Bonsoir,
Alors les radars placés dans les cabines sont des Mesta 210 de mémoire ;
On les trouve aussi dans les véhicules des FDO sur les bords de route
Mais dans les cabines, il y a toujours le choix de selection : rapprochement OU éloignement mais jamais les 2 en même temps ;
Il n'en est pas de même avec le MULTALASER - sa notice technique précise bien que son utilisation se fait toujours en
rapprochement ;
Pour les Mesta 210 montés dans les véhicules stationnés sur les bords de route, c'est à peu de chose pareil...
La notice technique du Mesta 210 précise bien toutes les manip à faire avant d'effectuer des mesures ;
D'ailleurs, sur ce point, il n'existe pas d'essai préalable à effectuer avec ce type de matériel ;
Ce qui me fait dire que la décision de la Cour de cass. qui a refusé la relaxe d'un automobiliste au motif que le radar n'a pas fait l'objet d'un essai avant usage car aucun texte ne soumet chaque mise en service de l'appareil à un essai préalable me semble un cas d'espèce (Cass. crim. 24 mars 1999, Bull. crim., n°55) ;
Amis juristes et autres, rappelez-vous que la Cour de Cassation ne décide que sur ce quoi elle est saisie ;
Que seule la notice d'homologation du Mesta 210 ne prévoit aucun test ;
Que l'autocontrôle prévu au lancement de la procédure d'initialisation du radar teste aussi le calibrage ;
Que ce calibrage est donc réalisé par une mesure de vitesse nulle associée à l'autocontrôle interne ;
Que la mesure de vitesse nulle permet de tester le circuit de mesure ;
Que l'autocontrôle teste les circuits d'interpolation à partir de l'oscillateur de référence du radar ;
Mais
Il est dit dans cette notice que l'orientation de l'antenne doit être ajustée après stationnement du véhicule et
avant le début des mesures ;
qu'en est-il réellement si aucun test n'est fait ?
Il envoie à l'opérateur des messages d'erreur, à charge pour lui de corriger le tir
Je pense qu'il n'en serait pas de même avec le MULTALASER par exemple car sa fiche d'homologation prévoit expressément un test avant usage ;
Que sans ce test, il existerait un sérieux doute sur la validité des mesures ;
Que le doute devant profiter au prévenu etc.
Camille a écrit :
Cela dit, au sens strict du terme, ce ne serait pas techniquement impossible, c'est même le fonctionnement naturel, mais on bloque volontairement les résultats précisément pour éviter la situation que vous décrivez. Je pense d'ailleurs qu'il s'agit plus d'un choix administratif pour éviter les contestations possibles, parce qu'à mon humble avis, la mesure serait bonne...
En effet, c'est possible mais il ne faut pas oublier les contraintes techniques spécifiquement notées dans la fiche d'homologation ;
Ainsi, les Mesta 210 doivent être positionnés de manière très précise, il existe aussi une certaine portion de route qui doit obligatoirement être rectiligne avant ou après la mesure (éloignement ou rapprochement) et qui dépend du... nombre de voies ! sitomètre, inclinomètre en cas de surplomb, bref, il y a de quoi faire...
Bien amicalement