Forum d'Entraide Auto-Moto

Bonsoir à tous.

Je vous écrit afin d'avoir quelques éclaircissement sur ma malheureuse aventure.

J'ai été pris ce matin avec un excès de vitesse de 47 km/h lors d'un dépassement d'environ 150 m (un camion qui se trainait depuis plusieurs kilomètres, et 2 voitures derrière). Ce que je ne nie pas (j'ai même pas vu à combien j'étais, c'était un dépassement, sur un début de double voie en sortie de rond point, route limitée à 90 km/h).
Dans mon malheur j'ai eu de la chance, à 3 km/h près c'était autre chose ...

Malheureuse, car je n'ai vraiment pas été chanceux on va dire ... Je suis un conducteur très sérieux (toujours au limiteur de vitesse à 92km/h (je n'ai rien à cacher)), 5 ans de permis (+ conduite accompagnée), jamais une seule infraction (ah si, un jour, un stationnement sans ticket ...), et mes 12 points.
J'étais au régulateur à 92 juste avant le rond point, accélération (franche, je vous l'accorde. C'était le matin, pas encore très frais le garçon, du coup j'ai un peu zappé le compteur ...) et infraction (forcement ils savent ou se placer) sur une sortie de rond point avec début de double voie, dépassement du camion et des 2 voitures qui suivaient, et retour immédiat à 92 (et pas décélération lente en se laissant aller, c'était un freinage franc. Vous me direz, à cette vitesse la, je pouvais freiner ....). Bref, je ne nie pas les faits, puisque c'est arrivé. Juste très très dur à digérer au vu de mon comportement (pas exemplaire, mais pas loin (peu crédible avec une suspension de permis, je sais ...)) et mes antécédents (vierges quoi).

J'ai été arrêté ce matin même, suspension immédiate et retrait provisoire de 72h. J'ai été contacté par le même gendarme ce soir, pour m'annoncer ma suspension de 3 mois.
Je trouve cette sanction très largement excessive. Alors certes, je n'ai aucun élément pour clamer mon sérieux sur la route. Je m'attendais plus à quelque chose du genre 1 à 2 mois.
Les points et l'amende (4 points 135€) ne me dérangent pas, j'ai fait une connerie, j'assume (même si c'est un peu injuste, mais bref, c'est le "jeu"'). Par contre la suspension est plus qu’exagérée à mon gout (pas la peine de me dire que j'étais largement au dessus. Je ne suis pas un chauffard, j'ai "juste" dépassé avant de me rabattre sur la voie de droite (double voie je rappel) et retomber immédiatement à 90 km/h. En gros ca à dure 6-8 secondes tout au plus.

Je souhaiterai tout de même avoir quelques informations au sujet du déroulement de cette procédure.
Visiblement il n'y aurait pas moyen de réduction de cette peine (juste de la suspension, l'amende et le PV, j'assume).

- Est-ce normal que suite à ma suspension lors de mon contrôle, aucun document ne m'ai été remis ? Le gendarme m'a demandé par téléphone (en m’annonçant ma peine) de me rendre demain à la gendarmerie pour qu'il me remette des papiers ou je ne sais quoi (si je le peux, ce qui n'est pas sur, je fais déjà 80 km par jour pour me rendre au travail, je ne suis pas certain de pouvoir demander que l'on me porte à la gendarmerie en question).
- Est ce normal qu'il n'ai pas pris mes observations ? J'ai lu quelque chose dans ce sens, comme quoi c'était obligatoire. Ou s'agit il uniquement de la prise en compte des conditions du verbalisé ? (permis indispensable pour son travail, risqué pour son emploi, etc ...). J'aurai bien aimé quand même qu'il marque que je suis retombé immédiatement à 90 km/h (vous me direz, tout le monde doit leur dire ca. Dommage, pour moi c'était vrai).
- Ma peine actuelle est la peine définitive (pas de tribunal derrière, ou autre). Correct ?
- Le PV est réduit de 20% si payé dans les 30 jours ? (tant qu'a faire, j'assume mais si je peux payer moins, je prend).


