 points...

de plus le fait de payer les amende sou la copie du jugement vous donnait une indication des points allant etre perdu donc vous aviez cette info.
d'ailleurs sachant votre historique avant d epayer l'amendu portable (3 points) un petit tour par la case verification du nombre de point s'imposait...

alea ou abracadra pourront peut être mieux vous orienter.

a mon sens c'est peine perdue, il vous appartenait d’être plus prudent dans votre calcul et de suivre des que vous le pouviez les stages adequats
(et je ne parle pas de l'etre aussi sur la route)

il faudra sinon voir aupres d'un avocat specialisé dans les permis si il peut faire quelquechose avec le dossier complet.