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plaque immatriculation 3 roues
Publié : ven. juil. 11, 2014 11:15 am
par alv
Bonjour, j'ai un MP3 donc scooter 3 roues et je me suis fait verbaliser la semaine derniere pour plaque non conforme !!
j'ai eu une fiche d'immobilisation du véhicule car ma plaque était trop petite !!
je viens de recevoir l'amende = 90 euros si payée ds les 15 jours ou 135 et nul part je trouve sur les textes invoqués d'articles avec disposition particulière pour les tricycles ????
pouvez vous me dire si il y a vraiment une dimension particulière pour les tricycles ???
merci
bien cordialement
ALV
Re: plaque immatriculation 3 roues
Publié : ven. juil. 11, 2014 11:53 am
par Aléa
Re: plaque immatriculation 3 roues
Publié : ven. juil. 11, 2014 12:32 pm
par alv
merci je l'ai lu..
où voyez vous des dimensions spéciales pour les tricycles sur cette article ???? moi je ne le trouve pas..............
merci d'avance pour votre aide
alv
Re: plaque immatriculation 3 roues
Publié : ven. juil. 11, 2014 12:35 pm
par Abracada
Bonjour
alv a écrit :merci je l'ai lu..
où voyez vous des dimensions spéciales pour les tricycles sur cette article ???? moi je ne le trouve pas..............
Il n'y a pas de dimensions spéciales pour "les tricycles" ..
Quelles sont les dimensions de votre plaque ?
PS : en quelle année votre véhicule a-t-il été immatriculé ?
Re: plaque immatriculation 3 roues
Publié : ven. juil. 11, 2014 12:50 pm
par Aléa
Bonjour,
alv a écrit :merci je l'ai lu..
où voyez vous des dimensions spéciales pour les tricycles sur cette article ???? moi je ne le trouve pas..............
merci d'avance pour votre aide
alv
Dans la mesure où les tricycles ne sont pas spécifiquement répertoriés c'est le "cadre général" qui s'applique, élémentaire, non ?
Re: plaque immatriculation 3 roues
Publié : ven. juil. 11, 2014 2:22 pm
par lantidemagogue
bonjour,
C'est grace a ce manque de précisions dans les textes de lois que vous avez le droit de rouler sur un 3 roues sans passer le permis moto
Il serait de bon ton de remédier a ca
Re: plaque immatriculation 3 roues
Publié : ven. juil. 11, 2014 3:22 pm
par alv
mon véhicule a été immatriculé en 2012
jusqu'à la semaine dernière il avait une plaque classique 2 roues et on m'a obligé à la changer pour une plaque immense taille 200x300mm............
puis à retourner prouver le changement afin d'annuler l'immobilisation du véhicule............
ce matin j'ai reçu l'amende avec le texte de loi ci dessus où je ne trouve pas l'application spéciale des tricycles...........
d'où mon interrogation !!!
merci
alv
art R317-8 du code de la route
art 2 à 7 dde l'arreté ministériel du 01-07-1996
art 2 à 10 arreté ministériel du 09-02-2009
Re: plaque immatriculation 3 roues
Publié : ven. juil. 11, 2014 4:51 pm
par Aléa
Bonjour,
lantidemagogue a écrit :bonjour,
C'est grace a ce manque de précisions dans les textes de lois que vous avez le droit de rouler sur un 3 roues sans passer le permis moto
Il serait de bon ton de remédier a ca
De quel trois roues vous parlez, motocyclette légère ou tricycle ?
Où avez vous lu que l'on peut piloter un trois sans permis ?
Re: plaque immatriculation 3 roues
Publié : sam. juil. 12, 2014 7:59 am
par gman2
reponse en un mot : MP3
il voulait dire sans permis moto, mais avec le permis auto "classique"
Re: plaque immatriculation 3 roues
Publié : sam. juil. 12, 2014 8:33 am
par Aléa
Bonjour,
gman2 a écrit :reponse en un mot : MP3
il voulait dire sans permis moto, mais avec le permis auto "classique"
MP3 peut-être, mais quel MP3, 125, 400, 500 ? Ces engins sont classés en 2 catégories, les motocyclettes légères et les tricycles, article R311-1 du code de la route .
Selon divers critères, notamment le type de MP3, pour piloter ces engins, les conditions sont très différentes.