Première infraction, du coup aucune connaissance de ces procédures ... Faut bien un début à tout ! (Un peu fort pour un début quand même).
Voila. Merci d'avance pour ces informations.
Je ne cherche pas vraiment le vice de procédure, mais la pilule a vraiment du mal à passer. J'ai fait une faute certes, mais la sanction est vraiment excessive, on a aucun mot à dire. Trop de personnes viennent pleurer alors qu'ils sont dangereux, et quand c'est une personne responsable qui fait une connerie, il ramasse autant que les autres. Je trouve cela injuste, et met les gens dans de grosses galères, autant d'un point de vue personnel que professionnel. Les erreurs doivent être punies, mais elles ne doivent pas autant perturber la vie des fautifs. Malgré les 75-80 km (minimum) journaliers, j'ai la chance d'avoir un entourage qui pourrait me permettre de m'en sortir. Mais pendant 3 mois, ça va vraiment être compliqué...

Merci encore, et bonne soirée.

Bonjour,

Vous évoquez une amende à 135 €uros. Avez vous cette contravention entre les mains ou allez vous la recevoir ?

Si vous receviez cette avis de contravention avec une amende à 135 €uros ramenée à 90 si payée dans les 30 jours, autant vous dire tout de suite que la suspension du permis qui vous est appliquée est totalement irrégulière.

Si vous allez en gendarmerie n'évoquez pas cette irrégularité.

Si vous recevez l'avis de contravention pour cette amende à 135 €uros, revenez sur cette fil, on vous expliquera comment récupérer rapidement le permis.

Bonsoir,

merci pour votre réponse et votre suivi.

Autant vous dire que quand il s'agit de sujets les intéressants, l'état sait faire très vite ! 3 heures plus tard c'était statué !

J'ai récupéré aujourd'hui des documents en gendarmerie, et reçu également le recommandé pour passer un examen médical (surement pour déceler que je ne sois pas un dangereux délinquant multi-récidiviste ayant des problèmes mentaux. Bref, si c'est pour leur faire plaisir ... Ah mais non bien sur ! Des médecins agréés par l'état, forcement, va falloir payer la consultation de 5 min. 2eme moyen de récupérer des sous. Alala ...).
Au passage, j'ai contacté aujourd'hui le gendarme par téléphone, comme il me l'avait demandé hier soir, pour dire que je n'étais pas certain de pouvoir venir récupérer les doc uments aujourd'hui, ni même demain, ni avant la semaine prochaine. La menace ? Me mettre un PV pour je sais plus quelle raison, car je ne me suis pas présenté sous 3 jours. Sauf que je quitte le travail très tard généralement, et qu'il me faudrait environ 2 heures a trottinette pour rejoindre le commissariat qui n'est vraiment pas à côté de chez moi, ni même de mon travail (c'est sur les route, mais ils ne sont pas ouverts à mes horaires ... J'ai eu de la chance, aujourd'hui j'ai pu trouver quelqu'un pour m'amener en quittant le boulot tot (17h ^^).
Désolé, un peu hors sujet, mais ca fait du bien après une bonne journée de boulot

Pour revenir au sujet,
Dans la lettre recommandée :
- Les document relatifs au passage chez le médecin et de demande de nouveau permis.
-Le document 3F exemplaire 5 et une photocopie de l’exemplaire 1 ("Suspension du permis de conduire dans les 72 heures de sa rétention") signé par le sous préfet.

A la gendarmerie : j'ai récupéré 3 documents :
- Encore une copie de ce même document 3F exemplaire 4 (bah jvais pouvoir l'encadrer 3 fois ! C'est au cas où j'aurai pas bien compris je crois), avec cette fois ci le cadre en bas a gauche à moitié remplis (permis original coché, date notification (12/03/14), retiré (11/03/14) et date récupération (11/06/14). Il ne l'est pas du tout sur les autres exemplaires.
- l'Avis de rétention du permis de conduire, avec quelques points manquants (aucune case cochée en haute a droite (volet destiné au contrevenant/conservé par le service de police ou de gendarmerie) pas de case cochée non plus sur la partie 5 "renseignements permis de conduire utilisé (retenu immédiatement/non présenté). D'après ce que j'ai compris, il s'agit d'une sorte de "reçu". Mais ils pourraient au moins faire les choses correctement.
- Notice d'information du conducteur relative au permis de conduire, indiquant la nature de l'infraction et des informations (que j'ai signé).
et j'ai signé un autre pour le retrait de point, dont je n'ai pas de copie.

