Amendes ne me concernent pas + ATD
Publié : ven. août 22, 2014 11:06 am
Bonjour,
Avant de poser mon problème, j'ai effectué quelques recherches mais sans trouver de réponse donc si y'en a bien un merci de me diriger vers celui-ci.
Voila, il y a quelques années j'étais livreur pour une entreprise de transport et j'a eu quelques amendes suite a des pneus usés, des feux cassés....des conneries que mon ancien patron ne voulait pas réparé et à ce moment la, les amendes m'étaient envoyé chez moi que j'ai transmit à mon patron et soit-disant qu'il allait s'en occupé. Ceci-dit, il n a rien fait et récemment j'ai reçu un ATD et après avoir contacté le centre d'impôt concerné, ils m'ont sorti une facture de 2000€ d'amende impayé avec les immatriculations des véhicules de mon ancienne entreprise. la lever de cet ATD ne peut se faire qu'après paiement de ces amendes or que je n'ai pas à payé à cette somme la.
1) Je ne comprends pas pourquoi ils m'envoient à moi ces amendes alors qu'a mon avis c'est à l'entreprise qu'ils devraient envoyé.
2) Que faire pour contester tout ça et auprès de qui?
Je vous remercie par avance de votre aide car je suis totalement perdu et je ne sais quoi faire.
Merci encore.
Cdlt
Avant de poser mon problème, j'ai effectué quelques recherches mais sans trouver de réponse donc si y'en a bien un merci de me diriger vers celui-ci.
Voila, il y a quelques années j'étais livreur pour une entreprise de transport et j'a eu quelques amendes suite a des pneus usés, des feux cassés....des conneries que mon ancien patron ne voulait pas réparé et à ce moment la, les amendes m'étaient envoyé chez moi que j'ai transmit à mon patron et soit-disant qu'il allait s'en occupé. Ceci-dit, il n a rien fait et récemment j'ai reçu un ATD et après avoir contacté le centre d'impôt concerné, ils m'ont sorti une facture de 2000€ d'amende impayé avec les immatriculations des véhicules de mon ancienne entreprise. la lever de cet ATD ne peut se faire qu'après paiement de ces amendes or que je n'ai pas à payé à cette somme la.
1) Je ne comprends pas pourquoi ils m'envoient à moi ces amendes alors qu'a mon avis c'est à l'entreprise qu'ils devraient envoyé.
2) Que faire pour contester tout ça et auprès de qui?
Je vous remercie par avance de votre aide car je suis totalement perdu et je ne sais quoi faire.
Merci encore.
Cdlt