Forum d'Entraide Auto-Moto

Bonsoir,

Je vais vous expose mon problème le plus clairement possible.
Le 12 mars 2005 alors que je suis en service je décide de fête mon avancement au grade supérieure, arriver a un moment de la soirée alors que j’étais fortement alcooliser je prend ma voiture inconsciemment je me plante sur la route, je précise sur une route militaire dans le camps
Les pompiers arrivent sur les lieux ainsi que les gendarmes qui demandent qu’une prise de sang soit faite donc je suis conduit à l’hôpital. Il récupère mes papier pour les rendre la ou je travail quelque jour plus tard, mais sans mon permis quatre mois passer je décide de les appeler pour savoir ou ça en ai et il me répond. Qu’il vient de recevoir les analyses de sang et que j’ai un taux d’alcoolémie très fort mais pour le permis qu’il ne savait pas car il l’on jamais pris.
Ma question
Pour dresser le procès verbal faut’il pas avoir le permis de conduire ?
Je risque quoi car je me suis déjà fait arrêter en conduite en état d’ivresse manifeste il y a 2ans
Avec comme sanction 3 mois de suspension de permis 400 euros amendes et 1 mois de prison avec sursis
Je dois me rendre très prochainement pour signe ma notification pour qu’il puisse envoyer le dossier au procureur
J’ai étais punis au niveau militaire les sanction peut’il être pris en compte par le juge
Merci pour vos réponses

Bonjour,
Ben dites donc, quand vous faites les choses, vous, vous ne les faites pas qu'à moitié !

pascal974 a écrit : je précise sur une route militaire dans le camps

Je suppose qu'une route militaire dans un camp fait partie des voies publiques ou privées ouvertes à la circulation publique. Mais est-ce bien sûr ?

pascal974 a écrit : il me répond. Qu’il vient de recevoir les analyses de sang et que j’ai un taux d’alcoolémie très fort

Sympa qu'il vous dise ça, mais combien exactement ?

pascal974 a écrit : Il récupère mes papier pour les rendre la ou je travail quelque jour plus tard, mais sans mon permis
...
pour le permis qu’il ne savait pas car il l’on jamais pris.

Ben alors, où est-il passé ?

pascal974 a écrit : Pour dresser le procès verbal faut’il pas avoir le permis de conduire ?

Pas obligatoirement, mais en général, c'est ce qui se fait.

pascal974 a écrit : Je risque quoi car je me suis déjà fait arrêter en conduite en état d’ivresse manifeste il y a 2ans
Avec comme sanction 3 mois de suspension de permis 400 euros amendes et 1 mois de prison avec sursis

Ben, ça va dépendre quand même un peu du taux de récidive.

pascal974 a écrit : J’ai étais punis au niveau militaire les sanction peut’il être pris en compte par le juge

Normalement, il n'y a pas de relation directe. Mais personne ne peut vous interdire d'en faire mention au tribunal dans votre système de défense. Le juge peut en tenir compte comme il peut ne pas en tenir compte.
Le juge : "vous vous rendez compte si vous aviez piloté un char d'assaut dans votre état ? Et vous êtes gradé, vous devez montrer le bon exemple, etc, etc..."

Au fait, motif invoqué de votre sanction au niveau militaire ? En vertu de quel code (et quel article de ce code) ?

Bonjour,
Pour répondre a vos question
La route est une route militaire et civile car il y a des entreprises qui y travaillent mais il faut avoir un laisser passer
Le taux d’alcoolémie est plus de 3g/l (j’ai failli m’évanouir)
Concernant les punitions militaire
Motif invoquer abondons de poste mais en vertu de quel lois et de quel code je ne sais pas ?
Un séjour de 2ans en Afrique qui me passe sous le nez
Par contre le taux d’alcool n’a pas été mentionné la première fois dans mon dossier
Faut’il que je prennent un avocat ?

Appelle le JAG
Ok, c pas drôle, je
Bon courage pour la suite.

