Forum d'Entraide Auto-Moto

Bonjour,

La semaine dernière j'ai reçu par courier simple un avis de contravention pour excès de vitesse en aglomération du 4 novembre à 17h15.
69 Km/h enregistré, 64 retenu pour une vitesse maximale de 50.
Soit donc, une amende de 4° classe de 90€ (minorée).
Avec le courrier, il y a aussi un formulaire de requête en exonération.

La vitesse a été mesurée avec un "eurolaser ultralyte". Il n'y a aucun cliché photo disponible(jumelles oblige) et aucune interception n'a été réalisée.
De plus, aucue decscription visuelle du véhicule en infraction n'est notée sur le PV.
Le type de radar indiqué est "fixe".

Cependant, le dimanche 4 novembre, je n'ai pas bougé de mon appartement à 190 km des lieux de l'infraction enregistrée. Et mon véhicule est resté dans le parking souterrain de la résidence.

J'ai obtenu une attestation d'un voisin qui a vu le véhicule à son emplacement à 13h10 et j'ai un relevé téléphonique attestant d'un appel passé à 19h30.

Tout d'abord je m'interroge sur la légalité d'un tel PV car aucune indication (photo ou interpellation) ne peut me permettre de mener une enquête sur le véhicule qui a réellement été chronométré en excès de vitesse.

Ensuite, au regard de ces éléments, j'ai une sucpicion d'usurpation de mon numéro d'immatriculation. (je suppose que si un doute sur la lecture de l'immatriculation était survenu, le PV n'aurait pas été émis)
J'ai essayé de porter plainte pour sucption d'usurpation de numéro d'immatriculation, mais en vain, on m'a refusé le dépot de plainte.
Est-ce normal ?

Pouvez-vous m'aider à faire valoir ces éléments ? Quelle demarche dois-je suivre ?

Merci d'avance pour votre aide.

Ca risque d'être difficile de prouver que votre véhicule n'était pas à cet endroit là.

Sur le P.V, le modele correspond t-il au modele de votre véhicule?

pixie a écrit :Ca risque d'être difficile de prouver que votre véhicule n'était pas à cet endroit là.

Sur le P.V, le modele correspond t-il au modele de votre véhicule?

C'est bien le soucis. Je pense pouvoir prouver une activité dans l'appartement. Quant au véhicule ... je n'ai rien d'autre que le témoignage.

A priori, je dois quand même pouvoir déposer une plainte pour présomption d'usurpation de numéro d'immatriculation.

En effet, la marque et le modèle de véhicule correspondent à mon véhicule. Mais de l'aveu même d'un agent de la brigade qui a produit la contravention, ces références sont indiquées grâce au fichier des cartes grises.
Il n'y a absolument aucune indication visuelle du véhicule chronométré et non intercepté.

J'avoue avoir du mal à décider quoi faire.

Merci pour votre aide.

Bonjour,

Dans cette situation, même si ca parait completement injuste, je pense qu'il ne vous reste plus qu'a payer, en disant que ce n'etait pas vous qui conduisait pour preserver vos points.

Désolé...

Bonjour

Je ne suis pas du tout d'accord avec la réponse précédente. Réclamez la photo tout en payant le consignement. Vous aurez la preuve que la voiture n'est pas la votre

Oups........... réponse trop rapide, j'ai oublié qu'il n'y avait pas de photo...

En tout état de cause, à votre place j'enverrais une réclamation à laquelle je joindrais des attestations sur l'honneur certifiant que cela ne peut être votre voiture. Pour l'instant vous n'avez reçu qu'une contravention, mais d'autres pourraient suivre. Payer signifie acceptation, ne l'oubliez pas...

J'ai exactement le même problème que vous (posté un peu plus tot sur le forum, sans réponse, peut être moins clair )

J'ai appelé le 0 800.. indiqué sur la contravention. La personne m'a recommandé de demander la photo, sans payer l'amende pour l'instant.
(pas de contestation pour l'instant donc)
Si la photo arrive dans les temps c'est bon, par contre si elle ne me parvient sous les 45 jours on me conseille de payer

faire un courrier au procureur lui indiquant qu'on a refusé d'enregistrer la plainte...
Et ensuite prendre un avocat pour la suite. Même s'il faut régler l'amende, il n'y a aucune raison de perdre ses points.....