Forum d'Entraide Auto-Moto

Bonjour,

Je me suis fait contrôler lundi 17 Mars à la volée, les gendarme ont rapidement remonté une file de voiture pour me dire de m'arrêter,( je suppose que c'est à cause du manque de rétroviseur intérieur, bien qu'il ne m'ait pas sanctionner pour ça) j'ai d'abord fait un test d’alcoolémie, résultats évidemment négatif (je me limite à 1 verre quand je conduit, et de toute façon je sortait du boulot), les gendarme me demandent si j'ai fumé, et j'ai alors fait l'erreur de leur dire que oui mais c'était le vendredi, donc 3 jours plus tôt, donc test salivaire, les fdo me disent qu'il est positif sans que je ne le constate visuellement. S'en suit alors une prise de sang chez le médecin qui s'avère positif mal grès le fait que je n'avais pas fumer depuis 3 jours.

Alors je me demande, vu que le gendarme à mis 1 semaine à m'appeler pour me donner les résultats (il était apparemment malade) n'est-il pas censé le faire dans les 72h ?
J'ai obtenu mon permis le 29/10/2014, et j'ai un recommander à aller chercher ? Se pourrait-il que ce soit la lettre 48SI ou est-ce qu'elle ne me sera distribué qu'une fois le jugement du tribunal donner ? Est-ce que vous pensez que je pourrais contester pour que le jugement ne se passe qu'après mes 1 an de permis, et donc 2 points de plus, ou alors au vu des délais ça ne sert à rien ? Et si c'est bien la lettre 48SI que je doit aller chercher à la poste, est-ce qu'elle n'annule pas tout simplement mon permis même sans jugement du tribunal ?

J'ai aussi une dernière question, d'après ce que j'ai pu lire, le test sanguin donne 3 résultat, et l'un d'eux permet de savoir si l'on est sous l'emprise du cannabis au moment de la prise de sang, est-ce vrai que si le taux est inférieur à 0.2 ng/l cela signifie qu'au moment de l'interpellation j'avais des traces mais n'étais plus sous l'emprise de stupéfiant, et donc en état de conduire ?

Dans tout les cas je compte accepter les fait de consommation mais pas ceux de conduite sous l'emprise puisque je n'avais pas fumé depuis 3 jours.. et je n'ai pas refumé depuis le contrôle. Ai-je encore la possibilité de faire un stage pour avoir plus de 6points ?

Merci

Bonjour

Ben oui, comme beaucoup, vous vous êtes fait rouler dans la farine. car je doute que le test salivaire soit positif si le dernier pétard remontait à 3 jours. Fallait pas répondre comme vous l'avez fait et d'un autre côté vous n'avez qu'à pas fumer si vous prenez le volant !

Cela dit, ne vous fatiguez pas, ce n'est pas une "conduite sous influence" qui vous est/sera reprochée c'est une conduite APRES avoir fait usage de stupéfiant.

Il serait intéressant, si vous n'êtes pas addict au shit de connaître le taux.

Là non plus, ne vous faites pas d'illusion, certains parquets avec un taux très faible poursuivent.

En outre, ce n'est pas le 48SI qui est à la poste, c'est certainement l'arrêté de suspension du préfet, à moins que ce ne soit le permis que l'on vous rend

Pour le points, ils ne peuvent être retirés que lorsque vous serez passé au tribunal et que la décision sera devenue définitive, vous avez le temps de voir venir sachant que le procureur dispose d'un délai de 3 ans pour vous poursuivre

Oui j'ai eu une très mauvaise idée en confirmant avoir fumé, même si c'était plusieurs jours plus tôt.

Au niveau pénal, quelle est la différence entre "conduite sous influence" et "conduite après usage" ? Dans le dernier cas, est-ce que les 6 points seront quand même retiré ?

Pour ce qui set des taux, j'ai rendez-vous samedi à la gendarmerie, je les demanderai à ce moment là.

C'est déjà une bonne nouvelle, si je puis dire, que les points ne soient retiré qu'après décision du tribunal, je préfère payer 200€ pour gagner 3 points de plus plutôt que devoir repasser l'ensemble du permis et repayer 1000€..

