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feu rouge

Publié : jeu. oct. 11, 2007 10:05 am
par gregory26
Bonjour,

j'aurai une question à vous poser :

hier j'ai eu un PV de 90euros suite à un feu rouge brûlé ( je ne rentre pas dans les explications détaillées de cette faute ceci n'est pas le sujet ) or je me demande maintenant quelles vont êtres les suites :
- je paye 90euros de l'amende que m'a remis le policier
- je risque 4points en moins (le policier me l'a dit en me précisant que ca allait être le juge ou je ne sais qui exactement qui allait décider)

Mais est ce que je peux aussi passer devant un tribunal et risquer d'autres choses encores plus lourdes comme une amende encore plus élevée ou un retrait de permis? )

Merci de votre aide

Cordialement.

Publié : jeu. oct. 11, 2007 11:00 am
par Aléa
Bonjour,

L'amende payée vous ne risquez absolument pas de passer devant un tribunal et ce sera la seule sanction judiciaire avec les 4 points en moins qui vont avec :(

Publié : jeu. oct. 11, 2007 11:16 am
par gregory26
ha merci ALEA cela me rassure je l'avoue

Cependant comment cela se fait il alors qu un ami lui ai été convoqué par un tribunal pour la même infraction il y a 5 ans de cela?

Cela depent il des antécédants ? ou peut etre du fait de contester ou non la faute??

Publié : jeu. oct. 11, 2007 12:58 pm
par Aléa
Bonjour,

C'est tout simple, il y a 5 ans la procédure qui vous a été appliquée ne pouvait l'être pour ce type d'infraction.

Actuellement il y a le choix entre dresser une amende à 90 euros et faire convoquer le contrevenant devant le tribunal, considérez que vous avez "bénéficié" d'une procédure plus clémente.

Publié : jeu. oct. 11, 2007 1:41 pm
par gregory26
ENcore merci ALEA

je le prend comme cela en effet