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RETRAIT 10 POINT D'UN COUP !!!!!!!

Publié : jeu. août 24, 2006 11:01 am
par pweeck
Bonjour à tous .
donc voila j'ai commence par perdre pour un exces de vitesse 2 points le 13/11/2004
le 09/10/2005 je me fait controler par la police du 11° pour un passage à l'orange d'un feu tricolore (00h32)=4 points, le controle alcoolemie qui s'en suit est positif 0.27g par litre d'air au lieu de 0.25g=6points
je signe le proces verbal de chaques infractions et l'agent m'indique que je ne perdrai pas plus de 8 points, (ceci étant le maximun que l'on peut retirer en une seule fois ).
j'attend donc la notification de retrait de point afin de pouvoir faire un stage .
retour de vacances surprise je reçoit un retrait de 4 points par courier puis même jour un recommandé qui m'informe de 6 point de retrait et annulation du permis pour default de point .
quel recours puis je faire? quelqu'un à t-il eu cette même expérience? ou existerai t il un modéle de lettre, je ne suis pas tres doué ,des qu'il s'agit de s'adresser à l'admnistration ?
merci à tous je compte vraiment sur vous, car je n'ai pas vraiment les moyens de perdre mon permis dans ma proffession il s'agit d'une faute grave .
merci d'avance :)

Publié : jeu. août 24, 2006 2:20 pm
par chris94
Bonjour,

Normal de perdre plus de 8 points sur plusieurs infractions et sur des jours différents

Mais on ne peut pas en perdre plus de 8 sur un enchainement d'infractions sur le tas !

Publié : jeu. août 24, 2006 4:16 pm
par gedeon25
une copie des PV, ainsi que des formulaires 48 au centre de retait de points devrait remettre rapidement les choses en ordre...

GeD

Publié : jeu. août 24, 2006 4:21 pm
par pweeck
merci mais comment fait t-on la seule adresse est l'adresse du ministere de l'interieur
merci encore

Publié : jeu. août 24, 2006 5:25 pm
par Camille
Bonjour,
Exact, Place Beauvau 75800 PARIS CEDEX 08
au Service du Fichier National des Permis de Conduire (FNPC)

Publié : ven. août 25, 2006 8:43 am
par Camille
Bonjour,
Pour la bonne forme
La formulation du message de Chris me chagrine un peu parce que, telle quelle, elle pourrait laisser supposer que le retrait de points serait limité à 8 si on commettait plusieurs infractions indépendantes et à des moments différents dans la même journée. Ce n'est évidemment pas le cas, il faut que les infractions soient simultanées.
Exemple : franchir un feu rouge, ceinture non attachée et en téléphonant au volant.
Mais ça ne marcherait pas si, suivi par un véhicule de police, vous franchissez d'abord un feu rouge, puis "glissez" un stop, puis refusez une priorité et que vous êtes ensuite verbalisé en bloc pour les trois infractions.
De même si vous êtes verbalisé pour non port de la ceinture, puis 2 km plus loin, verbalisé à nouveau pour le même motif par un autre agent.
Ou, si vous franchissez trois feux rouges dans la foulée et que vous êtes intercepté juste après.
Dans les deux derniers cas, rien ne vous empêche d'essayer de contester mais pas sûr que ça marche.

Publié : ven. août 25, 2006 3:09 pm
par pweeck
merci à tous
mais ce n'es pas le cas, j'ai été controlé suite à un feu non respecté
il s'agit donc à mon sens de deux infraction simultanée
ai-je raison ou pas ?
merci à tous de votre aide .

Publié : ven. août 25, 2006 11:01 pm
par Aléa
Bonsoir,

Oui, dans ce cas les deux infractions sont bien simultanées.