Bonjour,
j'ai subit un contrôle de bruit sur ma moto, par des policiers qui ont eux même accéleré la moto lors du contrôle, en prenant soins de me tenir à l'écart. (doute sur le régime moteur)
Je souhaiterai savoir si ces Policiers sont dans leurs droits et comment je peux, le cas échéant , faire annuler l'amende de 90 euros qui en résulte.
Je présise aussi que ce contrôle a eu lieu au bord d'une route à grande circulation, avec tous les bruits parasites que vous pouvez imaginer.
je vous remercie de me renseigner.
Cordialement.
Contrôle bruit moto
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Re: Contrôle bruit moto
Bonjour
Vous dites contrôle .C'est donc une mesure de l'intensité sonore effectuée par sonomètre , dans les conditions et résultats consignés sur le PV .
Le titulaire du CI verbalisé n'a donc aucun moyen d'alléguer des chiffres différents que ceux inscrits sur le PV .
En alternative , c'est un contrôle routier d'initiative du à l'émergence de bruit faite par votre moto . c'est une constatation subjective concernant le bruit gênant du véhicule( R318-3 ) qui aurait du être immobilisé , mais comme le CR ne délivre aucun moyen pratique d'application de la mesure afin de réparation , le pilote repart en faisant autant de bruit .
La encore aucun argument de contestation n'est recevable face aux éléments du PV .
Vous dites contrôle .C'est donc une mesure de l'intensité sonore effectuée par sonomètre , dans les conditions et résultats consignés sur le PV .
Le titulaire du CI verbalisé n'a donc aucun moyen d'alléguer des chiffres différents que ceux inscrits sur le PV .
En alternative , c'est un contrôle routier d'initiative du à l'émergence de bruit faite par votre moto . c'est une constatation subjective concernant le bruit gênant du véhicule( R318-3 ) qui aurait du être immobilisé , mais comme le CR ne délivre aucun moyen pratique d'application de la mesure afin de réparation , le pilote repart en faisant autant de bruit .
La encore aucun argument de contestation n'est recevable face aux éléments du PV .