RETRAIT 10 POINT D'UN COUP !!!!!!!

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pweeck

RETRAIT 10 POINT D'UN COUP !!!!!!!

Message par pweeck »

Bonjour à tous .
donc voila j'ai commence par perdre pour un exces de vitesse 2 points le 13/11/2004
le 09/10/2005 je me fait controler par la police du 11° pour un passage à l'orange d'un feu tricolore (00h32)=4 points, le controle alcoolemie qui s'en suit est positif 0.27g par litre d'air au lieu de 0.25g=6points
je signe le proces verbal de chaques infractions et l'agent m'indique que je ne perdrai pas plus de 8 points, (ceci étant le maximun que l'on peut retirer en une seule fois ).
j'attend donc la notification de retrait de point afin de pouvoir faire un stage .
retour de vacances surprise je reçoit un retrait de 4 points par courier puis même jour un recommandé qui m'informe de 6 point de retrait et annulation du permis pour default de point .
quel recours puis je faire? quelqu'un à t-il eu cette même expérience? ou existerai t il un modéle de lettre, je ne suis pas tres doué ,des qu'il s'agit de s'adresser à l'admnistration ?
merci à tous je compte vraiment sur vous, car je n'ai pas vraiment les moyens de perdre mon permis dans ma proffession il s'agit d'une faute grave .
merci d'avance :)

chris94

Message par chris94 »

Bonjour,

Normal de perdre plus de 8 points sur plusieurs infractions et sur des jours différents

Mais on ne peut pas en perdre plus de 8 sur un enchainement d'infractions sur le tas !

gedeon25

Message par gedeon25 »

une copie des PV, ainsi que des formulaires 48 au centre de retait de points devrait remettre rapidement les choses en ordre...

GeD

pweeck

Message par pweeck »

merci mais comment fait t-on la seule adresse est l'adresse du ministere de l'interieur
merci encore

Camille
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Message par Camille »

Bonjour,
Exact, Place Beauvau 75800 PARIS CEDEX 08
au Service du Fichier National des Permis de Conduire (FNPC)

Camille
Messages : 782
Inscription : ven. févr. 17, 2006 5:39 pm
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Message par Camille »

Bonjour,
Pour la bonne forme
La formulation du message de Chris me chagrine un peu parce que, telle quelle, elle pourrait laisser supposer que le retrait de points serait limité à 8 si on commettait plusieurs infractions indépendantes et à des moments différents dans la même journée. Ce n'est évidemment pas le cas, il faut que les infractions soient simultanées.
Exemple : franchir un feu rouge, ceinture non attachée et en téléphonant au volant.
Mais ça ne marcherait pas si, suivi par un véhicule de police, vous franchissez d'abord un feu rouge, puis "glissez" un stop, puis refusez une priorité et que vous êtes ensuite verbalisé en bloc pour les trois infractions.
De même si vous êtes verbalisé pour non port de la ceinture, puis 2 km plus loin, verbalisé à nouveau pour le même motif par un autre agent.
Ou, si vous franchissez trois feux rouges dans la foulée et que vous êtes intercepté juste après.
Dans les deux derniers cas, rien ne vous empêche d'essayer de contester mais pas sûr que ça marche.

pweeck

Message par pweeck »

merci à tous
mais ce n'es pas le cas, j'ai été controlé suite à un feu non respecté
il s'agit donc à mon sens de deux infraction simultanée
ai-je raison ou pas ?
merci à tous de votre aide .

Aléa
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Message par Aléa »

Bonsoir,

Oui, dans ce cas les deux infractions sont bien simultanées.

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