Bonsoir à tout lemonde,
C'est la première fois que j'utilise un forum de discussion et je viens de me rendre compte que la moindre des choses c'est de dire bonjour et merci. J'ai omis de dire bonjour mais c'est involontaire, je ne voulais ni être incorrecte, ni être impolie. Tous mes messages se terminent malgré tout par merci. Si donc je n'ai pas obtenu de réponse à mes messages, c'est peut-être pour ces raisons. Je vous prie donc de bien vouloir m'excuser et merci par avance si vous pouvez m'aider.
suite mes précédents messages
Règles du forum
Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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Bonsoir et bienvenue !
Je pense que c'était quelque chose comme ça...
Comme vous dites que vous êtes "novice", je vous donne un tuyau.
Quand vous voulez répondre à un message ou en ajouter un autre, vous cliquez sur le bouton "post reply" juste sous le message.
Si, en plus, vous voulez que le message auquel vous voulez répondre apparaisse dans votre propre message, il faut cliquer sur le bouton "quote" à droite du message, au lieu de cliquer sur "post reply".
Ensuite, votre message sera mis automatiquement à la suite des autres dans la même "file" (sujet) et votre "file" sera automatiquement remontée en tête de liste du forum.
Pour smplifier, j'ajoute vos précédents messages à la suite pour essayer d'y répondre.
Je pense que c'était quelque chose comme ça...
Comme vous dites que vous êtes "novice", je vous donne un tuyau.
Quand vous voulez répondre à un message ou en ajouter un autre, vous cliquez sur le bouton "post reply" juste sous le message.
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Re: suite mes précédents messages
pawnee a écrit : J'ai reçu un avis de contravention pour une moto qui appartenait à mon mari décédé depuis 3 ans. Suite à ce décès j'avais mis la carte grise à mon nom. Je n'ai pas le permis moto et celle-ci est immobilisée depuis 3 ans dans le garage de mon domicile. Comment puis-je prouver ma bonne foi ?
j'ai contacté le numéro de téléphone indiqué sur l'avis de contravention. J'ai expliqué mon problème à savoir qu'il était impossible que la moto puisse avoir été flashée puisqu'elle est immobilisée depuis 3 ans, on m'a dit de fournir des attestations de personnes m'ayant vue ce jour-là et des reçus de carte bancaire. J'avais un rendez vous ce jour-là donc j'ai pu obtenir un écrit de la personne; Il m'a été ausssi conseillé de porter plainte auprès de la gendarmerie; le gendarme qui m'a reçu m'a dit d'attendre le retour de ma contestation. Mais entretemps, si ça se reproduit et si les faits sont plus graves, que peut-il m'arriver? merci de votre réponse.
Bonjour,
Il me semble qu'une moto remisée depuis trois ans doit être couverte de poussière et les pneus plus ou moins à plat. Si vous le pouvez, prenez des photos.
Une plainte à la gendarmerie me paraît s'imposer et, éventuellement, proposez-leur de venir constater l'état de la moto par eux-mêmes
Mais que dit exactement l'avis de contravention sur le modèle et la marque ? Correspondent-ils ?
Ce qui peut vous arriver si vous ne pouvez-pas prouver que vous n'étiez pas au guidon ? Tout dépend du motif de la contravention, mais en principe, pas plus que le montant maximum de l'amende puisque, bien évidemment, vous avez contesté - je suppose - en disant que vous n'étiez pas l'auteur (l'auteuse ?) de l'infraction avec, en principe, de bons arguments (n'oubliez pas les témoins de voisinage qui peuvent confirmer qu'ils ne vous ont jamais vue juchée sur une moto).
Normalement, vous devriez de toute façon être convoquée au commissariat ou à la gendarmerie ou chez un juge de proximité pour vous expliquer (donc, autant commencer tout de suite).
Rappel : l'avis de contravention s'adresse au titulaire de la carte grise, non pas parce qu'il est supposé être l'auteur de l'infraction (même si...) mais parce que, ne le connaissant pas du fait qu'ils ne l'ont pas intercepté sur le fait, il n'ont pas d'autre lien que le titulaire pour essayer de le retrouver.
Vous n'êtes donc pas "consultée" comme étant le contrevenant mais comme la personne censée le connaître (même si, dans 90% des cas, c'est une seule et même personne).
Il me semble qu'une moto remisée depuis trois ans doit être couverte de poussière et les pneus plus ou moins à plat. Si vous le pouvez, prenez des photos.
Une plainte à la gendarmerie me paraît s'imposer et, éventuellement, proposez-leur de venir constater l'état de la moto par eux-mêmes
Mais que dit exactement l'avis de contravention sur le modèle et la marque ? Correspondent-ils ?
Ce qui peut vous arriver si vous ne pouvez-pas prouver que vous n'étiez pas au guidon ? Tout dépend du motif de la contravention, mais en principe, pas plus que le montant maximum de l'amende puisque, bien évidemment, vous avez contesté - je suppose - en disant que vous n'étiez pas l'auteur (l'auteuse ?) de l'infraction avec, en principe, de bons arguments (n'oubliez pas les témoins de voisinage qui peuvent confirmer qu'ils ne vous ont jamais vue juchée sur une moto).
Normalement, vous devriez de toute façon être convoquée au commissariat ou à la gendarmerie ou chez un juge de proximité pour vous expliquer (donc, autant commencer tout de suite).
Rappel : l'avis de contravention s'adresse au titulaire de la carte grise, non pas parce qu'il est supposé être l'auteur de l'infraction (même si...) mais parce que, ne le connaissant pas du fait qu'ils ne l'ont pas intercepté sur le fait, il n'ont pas d'autre lien que le titulaire pour essayer de le retrouver.
Vous n'êtes donc pas "consultée" comme étant le contrevenant mais comme la personne censée le connaître (même si, dans 90% des cas, c'est une seule et même personne).