Bonjour
J'ai été controlé positif a 0,34 pour 0,25 il y a qq jours.
Le policier ne m'a controlé qu'une seule fois et j'ai entendu dire que j'avais le droit de souffler 2 fois a 10 minutes d'interval.
Est ce vrai?Le fait que l'on ne me l'a pas proposé constitue t'il un vice de forme qui me permettrait de contester l'amende?
Mon permis qui ne comporte que 4 points va se voir s'en faire retirer 6.....Conclusion c'est l'annulation directe.
Il me reste 9 mois avant d'avoir le droit de faire un nouveau stage.Pensez vous qu'il existe un moyen de ralentir la procédure afin que j'ai le temps de refaire un stage?
Merci pour votre aide
GERALD
Alcootest.Possibilité de souffler 2 fois?
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Ce forum est dédié aux discussions concernant : permis à points, stages de récupération, contrôle radar fixe ou mobile, droit routier, examen du code de la route, contestation devant le tribunal de police ou administratif...
IMPORTANT : Ce forum est un forum d'échanges entre particuliers. Si vous recherchez les conseils d'un avocat, nous vous recommandons de consulter l'annuaire des avocats membres de l'association.
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Bonjour,
Vous aviez droit à souffler une seconde fois si vous l'aviez demandé ou si l'agent vous l'avez demandé. Apparemment personne n'a rien demandé en conséquence, la procédure est régulière.
Pour gagner du temps, mais est-ce sera suffisant, il faut réclamer, en lettre R/AR et en y joignant les deux parties originales de la contravention, juste avant le 45ème jour sur un motif que vous trouverez, peut-être le fait de ne pas avoir soufflé deux fois, un motif qui, comme je viens de vous le dire, n'en est pas un, et attendre la réponse de l'OMP. Si la réponse est un refus, ce qui est plus que vraisemblable, il faudra de nouveau réclamer et demander expressément à passer devant le tribunal, peut-être qu'avec cette procédure vous arriverez à gagner le temps nécessaire pour effectuer un nouveau stage, mais rien n'est moins sûr.
Le passage au tribunal vous fait en outre prendre des risques car il y a la suspension qui est prévue et l'amende qui sera inévitablement plus élevée.
Vous aviez droit à souffler une seconde fois si vous l'aviez demandé ou si l'agent vous l'avez demandé. Apparemment personne n'a rien demandé en conséquence, la procédure est régulière.
Pour gagner du temps, mais est-ce sera suffisant, il faut réclamer, en lettre R/AR et en y joignant les deux parties originales de la contravention, juste avant le 45ème jour sur un motif que vous trouverez, peut-être le fait de ne pas avoir soufflé deux fois, un motif qui, comme je viens de vous le dire, n'en est pas un, et attendre la réponse de l'OMP. Si la réponse est un refus, ce qui est plus que vraisemblable, il faudra de nouveau réclamer et demander expressément à passer devant le tribunal, peut-être qu'avec cette procédure vous arriverez à gagner le temps nécessaire pour effectuer un nouveau stage, mais rien n'est moins sûr.
Le passage au tribunal vous fait en outre prendre des risques car il y a la suspension qui est prévue et l'amende qui sera inévitablement plus élevée.
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geraldparis
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geraldparis
comment ca sous quelle forme de procédure?
C'était un PV 90 euros dans les 3 jours ou 135 euros apres majoration.
Taux d'alcool compris entre 0,25 et 0,40.retenu a 0,32
- 6 points mais pas de prise du permis sur place
Quel recours pensez vous que je puisse avoir?
Les policiers se sont contredits.L'un me disait de repartir en etant prudent vu que mon taux n'etait pas exhubérant.Un autre me disait de rester sur place et de patienter une demie heure et pour finir un troisieme a proclamé l'immobilisation du scooter.Avec les demarches a faire le lendemain pour rien vu qu'ils ont immobilisé sans garder ni permis ni carte grise ni clé ni quoi que ce soit relatif a la conduite du scooter.
C'était un PV 90 euros dans les 3 jours ou 135 euros apres majoration.
Taux d'alcool compris entre 0,25 et 0,40.retenu a 0,32
- 6 points mais pas de prise du permis sur place
Quel recours pensez vous que je puisse avoir?
Les policiers se sont contredits.L'un me disait de repartir en etant prudent vu que mon taux n'etait pas exhubérant.Un autre me disait de rester sur place et de patienter une demie heure et pour finir un troisieme a proclamé l'immobilisation du scooter.Avec les demarches a faire le lendemain pour rien vu qu'ils ont immobilisé sans garder ni permis ni carte grise ni clé ni quoi que ce soit relatif a la conduite du scooter.
Bonsoir,
Il vous a été appliqué la procédure de l'amende forfaitaire mais sachez qu'elle n'est pas obligatoire et qu'ils auraient pu faire autrement.
C'est à vous de savoir ce que vous voulez faire. Si vous souhaitez gagner du temps pour essayez de pouvoir effectuer un nouveau stage il faut procédé comme je vous l'ai indiqué, sinon vous payez et vous attendez la suite des événements.
En résumé, le seul recours c'est d'essayer de gagner du temps, mais le résultat n'est pas garanti, car 9 mois c'est long.
Il n'y a pas de rétention de permis pour une contravention. En revanche, puisque l'engin a été immobilisé ils devaient garder la carte grise, ils ne l'ont pas fait cela n'entraîne aucun vice de procédure.
Il vous a été appliqué la procédure de l'amende forfaitaire mais sachez qu'elle n'est pas obligatoire et qu'ils auraient pu faire autrement.
C'est à vous de savoir ce que vous voulez faire. Si vous souhaitez gagner du temps pour essayez de pouvoir effectuer un nouveau stage il faut procédé comme je vous l'ai indiqué, sinon vous payez et vous attendez la suite des événements.
En résumé, le seul recours c'est d'essayer de gagner du temps, mais le résultat n'est pas garanti, car 9 mois c'est long.
Il n'y a pas de rétention de permis pour une contravention. En revanche, puisque l'engin a été immobilisé ils devaient garder la carte grise, ils ne l'ont pas fait cela n'entraîne aucun vice de procédure.
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geraldparis
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geraldparis