Bonjour,

pascal974 a écrit : La route est une route militaire et civile car il y a des entreprises qui y travaillent mais il faut avoir un laisser passer

Vous voulez dire, qui y sont installées et qui ont une activité indépendante ?
Ce que je voulais savoir, c'est si des gendarmes avaient le pouvoir de verbaliser dans l'enceinte d'un camp militaire.
Encore que, dans votre cas, l'argument serait de toute façon à manier avec des pincettes...

pascal974 a écrit : Le taux d’alcoolémie est plus de 3g/l (j’ai failli m’évanouir)

Je confime ma première observation...

pascal974 a écrit : Concernant les punitions militaire
Motif invoquer abondons de poste mais en vertu de quel lois et de quel code je ne sais pas ?

Je suppose que c'est le code de justice militaire. Normalement, vous devriez mieux le savoir que moi, non ?
Pas pour le motif de la conduite en état d'ivresse, donc. Vous voulez dire que la "soirée" dont vous parliez n'était pas, non plus, euh... légale ?

pascal974 a écrit : Un séjour de 2ans en Afrique qui me passe sous le nez

Là, c'est de la faute à personne, sauf vous. Au fait, pour le même motif ? Ou parce que vous devez rester en France pour le tribunal ?

pascal974 a écrit : Par contre le taux d’alcool n’a pas été mentionné la première fois dans mon dossier

Sauf qu'avec 1 mois de prison avec sursis, le juge aura vite compris (et le juge n'aura peut-être pas que "votre dossier" entre les mains...).
En principe, il vous cataloguera comme "récidiviste".

pascal974 a écrit : Faut’il que je prennent un avocat ?

Peut-être que ça ne servira à rien, mais là, moi à votre place, je ne lésinerais pas. Parce que, vu ce que j'ai déjà dit, le juge risque de bien vous les arroser, vos galons...

bonjour que l'OPEX vous passe sous le nez... est la moins grave des choses... en revanche, être en état de récidive c'est bien plus ennuyeux...
vous êtes militaire, je suis plus ou moins étonné qu'une sanction disciplinaire vous soit infligé... car l'alcool est encore largement tabou dans l'armée... mais les temps changent....
je vais faire court sans reprendre ce que d'autres vous ont déja annoncés..ce serait redondant... mais l'aide d'un avocat ne serait pas inutile dans votre situation...
bon courage...

Bonjour,
Je vous réponds avec un peu de retard
Concernant les entreprise qui se trouve sur le camps ils sont tous indépendant
La soirée n’était pas du tout légale
apparemment les gendarme interviennent partout même sur un terrain militaire
Pour le séjour c’est par rapport au jour d’arrêt plus de 15 jours la mutation saute
Le taux d’alcoolémie est de 2.40g/l non pas 3g même si cela ne changera pas grand-chose
J’ai eu le gendarme qui m’a auditionner au téléphone pour me prévenir, que j’étais pas convoquer au tribunal, pour l’instant que le procureur souhaiter avoir mon dossier pour qu’il examiner. donc j’attend de recevoir une convocation, il n’a pas pu me donner plus de renseignement

Bonjour,

Enfin bref, si j'ai bien compris, votre mutation saute parce que vous avez eu + de 15 jours d'arrêt;
Vous avez eu + de 15 jours d'arrêt pour abandon de poste;
Vous aviez abandonné votre poste pour aller faire la fête, au lieu de rester à votre poste.
Je ne sais pas exactement de quel code il s'agit, mais si je me souviens bien, l'abandon de poste dans le milieu militaire, c'est pas forcément bien vu...
Et donc, tous ces "inconvénients" sont liés à cet abandon de poste et pas, juridiquement, reliés à votre infraction routière d'alcoolémie au volant.

Et donc, vous ne pourrez pas utiliser ces éléments pour votre défense (en tout cas pas directement).

Faire la fête n’étais pas prévu, cela c’est fait comme ça malheureusement pour mois ça c’est pas très bien passer et maintenant je doit accepter quelque soit la décision de la justice.