Usurpation d identité

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agnes france
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Usurpation d identité

Message par agnes france »

Bonjour, j aurai aime un conseil. Je travaille pour un taxi. Il a été flashé et du coup amende et retrait de points. Pour ne pas perdre ses points il m à désigne sans que je le sache. J ai reçu un accuse de réception pour amende majore, puisque il ne l avait pas règle et c est de cette façon que je m en suis aperçue. C était bien à mon nom mais à son adresse.
Je lui en ai parle il m à assure que je ne perdrai pas mes points parce qu il allait règle l amende avec un montant supérieur ce qui entraînera un remboursement par chèque qu il n encaissera pas. Donc le dossier ne serait jamais finalise. Est ce possible. Et quel recourt pourrais je avoir. Le pire c est que j en ai reçu une deuxième hier pour un autre excès de vitesse et toujours pour lui. Je suis déboussolée si quelqu un peut me répondre ce serait très bien. Merci

Aléa
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Re: Usurpation d identité

Message par Aléa »

Bonjour,

Si vous êtes correctement désignée dans les documents que vous avez reçus, l'erreur d'adresse est un détail sans importance pour votre cas, vous allez obligatoirement perdre les points ... si ce n'est pas déjà fait. Allez en préfecture chercher un relevé intégral de la situation de votre permis de conduire pour savoir

La première amende qu'il a reçu était à son nom personnel ou à celui d'une personne morale ?

agnes france
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Re: Usurpation d identité

Message par agnes france »

Merci Aléa de votre réponse
Je m en doutais fortement
J irai des lundi à la préfecture.
Pour la première amende je ne sais pas il a été flashé donc sûrement reçu chez lui et il est taxi indépendant donc je pense que ce devait être à son nom.
C est tout de même une chose grave de se faire passer pour quelqu un d autre et je n'ai pas de preuve autre que ma parole contre lui.
Merci encore

Aléa
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Re: Usurpation d identité

Message par Aléa »

Bonjour,

C'est dommage que vous ne soyez pas venue avant car, après l'amende majorée, vous auriez pu contester et surtout ne pas reconnaitre les faits. Comme vous n'êtes pas le titulaire de la carte grise on ne pouvait rien contre vous, c'est à lui d'apporter la preuve formelle que vous étiez l'auteur de l'infraction, à défaut, s'il contestait être lui même l'auteur, il aurait été uniquement condamné à une amende, article L121-3 du code de la route oblige.

En ayant reçu l'amende majorée en recommandée, difficile de réagir maintenant.

Que comptez vous faire ?

agnes france
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Re: Usurpation d identité

Message par agnes france »

si je le savais.....
déjà aller à la préfecture, puis une fois vérification de mes points, je ne sais pas, je suis un peu perdue
en plus il y en a deux, puisque j'ai reçu une autre hier, sous la même forme, à mon nom et à son adresse
il m'a dit qu'il avait oublié de m'en parler, puis pour la deuxième qu'il n'y pensait plus à "celle là", je lui ai demandé combien il y en avait comme ça, il ne m'a pas répondu,
nous communiquons essentiellement par sms, ce qui ne rend pas la tâche facile
pour le moment il est en vacance jusqu'au 11, j'assure la permanence,
surtout je ne veux pas que lui, puisse, à aucun moment m'imputer une faute sur mon travail, donc j'assume, et à son retour je lui parlerai de vives voix;
perso, je ne pense pas que cela serve à grand chose maintenant
avez vous une idée de ce que je pourrai faire sans me trouver en tort par rapport à mon travail ?
merci Aléa

Aléa
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Re: Usurpation d identité

Message par Aléa »

Bonjour,

Avant toute chose, qui est l'auteur des infractions ?

agnes france
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Re: Usurpation d identité

Message par agnes france »

c'est lui
avec sa voiture taxi,

Aléa
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Re: Usurpation d identité

Message par Aléa »

Bonjour,

Et vous êtes prête à perdre des points, éventuellement le permis, pour des infractions que vous n'avez pas commises ?

A la rigueur que l'on perde des points à la place d'un autre, cela se fait tous les jours, mais il faut à minima un accord entre les deux parties. S'il n'y a aucun "accord" entre vous pour cette méthode, vaudrait peut-être mieux arrêter l'hécatombe. Tout dépend évidemment l'ambiance générale qui règne entre vous deux et si, pour diverses raisons, vous êtes obligée envers lui.

Pour la première infraction c'est, à mon avis, trop tard pour contester quoi que ce soit vu l'AFM en recommandée reçue à laquelle vous n'avez pas donné suite, à moins que cela fasse moins d'un mois que vous avez eu le recommandé de l'AFM. Pour celle que vous venez de recevoir c'est vous qui voyez ce qu'il y a lieu de faire.

Je vous ai posé la question de savoir ce que vous désiriez faire, vous ne m'avez pas répondu. Quelles sont vos intentions sur cette nouvelle désignation ?

agnes france
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Re: Usurpation d identité

Message par agnes france »

les premières amendes arrivent chez lui, la je suppose qu'il renvoie avec mon nom, sans payer l'amende, d’où les recommandés que j'ai reçu, il ne m'a jamais mise au courant de ce qu'il faisait, et je ne m'en suis aperçue qu'en recevant le premier courrier la semaine dernière, de ce moment je lui ai dit que je n'étais pas d'accord avec lui et que je ne voulais pas qu'il me mêle à ces problèmes, et hier j'ai reçu la deuxième amende qu'il n'avait pas non plus réglé et mise sur mon compte, les deux sont à un mois d'écart l'un de l'autre, comme je vous l'ai expliqué, il est parti jusqu'au 11 donc je ne peux pas lui parler pour le moment,
je ne suis liée à lui que par mon contrat de travail, je ne lui dois rien, mais je ne veux pas me retrouver sans travail, ni indemnité en faisant une fausse manoeuvre qui m'en priverai,
je me demande si il n'est pas coutumier du fait, je ne dois pas être la première,
pour ce que je vais faire, comme je vous le disais, quel recourt je peux avoir ? il a bien ficelé le truc
une fois que j'aurai vérifier le retrait des points, je le saurai, oui,
quitter mont Travail ?
porter plainte ? quel motif ? puisque pas de preuve réelle
pour l'embauche il a pris la photocopie de mon permis ce qui lui laisse la possibilité de s'en servir
pour la deuxième amende, à part dire que ce n'est pas mon véhicule et que ce n'est pas moi qui conduisait, je n'ai aucun renseignement sur lui autre que son nom et son adresse, est ce que se serait suffisant ?
merci Aléa

gman2
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Re: Usurpation d identité

Message par gman2 »

de quel droit a t-il pris votre permis ?
si vous n’êtes pas amenée a conduire il n'a pas le droit de vous le demander.

vu le type de personnage je pense qu'il vaudrait mieux pour vous que vous quittiez votre travail.
vous n’êtes pas au bout de vos surprises.
le plus simple serait d’appeler l'inspection du travail et de leur demander de l'aide et des conseils.

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