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Conduite sous stupéfiant Permis Probatoire
Publié : mer. mars 04, 2015 4:33 am
par Brawa
Bonjour/Bonsoir . J'ai obtenu mon permis le 09/09/2014, le 26/01/2015 au volant de ma voiture suite à un contrôle de police avec un tests salivaire s'avérant positif et une prise de sang à l'hôpital , j'ai subis une suspension administrative du P.C pour une durée de 6 mois. Un tests psychotechnique et une prise de sang à effectuer .. Je suis évidemment en permis probatoire conduire sous l'effet des stupéfiants est une perte de 6 points sur le P de C, une amande de 4500e et une peine de prison selon les circonstance. J'ai actuellement 2 points sur mon permis mon jugement est le 30 mars 2015 ( Ordonnance pénale délictuelle ) Ai-je une chance de récupérer mon permis? J'ai vraiment besoin d'aide j'attend vos réponses. Merci d'avance .
Re: Conduite sous stupéfiant Permis Probatoire
Publié : mer. mars 04, 2015 3:15 pm
par Jeanmi
Comment pourriez vous conserver votre permis ?
Non seulement vous n'en avez plus que deux, mais vous allez en perdre 6...; donc, sur le papier, vous allez de toute façon perdre votre permis et il va falloir faire avec !!!
Par contre, n'oubliez d'arrêtez la fumette car la prise de sang est là pour cela...
Re: Conduite sous stupéfiant Permis Probatoire
Publié : jeu. mars 05, 2015 5:02 pm
par Brawa
J'ai arrêté de fumer depuis mon contrôle .. Et si je fesais un stage pour récupérer 4 points, j'aurais de nouveau 6 points je passe au tribunal bientôt si je fais appel, je fais trainer le jugement pour récupérer 2 points en septembre. Donc 8 - 6 = 2 j'ai finalement une chance non ?
Re: Conduite sous stupéfiant Permis Probatoire
Publié : jeu. mars 05, 2015 7:39 pm
par Aléa
Bonjour,
Faire traîner c'est tout à fait possible, mais vous faites une grave erreur en écrivant que vous récupèreriez 2 points en septembre. Il faudrait faire traîner jusqu'en septembre 2017 et là, c'est un peu compliqué
A partir du moment où un permis probatoire perd le moindre point, le crédit annuel ne lui est plus appliqué.
Re: Conduite sous stupéfiant Permis Probatoire
Publié : sam. mars 07, 2015 6:24 pm
par Brawa
Bonjour, donc faire un stage de récupération de points n'a aucune utilité ? La juge peut décider de simplement me suspendre le permis ou me retirer 4 points par exemple ? La juge peut elle prendre se genre de décision ?
Re: Conduite sous stupéfiant Permis Probatoire
Publié : dim. mars 08, 2015 9:45 am
par Aléa
Bonjour,
La perte de points est la conséquence de l'ordonnance pénale, quand elle sera devenue définitive, c'est à dire quand il n'y aura plus de voie de recours. Ce n'est pas le juge qui décide du retrait de points, 6 et non 4 pour cette infraction, mais par la préfecture avisée par le greffe du tribunal.
Pour espérer faire durer jusqu'en septembre 2017 il faudrait vous opposer à l'ordonnance pénale, vers le 40ème jour après le 30 mars 2015, pour revenir devant le tribunal, ensuite aller en Cour d'appel et enfin devant la Cour de cassation. Si vous êtes prêt à ce parcours, le stage serait à effectuer avant septembre 2016 pour en suivre un autre juste après l'anniversaire des 3 ans de votre permis car vous passeriez alors d'un compte de 6/6 à 6/12. C'est à vous de voir.
Le stage maintenant, si vous n'entamez pas le parcours que je viens de vous décrire, ne servirait à rien.
Re: Conduite sous stupéfiant Permis Probatoire
Publié : mar. mars 10, 2015 12:37 am
par Brawa
Merci vos réponses sont très clairs M. Je vais simplement repasser mon permis . Turkish Airlines