Merci pour les réponses

Edit : En faite, je crois que le stage ne servirait à rien, étant donner que c'est ma première année de permis, ne suis-je pas plafonner à 6 points ?

Bonjour,

Surtout pas de stage avec un plafond de 6 puisque vous ne pourriez engranger aucun point.

Arriver au 30 octobre 2015 pour avoir le bonus annuel des points, c'est faisable, mais il va falloir être vigilant dans les manœuvres procédurales. Quand vous aurez des nouvelles du tribunal, revenez sur cette file, on vous expliquera comment procéder pour gagner du temps si besoin était.

Si vous sauvez votre permis vous serez mis en demeure par le fichier central et par LR/AR de suivre un stage, ce stage vous fera récupérer 4 points et vous permettra le remboursement de l'amende que vous aurez payée.

Alors j'ai eu mes résultats d'analyse

Je suis inférieur à 0.5 pour les deux premier et le COOH et de 6.6ng

J'ai une suspension de 3 mois, et le gendarme devait appeler le procureur hier pour savoir si il y a ordonnance pénale et donc 6 points en moins ou si je ne ferais qu'un stage de sensibilisation à la sécurité routière, il doit me tenir au courant cette semaine. J'aurais aussi une visite médicale à faire dans les 3 mois a venir.

Le gendarme à refusé de me donner une copie de ma déposition et de mes analyse car je n'avais pas d'avocat, est-ce qu'il y à un moyen pour faire une demande (lettre recommandée ou autre..?) et je n'ai pas demander de contre-analyse des résultats puisque le gendarme m'as expliquer qu'il fallait que je paye 350€ de ma poche..

Edit : J'ai aussi préciser dans ma déposition que je contester la conduite en ayant fait usage de stupéfiant car je confirme avoir fumer, mais c'était 3 jours plus tôt.

Bonjour,

Décidemment, vous n'avez pas de chance.

Roulé une première fois dans la farine puis une seconde fois pour soi disant les 350 euros à payer en cas de contre expertise Attention à la troisième fois

En matière de stupéfiant, s'il y a condamnation, les textes prévoient une somme supplémentaire à payer qui actuellement est de 210 €uros, qu'il y ait ou pas contre expertise.

Pour la caractérisation de l'usage de stupéfiant, que vous ayez fumé la veille, l'avant veille ou une semaine avant, dans la mesure où vous êtes reconnu positif vous êtes en infraction.

Le gendarme n'a pas à vous remettre d'office une copie de votre déclaration. Si vous alliez devant le juge vous pourrez demander copie des pièces de la procédure.

Pour l'instant, vous ne pouvez qu'attendre.

Qu'il ne me donne pas de copie d'office, d'accord, mais je trouve ça quand même normal que si je la demande, je suis censé en avoir une.

Les gendarmes sont venus m'apporter ma convocation vu qu'il passait par le village ou je travail, ce sera donc le mardi 9 Juin devant le vice-procureur pour procédure de CRPC.

Je suppose, vu la date, que même si je dit que je ne pourrait pas être présent, ce sera reporté avant que j'ai un an de permis (le 29 octobre)

Est-ce quand même utile que je précise lors de mon audience que le gendarme ne m'as pas montrer visuellement le test salivaire, et qu'il m'a dit que cela couterait 350€ de ma poche pour la contre-expertise ?

Le gendarme m'a aussi dit que ça ne sert à rien que j'appelle l'avocat inscrit sur la convocation avant le mois prochain (alors qu'il set pourtant écrit qu'il vaut mieux l'appeler dans les 48h)

Bonjour,

Le gendarme n'a pas, même si vous le demandez, à vous donner une copie de la déclaration, ce n'est pas dans ses possibilités, sauf, dans certains cas, s'il avait des instructions du procureur.

Puisque vous passez en CRPC, sachez que l'avocat est OBLIGATOIRE. Il faut donc vous organiser en conséquence. Mais nom de d'une pipe, c'est quoi ces infos du gendarme pour ce qui est de l'avocat ? qu'il s'occupe des ses affaires puisque maintenant ce ne sont plus les siennes mais les vôtres.