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permis probatoire... Camille???

Publié : mer. août 09, 2006 11:20 am
par morgane37
BonjourJ'ai deja poste un premier sujet mais j'ai une reelle question pour des juristes ou encore des avocats! Dans un premier temps est-ce que quelqu'un connait Maitre Dufour Sebastien qui m'a etait conseille?
Ensuite je suis pleine de desespoire apres ce que tout le monde me dit.Une chose m'echappe j'ai etait donc retenu a 137km/h au lieu de 80Km/h avec mon permis probatoire. C'est la premiere fois que j'ai a faire avec la justice.J'ai bien compris mon cas est sans recourt, mais mon avocat est plutot partant!!!
Mais un ami a moi c'est fait prendre avec les memes ecarts et lui n'a eu que 4 points de retenu et une amende collossale!!! J'y comprends plus rien, chez moi en plus c'est le pays du bleu!!
merci pour votre attention.

Publié : mer. août 09, 2006 1:33 pm
par chris94
Bonjour,

Avocats ou juristes ... Ca va changer quoi ? Vous etes en permis probatoire donc vous avez que 6points et vous êtes jeune conducteur !

Maitre Dufour est bon et connu, ceci dit les avocats sont toujours partant, c'est leur travail !! Il va pas vous dire "non c'est pas possible merci" ...

Donc oui il est possible peut etre qu'on ne vous retire pas 6 points mais 4 ou pas du tout ... pour cette infraction c'est 6 points normalement mais peut etre que l'avocat fera en sorte de faire moins et une grosse amande comme votre ami ...

Moi aussi je suis dans votre cas mais pas en permis probatoire donc je sais pas si le juge sera aussi clément avec un permis probatoir qu'avec un permis qui ne l'est plus depuis longtemp...

Bon courage.

Publié : mer. août 09, 2006 2:33 pm
par Aléa
Bonjour,

Morgane, il ne faut pas ouvrir un nouveau sujet pour un même fait, vous allez embrouiller tout le monde et vous n'aurez pas pour autant de meilleures réponses.

Vous faites erreur sur le fait qu'un ami à vous s'est vu retirer 4 points pour un même écart. Les retraits de points sont identiques pour tout le monde, pour un excès de vitesse de + de 50 km/h retenu c'est 6 points.

Publié : jeu. août 10, 2006 12:08 am
par morgane37
bonsoir Alea!!!
merci je sais utilser les forums mais comme precisé je voulai vraiment ouvrir un autre sujet.
Par la suite mon ami s'est vraiment vu retirer 4 points et non 6 pour les memes ecarts. Desolee pour vous Alea, mais la justice a des raisons que personne ne peut comprendre, la preuve en est c'est que certains ont en fait 4 points et une ennorme amende et que d'autre ont une amende derisoire et un retrait de 6 points, soit pour la totalite de leur points.
Mais bon. Je trouve que certains sur ce site ne sont pas tres encourageant.
Chris 94, pour avoir lu vos premiers messages bvus m'aviez l'air bien depité. Je pense qu'on a beau dire qu'on assume, on assume pas beaucoup.(c'est tellement dur!!!)J'espere que tout s'arrangera pour vous.
merci beaucoup pour vos reponses.

Publié : jeu. août 10, 2006 8:25 am
par Aléa
Bonjour,
morgane37 a écrit :
Par la suite mon ami s'est vraiment vu retirer 4 points et non 6 pour les memes ecarts. Desolee pour vous Alea, mais la justice a des raisons que personne ne peut comprendre, la preuve en est c'est que certains ont en fait 4 points et une ennorme amende et que d'autre ont une amende derisoire et un retrait de 6 points, soit pour la totalite de leur points.
Je reviens sur le nombre de points retirés.

J'ai oublié un détail qui a son importance. La perte de 6 points pour un excès supérieur à 50 km/h date d'un décret du 6 décembre 2004. Avant cette date c'était 4 points de retirés pour une telle vitesse. Votre ami n'aurait-il pas commis l'infraction avant le 6.12.2004 ?

L'application de la justice n'a rien çà voir avec le retrait de points qui est une mesure administrative. Chaque infraction est codifiée informatiquement et si la saisie est correcte dans l'ordinateur la perte de points est identique pour tout le monde.

Quant au montant de l'amende c'est le même pour tout le monde si la procédure de l'amende forfaitaire est appliquée, il n'est différent que lorsque le dossier est soumis au tribunal et là le juge apprécie dans son intime conviction.

Publié : jeu. août 10, 2006 5:31 pm
par Camille
Bonjour,
Désolé qu'on ne puisse faire mieux pour vous, mais comme le dit Aléa, le juge n'a aucun pouvoir sur le retrait de points. Quand bien même vous lui demanderiez à genoux de réduire le montant du retrait qu'il ne pourrait rien faire, la loi ne lui a pas donné ce pouvoir.

Publié : ven. août 11, 2006 9:19 am
par Camille
Bonjour,
Et, pour la bonne forme,
morgane37 a écrit : Desolee pour vous Alea, mais la justice a des raisons que personne ne peut comprendre
Je suis sûr qu'Aléa ne vous contredira pas, mais je peux dire par expérience personnelle interposée, qu'il y a peu de choses qui lui échappent, surtout dans ce domaine, en particulier... :D
(et votre titre laisserait supposer que vous m'attribuez de meilleures connaissances dudit domaine que lui et là, je suis obligé, moi, de vous contredire...) :D :D :D

Publié : ven. août 11, 2006 10:28 am
par Aléa
Bonjour,

Mais non Camille, vous n'ètes pas une "buse" à ce que j'ai pu lire, vous en connaissez aussi un sacré rayon, en tout cas vous faites en sorte de ne pas répondre ou répandre comme certains des contre vérités. :P

A votre différence, j'y suis tombé dedans la marmite du CR dans mon plus jeune age ensuite je me suis quelque peu spécialisé et surtout tenu au courant de toutes ces évolutions, tant pour ma gouverne personnelle que pour les autres. :wink:

Avez vous vu le sujet lancé par tiger sur la note de service évoquée par le Canard enchaîné relative à la façon de ne pas retirer les points ?

Publié : ven. août 11, 2006 11:06 am
par Camille
Bonjour,
Aléa a écrit : Mais non Camille, vous n'ètes pas une "buse" à ce que j'ai pu lire, vous en connaissez aussi un sacré rayon, en tout cas vous faites en sorte de ne pas répondre ou répandre comme certains des contre vérités. :P
Tout à fait, tout à fait ! Je suis d'ailleurs très fier d'avoir révélé aux yeux de tous votre véritable identité... ce fameux moine bénédictin qui rôde dans les couloirs du monastère en compagnie d'appétissantes jeunes nonnes...(entre deux enluminures)
Image

Aléa a écrit : Avez vous vu le sujet lancé par tiger sur la note de service évoquée par le Canard enchaîné relative à la façon de ne pas retirer les points ?
Pas encore, pas encore, on ne peut pas être partout à la fois, ni vous ni moi... :wink:

Publié : sam. août 12, 2006 12:56 am
par Moneypenny
Sont-ce les jeunes nonnes qui sont appétissantes ou les enluminures?Ou les articles du Code qui vous mettent en appétit?