bonjour a tous!!
mon fils a été pris dans un accrochage, a 16h le lundi 1/01( étant passager)il rentrait avec ses copains du réveillon, nuit blanche, alcool(biére) et "fumette pour tous le monde, a 300 m de la maison accrochage avec une voiture qui s'engagait sur une route a gauche (les deux véhicule sont casi hors d'usage) leur véhicule se retrouve sur le toit dans le fossé, dieu merci pas de blessés de par et d'autres, appel des secours par des témoins et donc de la gendarmerie , mon fils et ses deux amis ce sont concertés avant leur arrivée sur la "conduite a tenir" , mon fils en bon chevalier servant se propose de se désigner comme chauffeur, étant au chommage il décrete ne pas avoir besoin de permis, et sauve sont copains le chauffeur, (qui est en probatoire et a besoin de son permis pour le travail)
sont trop réfléchir aux conséquences (et était il en état de le faire sur le coup) la version a été confirmé le lendemain lors de l'audience a la gendarmerie des deux amis passager, mon fils étant convoqué vendredi 5 pour le résultat des analyse, qui sont de toute façons sont positives!
moi je leur conseille de se rendre tous les trois a la gendarmerie et avouer les faits réels, (il commence a se rendre compte de leur bévue)
ma question est que risque mon fils dans un cas comme l'autre ainsi que le chauffeur (qui n'a pas été analysé pour l'allcool)
merçi de votre éclairage sur ce "cas"
accident matériel, avec alcool+canabis, et fausse déclaratio
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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Amande
Bonsoir,
Votre fils n'est pas un chevalier mais un bon "pigeon". Permettez moi le terme mais dans un cas comme celui là, il n'y a pas à sauver qui que ce soit pour un simple bout de papier rose.
Les conséquences sont que votre fils va tout prendre à la place du vrai conducteur. Donc perte de son permis de conduire même si ils s'en moque ce dont je doute fortement... Pour usage de stupéfiant et alcool et conduite dans cet état + Mise en danger de la vie d'autruit + Accident avec blessures. Vous imaginez qui est le responsable dans cet accident, ça ne sera pas l'autre voiture...
A savoir que l'usage de stupéfiant associé à l'alcool est encore plus réprimé par la loi que l'alcool seul ou canabis seul.
Maintenant que votre fils a menti, ça va être trés difficile de revenir en arrière, car les analyses ont été faite sur place et sur le coup... Et que le copain de votre fils n'est plus en état d'ivresse manifeste.
La chose qu'il reste est de tout avouer, au lieu de jouer les Caïd quand on assume pas une cacahuète en poche. Le problème c'est que si le copain de votre fils est de mauvaise foie, il peut nier les faits et dire que c'était votre fils au volant vu que la déposition a été faite.
Ce qui peut encore sauver votre fils, c'est le test de canabis du vrai fautif par analyses d'urines. Vu qu'il n'a plus d'alcool en lui. En effet le canabis reste plusieurs jours, voir des mois dans les urines lors de consommations régulière et récentes.
En ce qui concerne les procédure, si la déposition a été envoyé au procureur et que la machine judiciaire a déjà tourné, ça va être dure de l'arrêter ! Et les deux amis risqueront gro pour mensonge, fausse déclaration, faux témoignage ...
Prenez contacte avec un avocat. C'est trés dur comme situation.
Votre fils n'est pas un chevalier mais un bon "pigeon". Permettez moi le terme mais dans un cas comme celui là, il n'y a pas à sauver qui que ce soit pour un simple bout de papier rose.
Les conséquences sont que votre fils va tout prendre à la place du vrai conducteur. Donc perte de son permis de conduire même si ils s'en moque ce dont je doute fortement... Pour usage de stupéfiant et alcool et conduite dans cet état + Mise en danger de la vie d'autruit + Accident avec blessures. Vous imaginez qui est le responsable dans cet accident, ça ne sera pas l'autre voiture...
A savoir que l'usage de stupéfiant associé à l'alcool est encore plus réprimé par la loi que l'alcool seul ou canabis seul.
Maintenant que votre fils a menti, ça va être trés difficile de revenir en arrière, car les analyses ont été faite sur place et sur le coup... Et que le copain de votre fils n'est plus en état d'ivresse manifeste.
