Bonjour a tous
voici la situation:
Je viens de recevoir une 2 lettre de mise en demeure pour soi disant un non paiement cela fait 2 ans que je reçois cette lettre toujours au début juin chaque année
comme la première fois j'ai essayer de les contacter ...impossible
donc après une journée d'essais j'ai envoyé se mail :
Bonjour , suite a des appels qui ne peuvent aboutir vue le standard encombre je me permet de vous adresser se mail
j'ai ete verbaliser en 2014 le 28 02 2014 a 16h42 . a cette epoque je vous payé par courrier en timbre fiscal. m'ai il y a u un problème postal, la lettre adresse et arrive avec un très gros retard dans vos services, suite a un problème de la poste
en 2015 j'ai reçu un courrier de votre part , envoyé par vos service le 04 06 2015 a cette époque je suis entre en contact avec vous , je vous es envoyer une copie des justificatif de paiement (timbre fiscal ) et courrier aujourd'hui je viens de recevoir encore une lettre de votre pars, envoyer le 09 06 2017
je suis en train de rechercher les justificatifs et les copies de courrier mais: en vien je n'arrive plus a mettre la main dessus
je ne comprends pas
depuis cette erreur de la poste en 2014 je paye uniquement par internet et plus par voie postal
pouvez vous faire des recherche merci
très cordialement
réponse
L'infraction constatée a fait l'objet d'un avis de contravention de 135 € payable au taux minoré de 90 € dans les 15 jours (délai porté à 30 jours en cas de télépaiement par carte bancaire ou par timbre amende dématérialisé) et sans majoration dans les 45 jours suivant son envoi. Passé ce délai, une amende forfaitaire majorée de 375 € a été émise automatiquement.
Le paiement de 90 € enregistré le 13/06/2014 était hors délai.
En conséquence, la somme à payer, à réception du présent courriel, est de 304 € (375-90+19).
L’équipe « courriel » de la Trésorerie du Contrôle Automatisé
réponse
bonsoir je ne comprend pas car je suis de bonne foi et en attestation sur l'honneur
que j'ai envoyé en temps et en heures le timbre fiscal
je ne sais pas du tous se qui ses passe dans les services de La Poste qui on égarer mon courrier affranchi
je crois qu'il y a u un très grave problème je ne mes pas en dote votre bonne foi mes celle de la poste qui a égarer mon courier
PS :avez vous garder une copie du timbre poste accusant la date d'envoi poster a l’époque
pouvez vous m’envoyer une copie du paiement de 90 € enregistré le 13/06/2014 étant hors délai ?
et aussi in justificatif de paiement a mon adresse postal
cordialement
que dois je faire merci de vos réponses
Lettre d'envoi du timbre d'amande arrivee en retard
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