Bonjour a tous/toutes!
Hier aprés midi, j'ai était arrété pour avoir franchi un feu rouge alors que étant à 50km/h je ne pouvais pas piler au moment ou il est passer au orange. J'était avec 3 amis qui peuvent affirmer que le feu venait de passer au orange.
J'ai signer le PV comme c'est la premiere fois que je me faisait arréter, et que l'agent ne m'a pas dit si je voulais contesté les faits.
En faite d'ou les gendarmes étaient placés il est impossible de voir si ce feu était au rouge ou au vert car ce feu est dans un virage. Avec mes amis nous avons remarqué que le gendarme qui m'a arrété avait surement un chronometre afin de savoir la couleur du feu. Est-ce légal??? Si je fais des photos de ce que j'avance par rapport à la position des gendarmes est-ce possible d'avoir gain de cause???
Si je conteste est que je n'ai pas gain de cause est-ce que l'amende peut etre plus élevé?
Merci pour vos reponses.
Feu orange-rouge Questions
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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OM
Feu orange-rouge Questions
Dernière modification par OM le dim. juil. 23, 2006 9:16 pm, modifié 1 fois.
bonsoir,
Interpellé sur le champ, contravention remise en main propre, PV signé en reconnaissant peut-être les faits, que voulez vous contester ?
On peut tout contester, votre cas est certainement valable, mais c'est à vous d'apporter la preuve que vous n'avez pas commis les faits que l'on vous reproche.
Si vous contestez, il faut le faire en lettre R/AR avec envoi des deux feuillets en original de la contravention et joindre, pour justifier votre point de vue, un plan, des photos, où seront positionnés les agents par rapport au feu. Vous pourrez apporter toutes attestations que vous jugerez utiles des témoins des faits.
Inutile de vous dire que ce n'est jamais gagné d'avance et vous risquez une amende plus forte et même la suspension du permis.
Interpellé sur le champ, contravention remise en main propre, PV signé en reconnaissant peut-être les faits, que voulez vous contester ?
On peut tout contester, votre cas est certainement valable, mais c'est à vous d'apporter la preuve que vous n'avez pas commis les faits que l'on vous reproche.
Si vous contestez, il faut le faire en lettre R/AR avec envoi des deux feuillets en original de la contravention et joindre, pour justifier votre point de vue, un plan, des photos, où seront positionnés les agents par rapport au feu. Vous pourrez apporter toutes attestations que vous jugerez utiles des témoins des faits.
Inutile de vous dire que ce n'est jamais gagné d'avance et vous risquez une amende plus forte et même la suspension du permis.
Dernière modification par Aléa le lun. juil. 24, 2006 8:12 pm, modifié 2 fois.
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OM
Je n'ai jamais dit que j'était d'accord avec ce que l'on me reproche. Le gendarme m'a juste dit de signer et de m'en aller. Comme je ne savais pas qu'il fallait refusé de signer je l'ai fait c'est tout.
En faite ca ne sert à rien de contester on aura jamais gain de cause. Si je fais des photos, en montrant que de l'endroit ou était placés les gendarmes on ne voit le feu que de dos donc on ne peut pas dire si il est rouge,orange ou vert ca prouverai mon innocence ou pas? J'ai fait une photos avec mon portable de l'endroit avec les gendarmes dessus mais on ne voit pas le feu car il est plus loin. Si je la refais dans le meme axe mais plus prés ce n'est pas recevable??
En faite ca ne sert à rien de contester on aura jamais gain de cause. Si je fais des photos, en montrant que de l'endroit ou était placés les gendarmes on ne voit le feu que de dos donc on ne peut pas dire si il est rouge,orange ou vert ca prouverai mon innocence ou pas? J'ai fait une photos avec mon portable de l'endroit avec les gendarmes dessus mais on ne voit pas le feu car il est plus loin. Si je la refais dans le meme axe mais plus prés ce n'est pas recevable??
bonjour,
Ca se voit que vous n'avez pas l'habitude de discussion sur le sujet
Je vais essayer de vous éclairer : lorsque vous signez le PV, c'est à dire la souche que conserve l'agent et qui seule fera foi devant la justice, immanquablement vous signez que vous avez reconnu l'infraction.
