Forum d'Entraide Auto-Moto

Bonjour,
j'ai subit un contrôle de bruit sur ma moto, par des policiers qui ont eux même accéleré la moto lors du contrôle, en prenant soins de me tenir à l'écart. (doute sur le régime moteur)

Je souhaiterai savoir si ces Policiers sont dans leurs droits et comment je peux, le cas échéant , faire annuler l'amende de 90 euros qui en résulte.

Je présise aussi que ce contrôle a eu lieu au bord d'une route à grande circulation, avec tous les bruits parasites que vous pouvez imaginer.

je vous remercie de me renseigner.

Cordialement.

Bonjour
Vous dites contrôle .C'est donc une mesure de l'intensité sonore effectuée par sonomètre , dans les conditions et résultats consignés sur le PV .
Le titulaire du CI verbalisé n'a donc aucun moyen d'alléguer des chiffres différents que ceux inscrits sur le PV .

En alternative , c'est un contrôle routier d'initiative du à l'émergence de bruit faite par votre moto . c'est une constatation subjective concernant le bruit gênant du véhicule( R318-3 ) qui aurait du être immobilisé , mais comme le CR ne délivre aucun moyen pratique d'application de la mesure afin de réparation , le pilote repart en faisant autant de bruit .
La encore aucun argument de contestation n'est recevable face aux éléments du PV .