48SI

Discussions: permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
baboune
Messages : 1
Inscription : ven. mars 03, 2017 1:49 pm

48SI

Message par baboune »

Bonjour,voila j ai ete controlé le 12/06/2016 pour stup , a la prise de sang je suis au minimum et pas d alcool, je suis jeune conducteur evidemment 6points sur mon permis.
le tgi le 30/09/2016 avec une amende, un stage de semsibilisation et un controle psy ,le tout a été effectué.
le 12/12/2016 je recupère mon permis à la préfecture!!!avec une visite médicale prévue en septembre 2017.
En janvier les gendarmes viennent à mon domicile pour me faire signer une communication d une decision judiciaire relative au permis de conduire REF 7, avec execution decision judiciaire date de debut de l execution le 12/06/2016
permis pouvant être restitué le 13/12/2016
le 02/03/2017 je reçois le lettre en ar 48IS en stipulant que je n ai plus de point depuis le 08/02/2017, donc j ai conduit sans permis depui cette date.
maintenant la question que puis je faire car je viens de trouver un travail et je viens seulement de rentrer dans les pompiers volontaires merci :?:

Répondre