Aucune information au sujet du PV. J'avais demandé au gendarme lors du contrôle le montant approximatif du PV (<150€ d'après lui).
A quoi dois-je m'attendre maintenant ? La réception du PV ?
J'ai lu que certaines personnes avaient, pour un délit (donc plus grave) effectué un stage permettant de ne pas faire opérer la suspension du permis. Est-ce également applicable dans mon cas ? (suspension administrative et non judiciaire). J'accepte pleinement l'erreur d’inattention lors du dépassement (je n'ai pas du tout regardé le compteur), mais je digère mal la suspension, qui me semble vraiment excessive. Certains font des délits, et s'en sortent avec (presque) rien. C'est fou !

Au passage, je n'avais pas les papiers de mon véhicule lors du contrôle. J'avais oublié ma sacoche à la maison contenant les papiers. J'ai demandé si j'allais avoir à les présenter d'ici les prochains jours. Je ne me souviens plus de la réponse (il me semble que non). J'ai presque envie de dire que de ce côté la, j'ai eu un peu de chance de rien avoir ...

Bonsoir,

Vous évoquez dans votre premier message une amende de 135 €uros, cela voudrait dire que vous alliez avoir une amende forfaitaire. Maintenant, vous nous donnez une approximation pour une amende de 150 €uros, selon le gendarme. C'est un peu contradictoire.

Comme de toute façon vous ne pouvez rien faire contre cette suspension administrative, la seule chose à faire c'est d'attendre la suite des événements et dès que vous avez des nouvelles revenez sur cette file pour en discuter.

Je viens de lire que pour une sanction judiciaire, il était possible d'effectuer un stage pour annuler quasiment toute la peine ? (points, PV et suspension comprise).
C'en est presque aberrant !
Ça voudrait dire qu'il aurait mieux fallu que je sois au dessus des 50 km/h, pour bénéficier d'un tel traitement ? J'espère me tromper !

Autant dire que ce sont toujours les personnes responsables et correctes qui ramassent le plus ...

Les 135€ sont des valeurs que j'ai lues sur internet pour mon infraction, et correspond à ce que le gendarme m'avait évoqué (C'était "135€ je pense. Infèrieur à 150€ de toute façon" quelque chose comme cela sa réponse). C'est la raison pour laquelle je n'avais indiqué que cela.
Désolé pour cette imprécision.
Et merci encore pour votre réponse.

Bonjour,

3 questions me trottent dans la tête :
- dois-je avertir mon assureur de ma situation ? Je n'ai rien lu dans les conditions générales de mon assurance (Groupama) ni dans des articles du code des assurances allant dans cette direction.
- quand devrais-je recevoir la contravention, et de quel montant devrait elle avoisiner (135€ comme lu sur internet) ?
- dois-je m'attendre à autres chose que cela ?

J'ai appris par mon voisinage et les retours que j'ai eu qu'ils n'ont vraiment pas été cléments avec moi, et que ma sanction est plutôt lourde vu mon cas. Au moins je ne suis pas le seul a penser cela ...
Certains n'ont pris "que" 1 mois de plus que moi avec un casier loin d'être vierge, d'autres tjrs "que" 4 mois + droit de repartir avec le véhicule pour vitesse + alcoolémie (surprenant !!).

Merci d'avance.
Drac.

Bonsoir,

je vous écris au sujet de la procédure de récupération de permis.

Il m'est demandé un examen médical, et un test psychotechnique.
J'ai lu que les tests psychotechniques n'étaient actuellement plus obligatoires pour les suspensions de permis.

Je contacterai la prefecture lundi.
Avez-vous des retours à ce sujet la ?

Merci d'avance.

Bonsoir,

C'est le médecin qui décidera s'il y a ou pas des tests psychotechniques.

Merci pour votre réponse.

Votre réponse me rassure. Mais je me permet tout de même d'insister sur le sujet.
Le formulaire 3F indique seulement "+ visite médicale favorable".
Le document à remplir pour la visite médicale indique 2 points : 1. satisfaire à un examen médical, et 2. satisfaire à des tests psychotechniques (indiqués comme prescrits par le médecin).
Cela pourrait signifier qu'ils seront à l'appréciation du médecin, ou bien comme quoi il faut d’abord passer par le médecin pour ensuite devoir passer les tests.

J’espère qu'il s'agit bien du cas que vous me dites ...