Forum d'Entraide Auto-Moto

j'ai besoin de vos .....lumieres

voilà mon ami s'est fait volé ses permis avant noel, il va porter plainte a la gendarmerie, tout aller bien quand le gendarme lui annonce qu'il n'a plus de permis depuis février 2006 !! (pertes de points total)

Nous sommes allé a la pref et son permis et bien annuler, ils ont envoyé une lettre recommandé pour la restitution du permis et cette lettre leur ai revenu pourtant c'etait la bonne adresse (la meme que sur le permis)

pas d'autres lettres simple ni recommandé avant signalant la perte totale de points ou autres ! comment est ce possible qu'il ne se sont alors pas manifesté depuis presqu'un an ! il roule sans permis depuis 1 an sans le savoir !!!! je voudrais savoir si il y a un recours ???? merci par avance

Bonjour,

Ce n'est pas l'adresse du permis qui doit être prise en compte mais normalement celle de la carte grise, c'est peut-être la raison pour laquelle il n'a jamais rien reçu. A moins que celle de la CG soit la même que celle du permis.

Et pour quel motif la lettre a été retournée à l'envoyeur ?

Jamais, il n'avait reçu de courrier pour la perte de points de ses infractions ?

bonjour et merci pour votre réponse

la carte grise et le permis avaient la meme adresse
et le recommandé est simplement revenu en pref car il n'a pas été présenté a l'expediteur et pas d'autres courrier reçu ni en lettre simple ni en recommandé

Bonjour
L'annulation du permis suite à perte de point n'est qu'a partir du moment ou cela a été notifié par lettre recommandé ou tout simplement par un AFO comme dans votre cas.

dans ce cas puisqu'il n'a rien reçu et rien signé, quelles sont ses recours et démarches ?
merci

Bonjour
Aucune; il ne vous est pas reproché la conduite malgré annulation du PC puisque pas notifié par contre maintenant c'est fait, l'annulation commence lorsque vous avez été informé de la chose. Comme votre permis a été volé, vous ne pouvez pas le rendre. ce sont les AFO chez qui vous avez été qui doivent faire le nécessaire pour que la notification soit officiel et que débute le délai d'annulation. Prenez contact avec le service des permis de conduire de votre préfecture pour connaître le reste des démarches à suivre ultérieurement

je vous remercie beaucoup