La chose qu'il reste est de tout avouer, au lieu de jouer les Caïd quand on assume pas une cacahuète en poche. Le problème c'est que si le copain de votre fils est de mauvaise foie, il peut nier les faits et dire que c'était votre fils au volant vu que la déposition a été faite.
Ce qui peut encore sauver votre fils, c'est le test de canabis du vrai fautif par analyses d'urines. Vu qu'il n'a plus d'alcool en lui. En effet le canabis reste plusieurs jours, voir des mois dans les urines lors de consommations régulière et récentes.
En ce qui concerne les procédure, si la déposition a été envoyé au procureur et que la machine judiciaire a déjà tourné, ça va être dure de l'arrêter ! Et les deux amis risqueront gro pour mensonge, fausse déclaration, faux témoignage ...
Prenez contacte avec un avocat. C'est trés dur comme situation.
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jumbo
merçi de la réponse!
il n'y a pas eu de blessés ni de plainte déposée par la parti adverse!
de plus le vrai conducteur a déja un casier, léger mais existant dont une conduite de cyclo avec alcool!
renseignement pris auprés d'un expert juridique, il nous conseil de ne pas avoué, les charges risquant fortement d'être majorées, au vu de l'actualité du moment( vente de points, etc...)
mon fils a trois ans de permis, + deux ans de conduite accompagnée, aucun sinitre matériel et juridique déclaré
une autre question! quels seront les délais du traitement juridique du dossier si cela reste dans l'état( aproximativement) et les peines encouru?
encore merci pour votre éclairage!
il n'y a pas eu de blessés ni de plainte déposée par la parti adverse!
de plus le vrai conducteur a déja un casier, léger mais existant dont une conduite de cyclo avec alcool!
renseignement pris auprés d'un expert juridique, il nous conseil de ne pas avoué, les charges risquant fortement d'être majorées, au vu de l'actualité du moment( vente de points, etc...)
mon fils a trois ans de permis, + deux ans de conduite accompagnée, aucun sinitre matériel et juridique déclaré
une autre question! quels seront les délais du traitement juridique du dossier si cela reste dans l'état( aproximativement) et les peines encouru?
encore merci pour votre éclairage!
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Amande
Bonsoir,
Si il n y'a pas de blessés tant mieu.
Un exemple (pour faire réagir) si il y avait eu "Blessures involontaires avec I.T.T de plus de 3 mois par conducteur; agravé par 2 circonstances ou plus (Canabis + Alcool)" Dans le cas précis de votre fils.
La peine Maximale encourue d'après le code pénal 222-19-1 aurait été de 7 ans de prisons et 100 000 Euro d'amande + 10 ans d'annulation du permis de conduire de plein droit + immobilisation ou confiscation du véhicule d'après les articles 222-44,10° et 222-44,5° du code pénal. Dans le cas d'une immobilisation, la prison et l'amande ne sont pas cumulables avec l'immobilisation du véhicule
Maintenant, ce que risque votre fils pour usage de stupéfiant + alcool au volant n'en est pas moins négligeable car l'article L.235-1 al. 2 du code de la route, prévoit une peine maximale de 3 ans de prison et 9000 euro d'amende + 3 ans de suspension de permis de conduire ou annulation de 3 ans du permis de conduire.
Bon courage.
Si il n y'a pas de blessés tant mieu.
Un exemple (pour faire réagir) si il y avait eu "Blessures involontaires avec I.T.T de plus de 3 mois par conducteur; agravé par 2 circonstances ou plus (Canabis + Alcool)" Dans le cas précis de votre fils.
La peine Maximale encourue d'après le code pénal 222-19-1 aurait été de 7 ans de prisons et 100 000 Euro d'amande + 10 ans d'annulation du permis de conduire de plein droit + immobilisation ou confiscation du véhicule d'après les articles 222-44,10° et 222-44,5° du code pénal. Dans le cas d'une immobilisation, la prison et l'amande ne sont pas cumulables avec l'immobilisation du véhicule
Maintenant, ce que risque votre fils pour usage de stupéfiant + alcool au volant n'en est pas moins négligeable car l'article L.235-1 al. 2 du code de la route, prévoit une peine maximale de 3 ans de prison et 9000 euro d'amende + 3 ans de suspension de permis de conduire ou annulation de 3 ans du permis de conduire.
Bon courage.
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jumbo
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