Délai judiciaire alcoolémie

jules · Message par **jules** » ven. août 18, 2006 5:18 pm

Bonjour à tous.

J'aimerais vous expliquer mon cas, merci d'avance pour les réponses que vous m'apporterez. Bien entendu conscient de la connerie que j'ai faite, je ne peux evidement pas en etre fier, cela fait depuis longtemps que j'y ai réfléchis. Je souhaite simplement que vous ne me jugiez pas, merci d'avance.

Voila, début mars de cette année, j'ai crée un accident de la circulation.
Sans conteste , j'étais en alcoolémie. Personne de blesser en face, mais moi je me suis pris 15 jours d'hopital et je suis tjrs en arret maladie depuis (4 fractures au total), ce sera sans doute mon dernier mois d'arret.

Bien ,évidement, les gendarmes m'ont fais une prise de sang, et au mois de mai, mon patron a recu de l'assurance (c'était une voiture de fonction) que le véhicule n'étant pas remboursé (2,01 g/L d'alcool dans le sang).

On s'est arangé avec mon patron (c'est un mec super) : je lui ai payé la voiture comme ça pas de poursuite (aujourd'hui je suis viré , puisque on a qaund meme anticipé en sachant pertinement que le permis va passer à la trappe, ca l'embete un peu bcp mais bon il m'as dit que la porte reste ouverte, de reparer mes conneries et on pourra rebosser ensemble peut etre plus tard) . Je sais également que la personne en face n'as pas déposé plainte.

Maintenant, je n'ai tjrs aucune nouvelle !!!!!. Ni du parquet, ni de la gendarmerie. Et meme plus étonnat, je suis aller voir un avocat aujourd'hui, qui a appeler devant moi, le parquet concerné , et je n'existe meme pas !!! il n'y a pas de poursuite ????
L'avocat m'a fais part qu'il trouve assez bizarre que je n'ai pas été auditionné par les gendarmes. De toute manière il faut une audition pour comparaitre...

Il faut également dire que j'ai été transféré pdt mon hospitalisation d'un département à l'autre, mais quand meme, 6 mois c'est long non ?

Enfin, l'avocat m'as dis que ça pouvait etre bloqué quelque part dans un tuyau... Il ne m'as pas fait payer le 1/4 heure passé et m'as conseiller d'aller voir un de ses collégues trés spécialisé dans ce domaine. Ce que je vais faire dans les prochains jours.

Ma question est celle ci, je sais que la gendarmerie procéde à deux prises d'échantillons sanguins, le flacon N°2 sert à une contre expertise éventuel, demande du contrevenant ? elles garde , j'ai lu ça sur un site (http://www.sfta.org/ata/ATApdf/99ALC_GLYC/5_goulle.pdf) cet échantillon 9 mois..... Si au bout de 10 mois, je recoit la fameuse convocation , peut il y avoir vice de procédure si je demande une contre expertise ?

Merci d'avance pour vos réponses..

Aléa · Message par **Aléa** » ven. août 18, 2006 6:02 pm

Bonjour,

Avant d'aller voir un nouvel avocat j'attendrais d'avoir au moins été auditionnné par les gendarmes ou la police. Pas d'audition, normalement pas de poursuite possible.

Vu que la partie adverse n'a pas déposé plainte pourrait être une explication mais rien n'est moins sûr. En effet, il y a eu analyse de sang et pour payer le labo il faut une procédure.

Wait and see

jules · Message par **jules** » ven. août 18, 2006 8:39 pm

Aléa a écrit :Bonjour,

Avant d'aller voir un nouvel avocat j'attendrais d'avoir au moins été auditionnné par les gendarmes ou la police. Pas d'audition, normalement pas de poursuite possible.

Vu que la partie adverse n'a pas déposé plainte pourrait être une explication mais rien n'est moins sûr. En effet, il y a eu analyse de sang et pour payer le labo il faut une procédure.

Wait and see

Bonjour,

Merci pour la réponse. C'est ce que l'avocat m'a également signaler en me disant que c 'est pas possible. Si le substitut du procureur tombe sur le dossier, il va demander des comptes aux gendarmes.... il voudra à tout prix une audition ... enfin c'est un peu bizarre ce délai..