Bonjour à tous,
Après avoir lu plusieurs sujets sur le forum mais ne trouvant pas la solution je viens demander de l'aide.
J'ai eu mon permis en décembre 2005.
J'ai commis plusieurs infractions
- 2007 : retrait d'un point
- 2009 : retrait d'un point
- 2010 : retrait d'un point
- 2011 : restitution d'un point
- 2011 : retrait d'un point
- 2011 : retrait d'un point
- 2011 : restitution d'un point.
Depuis 2011 je n'ai commis aucune infraction. Plus particulièrement depuis le 27/07/2011.
Or je ne comprends pas car j'ai 3 points / 12 .
Pouvez vous m'éclairer s'il vous plaît.
Merci beaucoup
solde de points
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
Re: solde de points
Bonjour,
Vous aurez vos 12 points le 28 juillet 2014 ou plus exactement 3 ans après la date du paiement, car la dernière, ou l'avant dernière, infraction doit être une quatrième classe.
Donnez nous le détail des 2 infractions de 2011 et notamment la vitesse limitée
Vous aurez vos 12 points le 28 juillet 2014 ou plus exactement 3 ans après la date du paiement, car la dernière, ou l'avant dernière, infraction doit être une quatrième classe.
Donnez nous le détail des 2 infractions de 2011 et notamment la vitesse limitée
Dernière modification par Aléa le sam. juin 14, 2014 11:01 pm, modifié 1 fois.
Re: solde de points
3/12 ??? on a dû vous écrire pour vous engager à faire un stage, car le permis est nul si le solde de points passe à 0 !
"Entre le fort et le faible, entre le riche et le pauvre, entre le maître et le serviteur, c'est la liberté qui opprime, et la loi qui affranchit" J. B Lacordaire
Re: solde de points
Bonjour,
Il n'y a pas de raison qu'on lui écrive de suivre un stage, en tous cas rien ne le prévoit.
D'après son décompte, le compte n'est pas tombé à zéro.freddy a écrit :3/12 ??? on a dû vous écrire pour vous engager à faire un stage, car le permis est nul si le solde de points passe à 0 !
Il n'y a pas de raison qu'on lui écrive de suivre un stage, en tous cas rien ne le prévoit.
Re: solde de points
Si, si, c'est la lettre 65N ou xy N, faudrait que je cherche, qu'on reçoit en recommandé quand il ne reste au plus que 6 points. C'est une alerte, car on peut perdre 6 points en un seul passage et hop, plus de permis.Aléa a écrit :Bonjour,
D'après son décompte, le compte n'est pas tombé à zéro.freddy a écrit :3/12 ??? on a dû vous écrire pour vous engager à faire un stage, car le permis est nul si le solde de points passe à 0 !
Il n'y a pas de raison qu'on lui écrive de suivre un stage, en tous cas rien ne le prévoit.
"Entre le fort et le faible, entre le riche et le pauvre, entre le maître et le serviteur, c'est la liberté qui opprime, et la loi qui affranchit" J. B Lacordaire
Re: solde de points
Bonsoir,
Ben non, pas dans ce cas, car c'est un probatoire qui n'a jamais dépassé 6, d'ailleurs à cette époque le crédit annuel des 2 ou 3 points n'existait pas.freddy a écrit :
Si, si, c'est la lettre 65N ou xy N, faudrait que je cherche, qu'on reçoit en recommandé quand il ne reste au plus que 6 points. C'est une alerte, car on peut perdre 6 points en un seul passage et hop, plus de permis.
Re: solde de points
Merci Aléa de m'avoir répondu.
Pour les infractions en 2011 je vais être plus précise :
- enregistrée le 27/07/2011 excès de vitesse inférieur a 20 km/h, retrait d'un point.
-enregistrée le 06/08/2011 excès de vitesse inférieur à 20 km/h , retrait d'un point
-restitution d'un point à l' infraction enregistrée le 06/08/2011
Freddy,
Je n'ai jamais rien reçu concernant un éventuel stage pour récupérer des points.
Mais mon solde n'a jamais été à 0 !
Pour les infractions en 2011 je vais être plus précise :
- enregistrée le 27/07/2011 excès de vitesse inférieur a 20 km/h, retrait d'un point.
-enregistrée le 06/08/2011 excès de vitesse inférieur à 20 km/h , retrait d'un point
-restitution d'un point à l' infraction enregistrée le 06/08/2011
Freddy,
Je n'ai jamais rien reçu concernant un éventuel stage pour récupérer des points.
Mais mon solde n'a jamais été à 0 !
Re: solde de points
Bonjour,
Dernière modification par Abracada le dim. juin 15, 2014 3:32 am, modifié 2 fois.
Re: solde de points
Bonjour,
En fait, il faudrait nous dire dans les 5 infractions d'excès de vitesse de moins de 20 km/h (je suppose) et pour chacune d'elle, si il s'agit d'une zone jusqu'à 50 km/h ou plus ?
Selon toute vraisemblance, il y a au moins une zone limitée à 50 ou moins ... et ce serait intéressant de savoir lequel ou lesquels ?
Merci de votre réponse .. maistania2112 a écrit : 1- 2007 : retrait d'un point vitesse limitée à ?
2- 2009 : retrait d'un point vitesse limitée à ?
3- 2010 : retrait d'un point vitesse limitée à ?
- 2011 : restitution d'un point
4- 2011 : retrait d'un point vitesse limitée à ?
5- 2011 : retrait d'un point vitesse limitée à ?
- 2011 : restitution d'un point.
En fait, il faudrait nous dire dans les 5 infractions d'excès de vitesse de moins de 20 km/h (je suppose) et pour chacune d'elle, si il s'agit d'une zone jusqu'à 50 km/h ou plus ?
Selon toute vraisemblance, il y a au moins une zone limitée à 50 ou moins ... et ce serait intéressant de savoir lequel ou lesquels ?
Re: solde de points
Bonjour,
J'avais compris que c'était des infractions pour des excès de moins de 20 km/h, mais ce que j'ai demandé c'est la vitesse limitée à ne pas dépasser pour connaître la classe, 3ème ou 4ème, des dernières contraventions.
C'est normal de n'avoir rien reçu du fichier pour suivre un stage.tania2112 a écrit :Merci Aléa de m'avoir répondu.
Pour les infractions en 2011 je vais être plus précise :
- enregistrée le 27/07/2011 excès de vitesse inférieur a 20 km/h, retrait d'un point.
-enregistrée le 06/08/2011 excès de vitesse inférieur à 20 km/h , retrait d'un point
-restitution d'un point à l' infraction enregistrée le 06/08/2011
Freddy,
Je n'ai jamais rien reçu concernant un éventuel stage pour récupérer des points.
Mais mon solde n'a jamais été à 0 !
J'avais compris que c'était des infractions pour des excès de moins de 20 km/h, mais ce que j'ai demandé c'est la vitesse limitée à ne pas dépasser pour connaître la classe, 3ème ou 4ème, des dernières contraventions.