Que le l'agent ne vous ait pas posé la question sous cet angle, c'est fort possible, mais avez lu ce qui est écrit dans la case où vous avez apposé votre signature ?
Toutes les preuves que vous pourrez porter seront les bienvenues, mais il faut avoir de bonnes billes pour contester un PV de contravention que vous avez, de surcroit, signé
Ca se voit que vous n'avez pas l'habitude de discussion sur le sujet
Je vais essayer de vous éclairer : lorsque vous signez le PV, c'est à dire la souche que conserve l'agent et qui seule fera foi devant la justice, immanquablement vous signez que vous avez reconnu l'infraction.
Que le l'agent ne vous ait pas posé la question sous cet angle, c'est fort possible, mais avez lu ce qui est écrit dans la case où vous avez apposé votre signature ?
Toutes les preuves que vous pourrez porter seront les bienvenues, mais il faut avoir de bonnes billes pour contester un PV de contravention que vous avez, de surcroit, signé
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OM
Bonsoir,
C'est bien là le problème, il ne vous a rien dit et vous avez signé sans savoir exactement ce que vous signiez Je vous rassure, c'est souvent ainsi que ça se passe
.OM a écrit :
L'agent ne m'a posé aucune question c'est bien là le probleme aussinon je n'aurai pas signer. Mais comme je ne me suis jamais fait arréter je ne savais pas qu'il ne fallait rien faire
C'est bien là le problème, il ne vous a rien dit et vous avez signé sans savoir exactement ce que vous signiez
Je vous rassure, c'est souvent ainsi que ça se passe Je n'ai pas dit ça ! Mais, vu la signature que vous avez apposée, j'attire votre attention que vous partez avec un sacré handicapDonc mes photos ne serviraient à rien c'est bien ça???
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OM
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chris94
Bonsoir,
Vous affirmez être passé au feu Orange... Rien ne sert de discuter ou de contester :
"Le feu jaune appelé communément "feu orange" est un feu d'arrêt Article R412-31 du code de la route il impose donc au conducteur de s’arrêter et ce contrairement à ce que beaucoup de gens affirment et croient."
Article R412-31 du code de la route
Tout conducteur doit marquer l'arrêt devant un feu de signalisation jaune fixe, sauf dans le cas où, lors de l'allumage dudit feu, le conducteur ne peut plus arrêter son véhicule dans des conditions de sécurité suffisantes.
Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.
Si vous arrivez à prouver que vous avez grillé un feu orange vous aurez une contravention de 2ème classe ... Vu qu'il n'y avait pas de danger derrière vous et les gendarmes étaient là pour le prouver, ils ont donc considéré que vous avez grillé un feu rouge !
Bon courage et tenez nous au courant ...
Vous affirmez être passé au feu Orange... Rien ne sert de discuter ou de contester :
"Le feu jaune appelé communément "feu orange" est un feu d'arrêt Article R412-31 du code de la route il impose donc au conducteur de s’arrêter et ce contrairement à ce que beaucoup de gens affirment et croient."
Article R412-31 du code de la route
Tout conducteur doit marquer l'arrêt devant un feu de signalisation jaune fixe, sauf dans le cas où, lors de l'allumage dudit feu, le conducteur ne peut plus arrêter son véhicule dans des conditions de sécurité suffisantes.
Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.
Si vous arrivez à prouver que vous avez grillé un feu orange vous aurez une contravention de 2ème classe ... Vu qu'il n'y avait pas de danger derrière vous et les gendarmes étaient là pour le prouver, ils ont donc considéré que vous avez grillé un feu rouge !
Bon courage et tenez nous au courant ...