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Suspension de permis [Suite]

Publié : ven. déc. 18, 2015 11:18 pm
par anthony2901
Bonjour, Bonsoir tous le monde

Je viens a vous pour m’éclaircir alors je vous explique ma situation:

J'ai eu un accident de la route avec alcoolémie se qui ma coûter une suspension de 6 mois par la gendarmerie.
La suspension viens de se terminer se mois-ci mes aucune nouvelle du tribunal ou autre.. Donc ma question serait de savoir qu'elle sont les procédure?
Et savoir si c'est rétroactif ou non le délit ?
Car au moment des faits j'avais 6 points et maintenant 9 points.

L'on ma dit que j'aller perdre un nombre de point seulement quand je payerai mon amende mes à savoir si il s'y prenne au moment des faits ou simplement comme quand on se prend un PV à la date du payement?
Merci de me répondre sérieusement, c'est important pour moi dans savoir plus..

Re: Suspension de permis [Suite]

Publié : sam. déc. 19, 2015 12:13 pm
par HAHAHA
Bonjour
Vous avez terminé la durée de suspension administrative fixée par arrêté préfectoral .
Vous allez récupérer votre PC en préfecture .
Vous êtes autorisé à conduire
Vous êtes en attente d'une citation à comparaitre pour jugement pénal de cette infraction
Les points vous seront ôtés lorsque la condamnation sera devenue définitive (après le délai d'appel de l'OMP ou de vous -même)

Re: Suspension de permis [Suite]

Publié : sam. déc. 19, 2015 12:21 pm
par le passant
Bonjour HAHAHA.

Je pense que l'OMP n'est pas concerné dans le cas présent.